Guide Aquitaine : les milieux naturels dans les études d’impact

L’objectif  est de stopper la perte de biodiversité en France selon la stratégie nationale et les évolutions réglementaires et jurisprudentielles qui en découlent. Cela nécessite une rigueur accrue des études d’impacts dans ce domaine.

A l’intention des porteurs de projet et des bureaux d’études, ce document a pour objectif de préciser le contenu attendu (notamment par l’autorité environnementale en Aquitaine) du volet flore-faune-habitats naturels de ces études, à la fois dans les démarches de construction de projet à mener et dans la restitution à produire au sein du rapport d’étude d’impact.

  • Genre de document : Guide
  • Type de document : Document électronique

  • Auteur principal : DREAl'aquitaine
  • Année de publication : 2012