Plaquette à l’attention des propriétaires d’ouvrages hydraulique et des gestionnaires en Seine-Normandie. Elle sensibilise sur les effets néfaste qu’engendrent les ouvrages hydrauliques sur la qualité des milieux naturels. Trois solutions sont expliquées pour que ces ouvrages n’entravent plus la circulation des poissons: Leur effacement; Leur ouverture si l’effacement est impossible; l’installation de passes à poissons.
La plaquette présente ensuite le cadre réglementaire pour la conformité d’un barrage, les attributions de la Commission des Milieux Aquatiques (COMINA), la procédure à suivre pour qu’un propriétaire d’ouvrage puisse être soutenu dans toutes ses démarches techniques, administratives et financières et enfin les différents partenaires qu’il peut contacter.
- Genre de document : Plaquette
- Type de document : À préciser
- Auteur principal : COMINA SEINE-NORMANDIE
- Editeur : Agence de l'eau Seine-Normandie
- Date de publication : 1 janvier 2000
