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Plan Biodiversité – Propositions d’amendements et de mesures AFEPTB / ANEB
L'AFEPTB/ANEB a proposé ces contributions dans le cadre de l'élaboration du Plan Biodiversité.
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Retours de l’AFEPTB sur la révision de la nomenclature eau
L’AFEPTB a participé en juillet 2018 à une réunion organisée par la Direction de l'eau et de la biodiversité concernant la révision de la nomenclature « loi sur l’eau ». L’objectif de cette révision est de réduire la charge administrative pour les porteurs de projet et les services instructeurs tout…
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Tableau de bord de la continuité écologique sur le bassin de la Vienne
L’échelle d’intervention de l’EPTB Vienne lui permet d’organiser la concertation relative aux poissons migrateurs. Il anime ainsi deux groupes de travail sur la Vienne et la Gartempe dans l’objectif de favoriser le partage d’informations entre les acteurs concernés et de définir des pistes d’actions communes. L’EPTB Vienne apporte également des…
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Inf'EAUAssises de l’eau : Motion des associations nationales de collectivités territoriales (novembre 2018)
Pour des assises de l’eau efficaces Dans un contexte de changement climatique dont les effets, parfois dramatiques, se font d’ores et déjà sentir, la gestion équilibrée des ressources en eau, tout comme la préservation de la qualité des milieux aquatiques et de la biodiversité qui y est directement liée, constituent…
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Rapport BISCH – Cellule d’expertise relative à la gestion quantitative de l’eau pour faire face aux épisodes de sécheresse
La cellule d’expertise installée le 14 novembre 2017 par les directrices de cabinet de M. Hulot et M.Travers avait pour mission d’examiner les projets de territoire en cours. Le rapport de la mission est le fruit d’une quinzaine de déplacements dans 17 départements des trois bassins du sud de la France, qui…
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Rapport sur la maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement aux fins de prévention des inondations
En application de l’article 7 de la loi du 30 décembre 2017 relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la GEMAPI, le rapport du Gouvernement au Parlement sur la maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement aux fins de prévention des inondations a été publié en avril…
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Contrats publics, open data et RGPD
Le monde des contrats publics aura connu en 2018 deux révolutions paradoxalement presque contraires : l'open data (entrant en vigueur au 1er octobre 2018) et le RGPD (en vigueur depuis le 25 mai 2018). Comment s'adapter et dépasser les injonctions contraires de la transparence, d'une part, et de la protection…
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RessourceGEMAPI : quelles responsabilités ?
La compétence GEMAPI achève d'être structurée entre EPCI à fiscalité propre, EPAGE, EPTB, syndicats non labellisés, autres acteurs... Et tout le monde de s'atteler à l'étape d'après, celle des transferts d'ouvrages, d'établissement des systèmes d'endiguement et autres aménagements hydrauliques au prisme du « décret digues »... En ce moment carrefour,…
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Cellule d’expertise relative à la gestion quantitative de l’eau pour faire face aux épisodes de sécheresse
La cellule d’expertise installée le 14 novembre 2017 par les directrices de cabinet de MM. Hulot et Travers avait pour mission d’examiner les projets de territoire en cours. Le rapport de la mission est le fruit d’une quinzaine de déplacements dans 17 départements des trois bassins du sud de la France, qui…
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Décret n°2018-847 du 4 octobre 2018 relatif aux SDAGE et SAGE
Ce décret a pour objet de tenir compte des changements législatifs sur les règles de participation du public applicables aux schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et aux schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) dans le cadre de l’ordonnance no 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des…
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RessourceL’avenir des opérateurs de l’eau et de la biodiversité
L’IGF et le CGEDD ont été chargés par le Gouvernement, en novembre 2017, d’une mission relative aux opérateurs de l’eau et de la biodiversité, ayant notamment vocation à alimenter les réflexions lancées dans le cadre du programme « Action publique 2022 ». Dans ce cadre, la mission a rencontré, auditionné ou reçu…
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De l’intention à la labellisation : Constituer mon dossier PAPI
Ce guide est conçu comme un document d’accompagnement du cahier des charges « PAPI 3 ». Porté par la Direction Générale à la Prévention des Risques, avec le concours d’Algoé, il a été construit avec des services instructeurs en DREAL, des membres de la commission mixte inondation (CMi) et des porteurs de projet pour transcrire les…
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Instruction du Gouvernement du 20 février 2018 relative aux thèmes prioritaires d’actions nationales en matière de risques naturels et hydrauliques pour 2018
Cette instruction a pour objet de renforcer l’efficacité et la cohérence des actions de l’État dans la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et hydrauliques par la définition d’actions prioritaires au regard du calendrier et/ou de l’avancement de certaines politiques publiques et des moyens disponibles.
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Colloque “L’eau c’est politique” – Diaporama Session 4
Colloque "L'eau c'est politique! Faisons de la gestion durable de l'eau un atout pour nos territoires!" - 18 et 19 octobre 2018 - Mallemort (13) Session 4 – De la gestion d’une nappe souterraine à la gestion intégrée par bassin versant Florence HABETS, Hydrogéologue, CNRS ; Charlotte ALCAZAR, Directrice du SYMCRAU ;…
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Colloque “L’eau c’est politique” – Diaporama Session 3
Colloque "L'eau c'est politique! Faisons de la gestion durable de l'eau un atout pour nos territoires!" - 18 et 19 octobre 2018 - Mallemort (13) Session 3 – Innovation dans la prévision à l’échelle du bassin versant pour améliorer la gestion de crise L’atlas dynamique des zones inondables Bertrand JACOPIN,…
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Colloque “L’eau c’est politique” – Diaporama Session 2
Colloque "L'eau c'est politique! Faisons de la gestion durable de l'eau un atout pour nos territoires!" - 18 et 19 octobre 2018 - Mallemort (13) Session 2 – Prospective : un outil d’aide à la décision indispensable La gestion durable de l’eau exige une très bonne connaissance de l’hydrodynamique actuelle…
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Colloque “L’eau c’est politique” – Diaporama Session 1
Colloque "L'eau c'est politique! Faisons de la gestion durable de l'eau un atout pour nos territoires!" - 18 et 19 octobre 2018 - Mallemort (13) Session 1 – Milieux aquatiques de qualité : une chance pour l’économie locale Très souvent vécue comme une « contrainte » au développement économique, la restauration des…
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RessourceGuide de l’élu local et intercommunal
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Guide sur les économies d’eau dans les bâtiments et espaces publics
Dans un contexte de croissance démographique et de réchauffement climatique, l’accès à l’eau potable est l’un des enjeux majeurs du XXIème siècle. Chaque consommateur d’eau (agriculteurs, industries, particuliers...) se doit de trouver des solutions pour réduire sa consommation. En changeant les habitudes et en utilisant du matériel hydro-économe, les consommations et les factures d’eau peuvent diminuer…
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Inf'EAU
Colloque ANEB – 2018 – “L’eau c’est politique ! Faisons de la gestion durable de l’eau un atout pour nos territoires !”
L'AFEPTB et l'ANEB organisaient les 18 et 19 octobre 2018, en partenariat avec l'EPTB Durance/SMAVD, leur colloque "L'eau c'est politique ! Faisons de la gestion durable de l'eau un atout pour nos territoires !" : consultez l'ensemble des échanges et productions ! Présentation Réforme territoriale, transition écologique, changements climatiques et…
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Fil’eau #2 – Juillet 2018
Deuxième numéro de la lettre d'information générale de l'Association nationale des élus des bassins.
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Plan Biodiversité
Nicolas Hulot, ministre d’Etat, ministre de la Transition écologique et solidaire a présenté en juillet 2018 le Plan biodiversité, lors du premier comité interministériel présidé par le Premier ministre. Cette réunion marque un changement d’échelle dans la politique de protection de la nature, et fait de la lutte contre l’érosion…
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Le Règlement général pour la protection des données (RGPD)
Le 25 mai 2018, le règlement européen sur la protection de données personnelles (RGPD) entrera en application dans l’ensemble de l’Union européenne entraînant un changement radical dans la manière de traiter des données personnelles. De nombreuses formalités auprès de la CNIL vont disparaître en contrepartie d’une responsabilisation accrue des organismes via un renforcement des sanctions en…
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Fil’eau #1 – Février 2018
Premier numéro de la lettre d'information générale de l'Association nationale des élus des bassins.
