13 contenus trouvés.

Actualités

Financement des travaux gestion des milieux aquatiques par les propriétaires – Question du réseau

Problématique/contexte - Quelle contribution des propriétaires pour des travaux de gestion des milieux aquatiques en DIG menés par une collectivités/groupement de collectivités dès lors que les EPCI ont levé la taxe GEMAPI ? - Y-a-t-il sur votre bassin plusieurs types de procédures de DIG en fonction de la contribution ou...

Posté le 12 mars 2025

Offre d’emploi – Assistant(e) administratif(ve) Marchés publics et secrétariat – EPTB Gardons

Offre d’emploi – Assistant(e) administratif(ve) Marchés publics et secrétariat – EPTB Gardons

L’EPTB Gardons (Etablissement Public Territorial de Bassin) est l’organisme public en charge de la gestion de l’eau sur le bassin versant des Gardons. Il regroupe 160 communes au travers de 8 intercommunalités et anime la Commission Locale de l’Eau (CLE des Gardons). Il a pour principales missions la prévention des...

Posté le 24 octobre 2024

Publication du décret portant sur l’information préventive exercée par les maires et l’État en matière de risques majeurs

Publication du décret portant sur l’information préventive exercée par les maires et l’État en matière de risques majeurs

Retrouver dans cet article le Décret no 2023-881 du 15 septembre 2023 pris pour l’application de l’article L. 125-2 du code de l’environnement portant sur les principes de l'information préventive exercée par les maires et l’État en matière de risques majeurs ainsi que les informations générales.

Posté le 26 septembre 2023

4 contenus trouvés.

Ressources