Du dommage écologique au préjudice écologique

Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieux aquatiques ?

Cet ouvrage a été réalisé dans le cadre du groupe de travail « Dommages écologiques » dont les travaux s’inscrivent dans la feuille de route sciences humaines et sociales de l’AFB; plus particulièrement dans le cadre des travaux conduits en faveur de l’effectivité du droit de l’eau.

Pour faciliter la lecture de l’ouvrage qui traite d’un sujet complexe, le choix a été fait de le structurer autour de cinq chapitres reprenant les cinq dimensions couvrant les principales problématiques liées à la prise en compte du dommage écologique :
– Fondements juridiques et responsabilités en matière d’atteintes causées à l’eau et aux milieux aquatiques. Les enjeux liés à la caractérisation du dommage écologique
– Quand droit, sciences et techniques œouvrent conjointement. La technicité liée à la prise en compte du dommage écologique
– l’évaluation au cours du procès. De l’évaluation du dommage à l’évaluation de la réparation
– De la territorialité du droit à la territorialisation du dommage écologique
– Le dommage écologique face à l’épreuve du temps


    Warning: Attempt to read property "term_id" on bool in /var/www/vhosts/bassinversant.org/httpdocs/wp-content/themes/wp-bootstrap-starter/template-parts/content-ressource.php on line 80
  • Genre de document : Publication

  • Warning: Attempt to read property "name" on bool in /var/www/vhosts/bassinversant.org/httpdocs/wp-content/themes/wp-bootstrap-starter/template-parts/content-ressource.php on line 83

  • Auteur principal : LOUPSANS Delphine
  • Editeur : Agence française pour la biodiversité
  • Année de publication : 2017