Décret 2019-827 du 3 août 2019 continuité écologique Document Réglementaire. 2019ANEBEPAGE&COEPTBREZ'EAU 16 septembre 2019 Juridique Milieux Usages
Décret 2019-926 du 2 septembre 2019 relatif aux EPTB et EPAGE Document Réglementaire. 2019EPTBEPAGE&COREZ'EAUANEB 9 septembre 2019 Gouvernance Juridique
Nouvel outil pour réaliser un diagnostic territorial sociologique des enjeux et des acteurs (DTSEA) Etude. 2019REZ'EAU 28 août 2019 Gouvernance
Circulaire relative à l’aménagement des modalités d’instruction des demandes de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle Instruction. 2019REZ'EAU 19 août 2019
Vidéo sur les bénéfices de l’ingénierie écologique appliquée aux milieux aquatiques Vidéo. 2019ANEBEPAGE&COEPTBREZ'EAU Gestion intégrée
Protection des points d’eau – Rapport CGEDD / CGAAER Rapport. 2019EPAGE&COREZ'EAUEPTB Milieux Ressources en eau
Arrêté approuvant le schéma national des données sur le milieu marin Document Réglementaire. 2019REZ'EAUEPTBEPAGE&CO 13 août 2019 Données
FAQ compétence GEMAPI Document d'information. 2019REZ'EAUEPAGE&COEPTB Milieux Politiques publiques Risques
Risques inondation : du nouveau pour définir l’aléa et les zones inconstructibles Décret. 2019REZ'EAU 15 juillet 2019
Guide pour l’élaboration de suivis d’opérations de restauration hydromorphologique en cours d’eau Guide. 2019REZ'EAU Milieux
Guide pratique : la sécurité des terrains de camping Guide. 2019REZ'EAU 10 juillet 2019 Risques Usages
Rapport d’information sur l’adaptation de la France aux dérèglements climatiques à l’horizon 2050 Rapport. 2019REZ'EAU Climat
Décret no 2019-715 du 5 juillet 2019 relatif aux plans de prévention des risques concernant les «aléas débordement de cours d’eau et submersion marine» Décret. 2019ANEB Juridique Risques
Arrêté du 5 juillet 2019 relatif à la détermination, qualification et représentation cartographique de l’aléa de référence et de l’aléa à échéance 100 ans s’agissant de la submersion marine, dans le cadre de l’élaboration ou de la révision des plans de prévention des risques concernant les «aléas débordement de cours d’eau et submersion marine» Décret. 2019ANEB Juridique Risques
Décret relatif à l’Assistance Technique fournie par les Départements Décret. 2019ANEB 17 juin 2019 Juridique
Quelles conditions d’indemnisation des biens non assurables des collectivités victimes d’une catastrophe naturelle ? Document d'information. 2019REZ'EAU 13 juin 2019 Risques
La prise en compte du risque d’inondation dans les Plans locaux d’urbanisme (PLU) communaux et intercommunaux Guide. 2019REZ'EAU Aménagement du territoire Risques
Vidéo : Arve Pure – Une opération collective de réduction des micropolluants de l’eau Vidéo. 2019EPTB Ressources en eau
Réalisation d’une étude de dangers de système d’endiguement – Propositions pour un cahier des clauses techniques particulières Etude. 2019REZ'EAU Risques
Bilan thématique : Eau et Biodiversité Document d'information. 2019REZ'EAU Biodiversité Ressources en eau
Guide pour l’élaboration de suivis d’opérations de restauration hydromorphologique en cours d’eau Guide. 2019REZ'EAU Aménagement du territoire
PLU(i) & Biodiversité : concilier nature et aménagement Guide. 2019REZ'EAU Aménagement du territoire Biodiversité
Rapport d’activité 2018 de l’EPTB Vienne Rapport d'activité. 2019EPTB Gouvernance Politiques publiques
Adapter la France aux dérèglements climatiques à l’horizon 2050 Document d'information. 2019REZ'EAU Climat
Les éco-activités et l’emploi environnemental en 2017 : premiers résultats Document d'information. 2019REZ'EAU Juridique Politiques publiques
La compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » Grilles d’aide à sa définition. Document d'information. 2019REZ'EAU Gestion intégrée Ressources en eau
Prise en compte de l’activité agricole et des espaces naturels dans le cadre de la gestion des risques d’inondation Guide. 2018REZ'EAU 7 juin 2019 Risques
Instruction du gouvernement relative au projet de territoire pour la gestion de l’eau Instruction. 2019EPAGE&COEPTB 24 mai 2019 Ressources en eau
Guide pour l’élaboration de suivis d’opérations de restauration hydromorphologique en cours d’eau Guide. 2019ANEB Milieux
Note technique relative à la mise en oeuvre du plan d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique des cours d’eau Note. 2019ANEB 20 mai 2019 Politiques publiques
Capacité d’ingénierie du grand cycle de l’eau sur le bassin de la Dordogne Document technique. 2019EPTB Politiques publiques
Guide d’aide au suivi des mesures d’évitement, de réduction et de compensation des impacts d’un projet sur les milieux naturels Guide. 2019REZ'EAU 9 mai 2019 Milieux
Vidéo – Crus, GEMAPI, inondations, submersions marines… Quelle responsabilité pour les collectivités ? Document d'information. 2019REZ'EAU 19 avril 2019 Juridique Politiques publiques
Guide à l’usage des entreprises : bien se préparer et faire face aux inondations Guide. 2019REZ'EAU Risques
Note technique du 11 février 2019 relative au Fonds de prévention des risques naturels majeurs Note. 2019REZ'EAU 17 avril 2019 Financements Juridique Risques
Brochure – Contribution des documents d’urbanisme à une bonne gestion de l’eau sur le Bassin Seine Normandie Document d'information. 2019ANEB Aménagement du territoire Gestion intégrée
Favoriser le dialogue territorial sur l’eau Document d'information. 2018REZ'EAU 12 avril 2019 Politiques publiques
Guide du CEPRI sur la prise en compte du risque d’inondation dans les Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) communaux et intercommunaux Guide. 2019REZ'EAU Aménagement du territoire Risques
La lettre de l’Observatoire des poissons migrateurs en Bretagne N°8 – Avril 2019 Publication. 2019REZ'EAU Biodiversité Données Milieux
Étude relative à l’articulation entre l’exercice de la compétence GEMAPI et les obligations des propriétaires riverains de cours d’eau Rapport. 2018EPTBEPAGE&COREZ'EAU 20 mars 2019 Juridique Politiques publiques Risques
Guide pratique de la publication en ligne et de la réutilisation des données publiques Guide. 2019ANEBEPTBEPAGE&CO 5 mars 2019 Données
Propositions de l’AFEPTB ANEB dans le cadre de la mission parlementaire relative à la préservation des zones humides Note. 2018ANEBEPTB 19 février 2019 Biodiversité Climat Milieux Politiques publiques
Terres d’eau, Terres d’avenir Rapport. 2019ANEB Aménagement du territoire Biodiversité Climat Milieux Politiques publiques
Gestion des cours d’eau – Sensibilisation et formation des élus : Fiche retour d’expérience – le cas de l’EPTB Lez Retour d'Expériences. 2019ANEBEPTB 13 février 2019 Aménagement du territoire Milieux
Compétence GEMAPI : Maîtriser les enjeux et les risques liés aux milieux aquatiques et aux inondations Livre. 2019ANEB 7 février 2019 Milieux Politiques publiques Risques
Diaporama complet atelier sur la mise en oeuvre du rapport « BISCH » Diaporama. 2019ANEB 5 février 2019 Aménagement du territoire Ressources en eau Usages
Fil’eau #3 – Janvier 2019 – Hors série colloque « L’eau c’est politique ! » Publication. 2019ANEB 29 janvier 2019 Aménagement du territoire Biodiversité Climat Données Financements Politiques publiques Ressources en eau Risques Usages
Crues, inondations, GEMAPI : quelle responsabilité pour les collectivités ? Vidéo. 2018ANEBEPTBEPAGE&CO Politiques publiques Risques
Chaîne YouTube du colloque 2018 « L’eau c’est politique ! » Vidéo. 2018ANEBEPAGE&COREZ'EAUEPTB 23 janvier 2019 Aménagement du territoire Biodiversité Climat Données Financements Milieux Politiques publiques Ressources en eau Risques
Foire aux questions sur la compétence GEMAPI Document d'information. 2018ANEBEPTBEPAGE&CO 16 janvier 2019 Politiques publiques Risques
Lutter contre les micropolluants dans les milieux aquatiques : quels enseignements des études en sciences humaines et sociales Document d'information. 2018REZ'EAU 9 janvier 2019 Milieux Usages
Compensation écologique des cours d’eau. Exemples de méthodes de dimensionnement Guide technique. 2018ANEB 7 janvier 2019 Milieux
Plan d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique Document Réglementaire. 2018ANEBREZ'EAU 19 décembre 2018 Biodiversité Milieux Usages
Interview de F. Molossi : « Avec la GEMAPI, le risque est réel d’une perte de solidarité » – La Gazette – Déc 2018 Revue. 2018ANEBEPAGE&COEPTB 11 décembre 2018 Aménagement du territoire Climat Politiques publiques Risques
Diaporama 1er COPIL Assises de l’eau Diaporama. 2018ANEBEPTBEPAGE&COREZ'EAU Aménagement du territoire Climat Politiques publiques Risques Usages
Baromètre de l’opinion 2018 : Préserver les ressources en eau et les milieux aquatiques : Qu’en pensent les Français ? Document d'information. 2018ANEBEPTBEPAGE&CO Biodiversité Données Politiques publiques Ressources en eau Risques Usages
GEMAPI : vers une gestion plus intégrée de l’eau et des territoires – Sciences Eaux et Territoires numéro 26 Revue. 2018ANEB Aménagement du territoire Planification Politiques publiques Risques
Interview de Frédéric Molossi : « La Gemapi sera plus efficace si elle est organisée à l’échelle du bassin versant » Revue. 2018ANEBEPAGE&COEPTB Aménagement du territoire Planification Politiques publiques
AFEPTB_ANEB_CR atelier REX après inondation 29 novembre Compte-rendu. 2018ANEBEPTBEPAGE&COREZ'EAU 10 décembre 2018 Données Politiques publiques Risques
Plan Biodiversité – Propositions d’amendements et de mesures AFEPTB / ANEB Note. 2018ANEB 26 novembre 2018 Biodiversité
Tableau de bord de la continuité écologique sur le bassin de la Vienne Site internet. 2018EPTBANEB 23 novembre 2018 Biodiversité Données Milieux
Rapport BISCH – Cellule d’expertise relative à la gestion quantitative de l’eau pour faire face aux épisodes de sécheresse Rapport. 2018ANEBEPTBEPAGE&COREZ'EAU 19 novembre 2018 Aménagement du territoire Politiques publiques Ressources en eau
Rapport sur la maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement aux fins de prévention des inondations Rapport. 2018ANEBEPTBEPAGE&CO
Eau, assainissement, eaux pluviales et intercommunalité : la loi Ferrand Fesneau du 3 août 2018 Document d'information. 2018ANEB Politiques publiques Ressources en eau
GEMAPI : quelles responsabilités ? Document d'information. 2018ANEB Aménagement du territoire Juridique Politiques publiques Risques
Cellule d’expertise relative à la gestion quantitative de l’eau pour faire face aux épisodes de sécheresse Rapport. 2018ANEB Ressources en eau Risques
L’avenir des opérateurs de l’eau et de la biodiversité Rapport. 2018ANEB Biodiversité Politiques publiques
De l’intention à la labellisation : Constituer mon dossier PAPI Guide méthodologique. 2018ANEB 5 novembre 2018 Planification Risques
Instruction du Gouvernement du 20 février 2018 relative aux thèmes prioritaires d’actions nationales en matière de risques naturels et hydrauliques pour 2018 Document Réglementaire. 2018ANEBEPAGE&COEPTBREZ'EAU Risques
Colloque « L’eau c’est politique » – Diaporama Session 4 Diaporama. 2018ANEB 19 octobre 2018 Ressources en eau
Guide sur les économies d’eau dans les bâtiments et espaces publics Guide. 2018ANEBEPTB 10 septembre 2018 Biodiversité
Les données relatives aux zones humides sur le bassin Seine-Normandie Note. 2018ANEB 11 juin 2018 Biodiversité Données
Le Règlement général pour la protection des données (RGPD) Note. 2018ANEB 5 avril 2018 Données Juridique
La BD TOPAGE® Le nouveau référentiel hydrographique français Document d'information. 2018ANEB 19 janvier 2018 Données
