18 mai 2022
Actualités
PREVIRISQ Inondations 2022 – Derniers jours pour s’inscrire !
Du 29 juin 2022
au 1 juillet 2022
ANEB – Assemblée générale le 15 juin à 10h30
Le 15 juin 2022
Consultation : projet d’arrêté ministériel précisant les obligations documentaires et la consistance des vérifications et visites techniques approfondies des ouvrages hydrauliques autorisés ou concédés
Faites parvenir vos observations sur le projet d'arrêté ministériel précisant les obligations documentaires et la consistance des vérifications et visites techniques approfondies des ouvrages hydrauliques autorisés ou concédés de la Direction générale de la prévention des risques (DGPR).
Posté le 4 mai 2022
Comité National de l’Eau
Le 16 mars 2022
ANEB – Assemblée générale le 23 février à 14h
Le 23 février 2022
La prochaine Assemblée générale de l'ANEB se déroulera le 23 février de 14h à 16h30 en visioconférence. Une réunion qui permet de faire le point sur les actions menées par l'ANEB, en lien avec les dossiers d'actualité (Projets de loi, rapports, dynamiques nationales, ...).
Posté le 7 février 2022
Milieux Humides et Aquatiques, des solutions pour des territoires urbanisés attractifs et résilients
Du 22 septembre 2021
au 24 septembre 2021
Forum « Eau et agricultures du grand Sud-Ouest »
Le 18 novembre 2021
Varenne – Thème 2 résilience
Le varenne agricole de l'eau et du CC est organisé autour de 3 thèmes de travail. Thème 2 : Renforcer la résilience de l'agriculture dans une approche globale en agissant les sols, les variétés, les pratiques culturales, les infrastructures agro-écologiques et l'efficience de l'eau d'irrigation.
Posté le 6 septembre 2021
Plan national d’actions 2022-2024 eaux pluviales
Le plan national d'actions 2022-2024 pour accélérer la gestion durable des eaux pluviales est en cours d'élaboration. L'ANEB est invitée à transmettre ses propositions pour le 17 septembre. Prochain COPIL le 6 octobre 2021.
Posté le 6 septembre 2021
Milieux Humides et Aquatiques, des solutions pour des territoires urbanisés attractifs et résilients
Du 22 septembre 2021
au 24 septembre 2021
Décret « Gestion quantitative »
L'ANEB contribue aux évolutions réglementaires prévues dans le cadre de la gestion quantitative (projet de Décret).
Posté le 24 juin 2021
Candidats aux départementales – ET SI LES ZONES HUMIDES FAISAIENT PARTIE DES SOLUTIONS POUR VOTRE DÉPARTEMENT ?
Devenez des ambassadeurs des zones humides en intégrant ces cinq objectifs au sein de votre programme électoral, et en vous engageant à les mettre en place durant votre mandat. Découvrez le Communiqué de Presse des Pôles-relais Zones Humides, leurs structures porteuses, et Ramsar France..
Posté le 11 juin 2021
Projet de loi « climat et résilience » : l’ANEB envoie ses propositions au Sénateurs
Dans le cadre de l'examen du projet de loi "Climat et résilience", et après son adoption à l'Assemblée nationale le 4 mai en première lecture, l'ANEB a transmis ses propositions au Sénat. Le projet de loi "Climat et résilience" a été définitivement voté le 20 juillet dernier après un accord en CMP.
Posté le 3 juin 2021
Outil de gestion de projets : retour d’expérience
Le 5 juillet 2021
COPIL national sur la séquence « Eviter-Réduire-Compenser »
Le 1 juin 2021
Comité National de l’Eau
Le 8 juin 2021
Web Atelier # 4/5 – Renouvellement Urbain : une opportunité pour (re)créer le lien entre Population & Eau
Le 9 juin 2021
Développement territorial, réhabilitation de quartiers, reconnexion et redynamisation des centres villes, nouveaux usages, analyse sensible du territoire, sensibilisation et appropriation, culture du risque... enjeux croisés du renouvellement urbain et de la gestion intégrée de l'eau.
Posté le 28 mai 2021
La post-catastrophe inondation, quelle gestion territoriale ?
Le 17 juin 2021
Atelier AFPCN – Points forts et limites du système français de gouvernance des risques d’inondation
Du 27 mai 2021
au 28 avril 2021
ADF « Les Ateliers des Départements : Bilan et perspectives » mercredi 28 avril à 15h
Le 28 avril 2021
GT « Assurances prévention des inondations » #2 – 20 mai
Le 20 mai 2021
Réunion du Bureau de l’AFPCN
Le 6 mai 2021
ANEB – CODIR le 30 avril à 16h30
Le 30 avril 2021
AFPCN : Bureau spécial « stratégie à 3 ans »
Le 22 avril 2021
Thèse GEMAPI – EPTB ADOUR – COPIL#1
Le 17 mars 2021
Le premier comité de pilotage de la thèse "GEMAPI" portée par l'EPTB Adour s'est tenu le 17 mars 2021. Ci-joints les éléments de compte-rendu.
Posté le 20 avril 2021
ANEB – Assemblée générale – partie publique
Le 7 avril 2021
3ème Stratégie nationale biodiversité : vous avez la parole
Le 30 avril 2021
Etre élu d’une structure gestionnaire de digues : rôles et décisions
Le 15 avril 2021
Appel à projet – Plan Paysages
Du 1 avril 2021
au 28 juin 2021
COMMISSION D’ANTICIPATION ET DE SUIVI HYDROLOGIQUE
Le 11 mars 2021
Web Atelier # 1/5 – Territoire, Paysage & Eau : clé de lecture pour travailler ensemble durablement
Le 6 avril 2021
AFPCN : Bureau
Le 8 avril 2021
Webinaire « Feuilles de route des opérateurs de risques naturels »
Le 24 mars 2021
Webinaire sur les feuilles de route des opérateurs de l'Etat en matière de prévention des risques naturels s'est tenu le 24 mars dernier, de 14h00 à 17h00.
Posté le 25 mars 2021
Inondation et PCS : se préparer à faire face à la crise
Le 22 avril 2021
Journée mondiale de l’eau 2021 – La gestion intégrée de l’eau par bassin au coeur de la résilience des territoires !
Le 22 mars 2021
Master Classe – Assurances des collectivités PI et ouvrages
Le 18 mars 2021
Commission spécialisée – Connaissance de la biodiversité, système d’information, diffusion et éducation du CNB
Le 26 février 2021
Réunion du Centre de ressources Cours d’eau : continuité écologique
Le 23 février 2021
Appel à candidature Concours d’idées – Prise en compte des risques naturels dans les projets urbains
CMI du 9 décembre
Le 9 décembre 2020
La Commission mixte Inondation (CMI) n°48 s'est réunie le 9 décembre dernier de 9h30 à 13h00, en visioconférence.
Posté le 28 janvier 2021
Journée technique « Etre élu d’une structure gestionnaire de digues : rôles et décisions »
Le 15 avril 2021
Organisée par France Digues, en présentiel et visioconférence.
Posté le 28 janvier 2021
Comité directeur de l’ANEB le 8 février 2021
Le 8 février 2021
Le Comité directeur de l'ANEB s'est tenu le 8 février dernier de 17h30 à 18h30, sur l'ordre du jour suivant :
- Congrès, AG, Livre bleu
- Avis sur le projet de Décret "gestion quantitative"
- vie de la structure.
Posté le 28 janvier 2021
Plan « PAPI » : des avancées significatives pour les porteurs de projets.
Suite à la publication du rapport CGEDD/IGA d'octobre 2019 "évaluation des PAPI", le plan gouvernemental PAPI est entré dans sa phase de mise oeuvre : Nomination d'un référent Etat et augmentation du financement de l'animation des PAPI sont 2 résultats très positifs des premiers travaux de la CMI.
Posté le 28 janvier 2021
Lancement du GT Education/Formation à la biodiversité
Le 29 janvier 2021
GT Continuité écologique du CNE – 11 février
Le 11 février 2021
La prochaine réunion du GT Continuité écologique du CNE présentera les différents livrables produits par les membres du groupe de travail dans le cadre du plan national d'action en faveur d'une politique apaisée.
Posté le 26 janvier 2021
Appel à projets « Restaurer les continuités écologiques dans les cours d’eau de Nouvelle-Aquitaine »
Du 7 janvier 2021
au 31 mars 2021
La Région Nouvelle-Aquitaine en partenariat avec les Agences de l’Eau Adour Garonne et Loire Bretagne lance un appel à projets pour restaurer les continuités écologiques des cours d'eau de Nouvelle-Aquitaine.
Posté le 7 janvier 2021
CNE du 10 décembre
Le 10 décembre 2020
L’ANEB rédige son « Livre Bleu » : une première séance de travail lors de son Assemblée générale 2020
Le 2 décembre 2020
Tribune de l’ANEB : L’eau ne coule plus de source
Face à la nouvelle période de sécheresse qui a durement frappé la France, l’Association nationale des élus de bassin (ANEB) tire la sonnette d’alarme et propose des solutions concrètes pour gérer la ressource en eau en bonne intelligence.
Posté le 9 décembre 2020
Assises de l’eau : groupe de travail « plans territoriaux de gestion de l’eau (PTGE) »
Le 11 décembre 2020
Le Ministère de la transition écologique anime un groupe de travail sur les PTGE, mis en place dans le cadre du suivi des Assises de l'Eau. L'ANEB y participe.
Posté le 8 décembre 2020
Retour sur le colloque EUROPA « Les politiques publiques de l’eau en Europe : entre fragmentation et intégration »
Le 27 novembre 2020
Depuis trente ans, les études, les rapports, portant sur la question de l’eau, sur sa disponibilité et sa qualité, que ce soit en France ou à l’échelle internationale, parviennent tous à la même conclusion : "Les ressources en eau, en particulier l’eau douce vont devenir l’une des ressources les plus...
Posté le 4 décembre 2020
Retour sur le webinaire « Stratégie de Restauration des Tourbières en France »
Le 28 septembre 2020
Webinaire GEMAPI « Retour d’expérience sur l’appel à partenaires GEMAPI »
Du 1 décembre 2020
au 3 décembre 2020
Commission d’anticipation et de suivi hydrologique – L’ANEB participe
Le 16 novembre 2020
Webinaire « Plan de relance : comment en faire profiter votre collectivité ? »
Le 3 décembre 2020
Webinaire proposé par le Club Finances
Posté le 20 novembre 2020
Retour sur la Master Classe « Nature en ville, ZAN, ERC, SfN : des concepts aux actions concrètes en faveur des zones humides »
Le 15 décembre 2020
Liste des sous-préfets pour la territorialisation des plans de relance
Est paru le décret du 13 novembre 2020 portant nomination de sous-préfets chargés de mission dans le cadre de la déclinaison territoriale du plan de relance. A retrouver ci-joint.
Posté le 16 novembre 2020
WEBINAIRES Zones Humides – Programme 2020
Les Pôles-relais Zones Humides et leurs partenaires organisent une série de webinaires à destination des élus et des agents des collectivités afin que ces milieux à la fois précieux et vulnérables soient mieux pris en compte. 5-6 octobre « Adaptation des littoraux d’Outre-mer au changement climatique » 4 ateliers pour répondre aux...
Posté le 12 octobre 2020
Webinaire – Des zones humides pour les villes de demain
Le 17 décembre 2020
Jeudi 17 décembre à 12h Les zones humides présentent une diversité biologique et des caractéristiques écologiques particulières et produisent des services écosystémiques très importants. La préservation de leur fonctionnalité est donc stratégique, en particulier en ville, que l’on soit à l’échelle globale, où elles constituent des éléments majeurs des continuités...
Posté le 5 octobre 2020
MTES : Journée Nationale de Prévention des inondations
Le 13 octobre 2020
Webinaire – Le coût de l’adaptation au changement climatique à l’échelle des bassins vs. le coût de l’inaction » – RIOB
Le 13 octobre 2020
Conférence « Ville perméable » Mobiliser l’ensemble des acteurs, pour une gestion intégrée et une ville résiliente.
Le 3 novembre 2020
Pour partager entre acteurs de l'aménagement et de la gestion de l'eau, des solutions pour une ville plus durable au regard de l'eau.
Pour identifier et mettre en avant les externalités positives au service de l'adaptation au changement climatique, la biodiversité et la nature en ville.
Posté le 22 septembre 2020
Semaine de REV 2020
Du 29 septembre 2020
au 2 octobre 2020
Journée de travail « Elaborer une stratégie partenariale de formation des élus sur son territoire »
Le 7 octobre 2020
L'ANEB et l'EPTB Vilaine ont co-organisé le séminaire "Elaborer une stratégie partenariale de formation des élus sur son territoire" à destination des membres de l'ANEB et de leurs partenaires sur ce sujet.
Posté le 4 septembre 2020
RESTITUTION DU PROGRAMME « TRAME BLEUE : ESPACES ET CONTINUITÉS »
Du 26 octobre 2020
au 27 octobre 2020
CNE du 16 juillet 2020
L'ANEB participe aux travaux du Comité National de l'Eau. La dernière réunion s'est tenue le 16 juillet 2020.
Posté le 17 juillet 2020
CMI exceptionnelle du 9 juillet 2020 – Plan d’Actions PAPI
Du 9 juillet 2020
au
Dans la suite du rapport d'Evaluation du dispositif PAPI et de l'efficacité de sa mise en oeuvre, la DGPR a exposé les principales actions inscrites au Plan d'actions gouvernemental PAPI et a expliqué la suite de la démarche et la synergie à trouver avec la CMI.
Posté le 17 juillet 2020
Ripisylves : faire évoluer la réglementation pour des entretiens mieux cadrés
L'ANEB se mobilise pour interpeller l'Etat sur la problématique des coupes rases de ripisylves, en adressant une note illustrée de situations constatées en territoires et argumentée de leviers pour y remédier.
Posté le 25 juin 2020
Quel modèle de gestion par bassin versant en France – Réunion de travail
L'ANEB lance un groupe de travail pour définir les principes du modèle de gestion par bassin versant de demain. Première visioconférence le 26 juin de 9h à 10h30. Inscription ci-après.
Posté le 18 juin 2020
Réunion des Directeurs – 14 mai 2020
Réunion des directeurs du 14 mai 2020
Posté le 16 juin 2020
Contribution de l’ANEB au projet d’instruction technique « sécheresse »
Dans le cadre des travaux du CNE et du suivi des Assises, l'ANEB a apporté sa contribution au projet d’instruction technique relative à l’amélioration de la gestion des crises sécheresse et à leur résorption.
Posté le 26 mai 2020
E-Colloque « Eau et changement climatique »
Le 11 juin 2020
AMORCE organise son e-Colloque sur le thème de l'eau et le changement climatique, le 11 juin prochain.
Posté le 4 mai 2020
L’ANEB et son réseau étaient présents au CGLE 2020 !
Du 29 janvier 2020
au 30 janvier 2020
Webconférence : Communiquer sur la préservation et la restauration des cours d’eau
Le 4 février 2020
L'Agence Française pour la Biodiversité et l'OIeau organisent le 4 février 2020 une webconférence sur "communiquer sur la préservation et la restauration des cours d'eau". La préservation et la restauration des cours d'eau peuvent être des concepts difficilement appréhendables par les riverains, les usagers, le grand public. Les gestionnaires des...
Posté le 8 janvier 2020
Le Comité national de l’Eau (CNE) du 19 décembre 2019 annulé
Le 19 décembre 2019
Le CNE - Comité National de l'Eau - du 19 décembre 2019 a été annulé. Retrouvez néanmoins les documents supports qui étaient prévus. Le prochain CNE se tiendra le mardi 10 mars 2020.
Posté le 9 décembre 2019
[Publication] RAPPORT CGEDD – Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences GEMAPI
Le conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) a remis son rapport sur l'évaluation des conséquences du transfert de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre en vertu des compétences GEMAPI . Consultez ce Rapport Plus...
Posté le 21 novembre 2019
Charente 2050 : les fiches enjeux sont disponibles
Suite aux ateliers thématiques organisés en juin 2019 dans le cadre de la démarche Charente 2050, le groupement de bureaux d’études accompagnant l’EPTB Charente dans la démarche a compilé, analysé et mis en forme un grand nombre de données sous la forme de 29 fiches-enjeux accompagnées d’un livret méthodologique. Ces...
Posté le 18 novembre 2019
Un nouveau CERFA pour les demandes d’autorisation environnementale (ICPE ou IOTA)
Un arrêté fixant un modèle national pour les demandes d'autorisation environnementale relative aux projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l'eau (IOTA) ou de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) vient de paraître.
Posté le 14 juin 2019
Le Sénat se penche sur la « sous-consommation chronique » des crédits européens
Une mission d'information sénatoriale a trois mois pour remettre ses conclusions sur la "sous-consommation chronique des fonds européens en France". Alors que selon la Cour des comptes, la consommation en France se situe dans la moyenne européenne, elle pâtit de grandes disparités régionales.
Posté le 13 juin 2019
Décentralisation : Jacqueline Gourault pose les premiers jalons de la réforme
Jusqu'où la loi de décentralisation voulue par l'exécutif devra-t-elle aller ? La ministre de la Cohésion des territoires a posé la question ce 5 juin lors d'une conférence de presse, écartant toute mesure qui mettrait à mal le principe d'"équité", cher aux Français.
Posté le 13 juin 2019
Entente Oise Aisne : le rapport d’activité 2018 est paru !
Le rapport d’activité 2018 de l'EPTB Oise-Aisne vient de paraître. N'hésitez pas à le consulter.
Posté le 13 juin 2019
L’AFEPTB/ANEB participera à la commission réglementation du CNE du 12 juin 2019
Le 12 juin 2019
Le 12 juin prochain, l'AFEPTB/ANEB participera à la commission réglementation du CNE.
Posté le 6 juin 2019
L’ANEB participe à la mise en oeuvre du plan d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique des cours d’eau
Le Ministère de la transition écologique et solidaire a fait paraître une note technique pour la mise en oeuvre du plan d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique des cours d’eau. L'ANEB y participe en produisant des outils d'accompagnement des collectivités.
Posté le 20 mai 2019
Lancement de la démarche « Planifions nos territoires ensemble »
Le Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales vous invite à donner votre avis sur les évolutions souhaitables en matière de planification territoriale.
Posté le 20 mai 2019
L’AFEPTB/ANEB participait à la réunion de travail DGPR sur les évolutions arrêté EDD 2017 le 9 mai 2019
Le 9 mai 2019
L'AFEPTB/ANEB participait à la réunion organisée par la DGPR visant à présenter les évolutions envisagées sur l'arrêté "EDD" du 7 avril 2017. Vous trouverez en pièce-jointe le document de séance. Les retours sont à transmettre pour fin mai (discussion en GT AFEPTB le 14 mai)
Posté le 9 mai 2019
Décentralisation : démarrage des travaux début juin
Décentralisation : démarrage des travaux début juin. C'est ce qu'a précisé Edouard Philippe à l'issue du séminaire gouvernemental du 29 avril. Un élément parmi d'autres dans le calendrier des mois à venir devant permettre de concrétiser les nouveaux engagements du chef de l'Etat.
Posté le 3 mai 2019
Energie et climat : un projet de loi encore loin des attentes des défenseurs de l’environnement
Le projet de loi sur l'énergie et le climat, qui modifie plusieurs objectifs de la loi de transition énergétique de 2015, a été présenté par François de Rugy en conseil des ministres.
Posté le 3 mai 2019
L’AFEPTB organisait une réunion des Directeurs(trices) d’EPTB le 28 mai
Le 28 mai 2019
La prochaine réunion des Directeurs(trices) d'EPTB se tiendra le 28 mai à Paris. Merci de vous inscrire.
Posté le 3 mai 2019
Séminaire Économie et Environnement – 17 juin
Le 17 juin 2019
Le 17 juin 2019 se tiendra une nouvelle séance du cycle de séminaires "Économie et environnement". Le thème abordé sera "L’évaluation des bénéfices de la prévention des inondations".
Posté le 30 avril 2019
Lettre d’information de l’Elorn – Avril 2019
La lettre d'information de l'Elorn d'avril 2019 vient de paraître.
Posté le 19 avril 2019
Rencontres : l’eau au cœur du changement. Accélérer pour l’atteinte des objectifs de développement durable.
Le 26 juin 2019
Le 26 juin 2019, le PFE, le CNRS et l’AFD organisent à Paris une rencontre sur le thème de "l'eau au cœur du changement. Accélérer pour l'atteinte des objectifs de développement durable".
Posté le 17 avril 2019
L’ANEB participera au Copil annuel du centre de ressources sur les cours d’eau le 10 mai
Le 10 mai 2019
Vendredi 10 mai, l'ANEB participera au prochain comité de pilotage du centre de ressources sur les cours d'eau.
Posté le 12 avril 2019
La Société Hydrotechnique de France recrute un.e délégué.e général.e
La Société Hydrotechnique de France recherche un.e délégué.e général.e.
Posté le 12 avril 2019
Faut-il s’inquiéter pour les rivières Oise et Aisne domaniales ?
Les évolutions législatives modifient les modalités de gestion et de financement des rivières domaniales Oise et Aisne. Ces changements représentent-ils des risques pour ces rivières ?
Posté le 12 avril 2019
Création de l’Office français de la biodiversité
Le Sénat a examiné début avril un projet de loi portant sur la création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement.
Posté le 12 avril 2019
17ème Conférence Internationale « EURO-RIOB »
Du 17 juin 2019
au 20 juin 2019
La GEMAPI, un an après
Le 29 mars 2019
Loi NOTRe – Le droit à la différenciation entre en jeu
Un rapport d'information remis à l'Assemblée Nationale le 14 février 2019 propose la piste du droit à la différenciation pour rendre facultatif le transfert des compétences "Eau" et "Assainissement".
Posté le 15 mars 2019
Défendons (vraiment !) les solidarités de bassins : soutenez la dynamique en signant la pétition en ligne
Aussi sûrement que les problèmes quotidiens des Français doivent se régler à l’échelle de leur bassin de vie, les décisions stratégiques en termes de gestion de l’eau doivent être prises à l’échelle du bassin versant. Or, le modèle Français de gestion intégrée par bassin versant, que le monde entier nous...
Posté le 15 février 2019
Consultation publique pour l’évaluation de qualité de la DCE et de la DCI
Le 4 mars 2019
La directive-cadre sur l'eau (DCE) a été adoptée en 2000 avec comme objectif principal de protéger et d'améliorer les ressources en eau de l'Union Européenne pour atteindre le bon état . Un bilan de qualité va évaluer cette directive ainsi que la directive sur les eaux souterraines, la directive sur les normes...
Posté le 7 février 2019
Journée d’échanges « Des outils pour la GEMAPI » – CEREMA
Le 17 janvier 2019
Assises de l’eau : Motion des associations nationales de collectivités territoriales (novembre 2018)
La deuxième séquence des Assises de l'eau a été ouverte le 9/11 dernier par François de Rugy, ministre d'Etat. L'ANEB et l'AFEPTB, l'AMF, l'AdCF, l'ADF, Régions de France et la FNCCR se sont associées dans une motion précisant leurs attentes communes. Prochain COPIL le 12/02.
Posté le 22 novembre 2018
Incertitudes et robustesse des politiques de l’eau
Le 7 décembre 2018
Rendez-vous Gest’eau – La compétence GEMAPI
Le 4 octobre 2018
Colloque « L’eau c’est politique ! Faisons de la gestion durable de l’eau un atout pour nos territoires ! »
Du 18 octobre 2018
au 19 octobre 2018
Ressources
Participation des citoyens à la gestion locale de l’eau
Participation des citoyens à la gestion locale de l’eau
Caractérisation de systèmes d’endiguement à l’heure de la GEMAPI – Outils et retours d’expérience
18 août 2021
Continuité écologique des cours d’eau : outil d’aide à la décision – Annexe « tableau de ressources »
Fiches juridiques – Modalités d’intervention en cours d’eau
5 mars 2021
Fiche CERTU : DUP « réserve foncière »
Assises de l’eau – Un nouveau pacte pour faire face au changement climatique
31 janvier 2020
RAPPORT CGEDD – Évaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences GEMAPI
4 décembre 2019
FAQ compétence GEMAPI
9 août 2019
GEMAPI : vers une gestion plus intégrée de l’eau et des territoires – Sciences Eaux et Territoires numéro 26
Guide pour la prise en compte des zones humides dans un dossier « loi sur l’eau » ou un document d’urbanisme
1 janvier 2016