Acquérir et gérer un plan d’eau : les questions à se poser

Cette plaquette a été rédigé dans le cadre de la stratégie de gestion des étangs du bassin de la Vienne.
L’objectif de cette plaquette est d’informer les futurs propriétaires d’étangs, mais également les notaires, sur les démarches à entreprendre lors de l’acquisition d’un plan d’eau,
et sur les droits et obligations relatifs à la gestion d’un plan d’eau.

  • Genre de document : Plaquette

  • Auteur principal : EPTB VIENNE
  • Editeur : EPTB Vienne
  • Année de publication : 2017