Guide des VADEMECUM du CPIER (1ère et 2ème partie de mise en œuvre) : Contrat de Projet Interrégional Plan Rhône 2007-2013

Le présent document a pour objectif d’apporter aux services instructeurs et aux porteurs de projets susceptibles de bénéficier de financements au titre du Contrat de Projets Interrégional (CPIER), toutes les informations relatives à l’instruction des dossiers, l’examen de leur recevabilité et leur programmation. Ce document sera, par ailleurs, utilisé en grande partie pour son volet inondations (cf. p 12 à16) pour le programme opérationnel plurirégional FEDER, consacré exclusivement à l’accompagnement du volet inondation.

  • Genre de document : Guide
  • Type de document : Document électronique

  • Année de publication : 2007