Plan d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique

Le Comité National de l’Eau (CNE) a confié au groupe de travail « continuité écologique » (GT CE/CNE) une mission :
– d’écoute des acteurs concernés, et d’analyse des témoignages et contributions professionnelles et universitaires,
– d’analyse des procédures d’instruction, administratives, financières et techniques locales, – de synthèse, des rapports, des colloques et autres missions, sur ce sujet jugé très sensible, afin de
proposer des solutions concrètes pour une culture partagée et une mise en oeuvre apaisée de la continuité écologique.

Le présent plan d’actions est le résultats des travaux menés.

  • Genre de document : Document Réglementaire
  • Type de document : Texte imprimé

  • Auteur principal : Groupe de travail continuité du Comité National de l'Eau
  • Editeur : Ministère de la transition écologique et solidaire (MTES)
  • Année de publication : 2018