Décret. 2023
26 septembre 2023
Thème
8 contenus trouvés.
Actualités
Contribution de l’ANEB à la mission Assurabilité des risques climatiques
Suite à leur audition, l'ANEB et France Digues ont transmis leurs propositions relatives à une meilleure assurabilité des gestionnaires de la prévention des inondations.
Posté le 5 février 2024
Note « Assurances et ouvrages de protection contre les inondations »
Dans le cadre des travaux menés pour améliorer l'assurabilité des gestionnaires, l'ANEB a contribué à la finalisation et validation juridique d'une note rédigée par France Digues pour une meilleure connaissance des assurances relatives aux ouvrages de protection contre les inondations.
Posté le 5 février 2024
Commission Président(e) de CLE ANEB le 11 janvier à 16h30
La prochaine Commission PRESIDENT(E)S DE CLE se tiendra en visioconférence le 11 janvier de 16h30 à 17h45. A l'ordre du jour notamment le projet de Décret SAGE.
Posté le 26 décembre 2023
Publication du décret portant sur l’information préventive exercée par les maires et l’État en matière de risques majeurs
Retrouver dans cet article le Décret no 2023-881 du 15 septembre 2023 pris pour l’application de l’article L. 125-2 du code de l’environnement portant sur les principes de l'information préventive exercée par les maires et l’État en matière de risques majeurs ainsi que les informations générales.
Posté le 26 septembre 2023
Recommandations de la Cours des Comptes pour une gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique
La Cour des comptes lance un rapport de recommandations sur " La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique ". Retrouvez le lien vers l'intégralité du rapport dans l'article.
Posté le 24 juillet 2023
Webinaire La couverture assurantielle des collectivités face aux risques climatiques – idealCO, intervention de l’ANEB
Le 26 juin 2023
L'ANEB est intervenue à l'atelier animé par Espélia dans le cadre d'idealCO sur la question des assurances des collectivités le 26 juin 2023, aux côtés de la CCR et du Syndicat du Bessin.
Posté le 26 juin 2023
Mission Assurabilité des risques climatiques
Le 24 mai 2023 a été lancée un mission interministérielle (Bruno LEMAIRE et Christophe BECHU) relative à l'assurabilité des risques majeurs.
Posté le 5 juin 2023
Cadre mondial pour la biodiversité de Kunming-Montréal
Le Cadre de la biodiversité de Kunming-Montréal adopté lors de la COP15 a pour objectif une meilleure protection de la biodiversité et des espaces naturels. Retrouvez les engagements pour les zones humides ainsi que l'intégralité du Cadre dans l'article.
Posté le 1 janvier 2023
