Le document d’incidence est exigé pour tous les travaux visés dans la nomenclature sur l’eau (D n° 93-742). La première partie de L’ouvrage présente less différentes étapes d’élaboration du volet milieu aquatique de ce document. La seconde partie expose la démarche de description de l’état initial des milieux aquatiques et de prévision de l’impact. La troisième partie propose une application de cette démarche pour les principales opérations soumises à autorisation dont l’assèchement des zones humides, la création et le curage des plans d’eau.
- Genre de document : Guide
- Type de document : À préciser
- Auteur principal : CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PÊCHE (CSP)
- Editeur : Conseil Supérieur de la Pêche (CSP)
- Date de publication : 1 janvier 2004
