Mise en œuvre sous des formes variées dans de nombreux pays, la compensation écologique fait l’objet d’un intérêt croissant en France depuis le Grenelle de l’Environnement et l’adoption en 2012 par le Ministère de l’écologie de la doctrine ERC (éviter, réduire, compenser les impacts des projets sur la biodiversité).
Les modalités de son déploiement complet au plan national restent pourtant, pour une large part, à définir et à structurer. Comment dimensionner les mesures compensatoires ? Comment les mettre en œuvre, en assurer la pérennité, les doter des mécanismes de suivi et de contrôle adéquats ?
Afin de travailler sur les questions de recherche liées à la compensation, tant dans sa mise en œuvre que dans les concepts scientifiques qui la sous-tendent, la Mission Économie de la Biodiversité de la Caisse des Dépôts a organisé une journée d’échanges en juin 2014 à Paris. Rassemblant quarante participants gestionnaires, collectivités, services de l’Etat, aménageurs, bureaux d’études, scientifiques et associations cette plateforme de travail a dressé un état des lieux de la compensation écologique, à l’international puis dans le cadre français, entre options de gestion et questionnements scientifiques. Elle s’est poursuivie par des ateliers de débat et de propositions, en petits groupes, avec pour objectif L’élaboration de suggestions permettant d’orienter des études et recherches afin de faire évoluer et d’améliorer les pratiques de compensation en France.
Le présent document constitue une synthèse des connaissances partagées, des interrogations et des pistes de recherche ouvertes à cette occasion.
- Genre de document : Guide technique
- Type de document : Document électronique
- Auteur principal : MISSION ECONOMIE DE LA BIODIVERSITÉ
- Année de publication : 2014
