Cet ouvrage a été réalisé dans le cadre du groupe de travail « Dommages écologiques » dont les travaux s’inscrivent dans la feuille de route sciences humaines et sociales de l’AFB; plus particulièrement dans le cadre des travaux conduits en faveur de l’effectivité du droit de l’eau.
Pour faciliter la lecture de l’ouvrage qui traite d’un sujet complexe, le choix a été fait de le structurer autour de cinq chapitres reprenant les cinq dimensions couvrant les principales problématiques liées à la prise en compte du dommage écologique :
– Fondements juridiques et responsabilités en matière d’atteintes causées à l’eau et aux milieux aquatiques. Les enjeux liés à la caractérisation du dommage écologique
– Quand droit, sciences et techniques ouvrent conjointement. La technicité liée à la prise en compte du dommage écologique
– l’évaluation au cours du procès. De l’évaluation du dommage à l’évaluation de la réparation
– De la territorialité du droit à la territorialisation du dommage écologique
– Le dommage écologique face à l’épreuve du temps
- Genre de document : Publication
- Auteur principal : LOUPSANS Delphine
- Editeur : Agence française pour la biodiversité
- Année de publication : 2017
