Guide pour mener un projet susceptible d’impacter une zone humide

Eviter les dégradations, réduire les impacts, compenser l'impact résiduel

L’objectif de ce guide est de contribuer à leur préservation, qui est un enjeu tant international, que national, en rappelant les principes pour éviter et limiter les impacts des projets sur les zones humides, ainsi que sur les modalités de compensation.
Le présent document est destiné aux services de l’état, aux porteurs de projet et à leurs prestataires.

  • Genre de document : Guide technique
  • Type de document : À préciser

  • Auteur principal : DREAL GRAND EST
  • Année de publication : 2017