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RessourceGemapi – épisode 1 – cadrage général
Cette vidéo est la première d'une série de présentations de la compétence GEMAPI. Qu'implique cette nouvelle compétence ? Quelles sont les obligations qui en découlent ? Quels impacts et quelles stratégies sur les territoires et syndicats en place ? Comment appréhender les obligations relatives au "PI" et aux digues ?…
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Chaîne YouTube du colloque 2018 “L’eau c’est politique !”
Organisé les 18 et 19 octobre 2018, en partenariat avec le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire, l'Agence Française pour la Biodiversité, l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, la Région SUD-PACA et l'EPTB Durance (SMAVD), le colloque de l'ANEB et de l'AFEPTB "L'eau c'est politique !" a donné lieu à de…
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Inf'EAUUn nouveau Centre de ressources dédié aux espèces exotiques envahissantes
Sur tout le territoire français, un grand nombre d’acteurs se mobilise pour définir des stratégies, mettre en oeuvre des actions de gestion, organiser la surveillance, évaluer les impacts et améliorer les connaissances. Pour franchir un nouveau cap, le renforcement de ces actions requiert un effort de partage et de mise à disposition des…
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Compensation écologique des cours d’eau. Exemples de méthodes de dimensionnement
Les impacts résiduels négatifs significatifs des projets sur les cours d’eau doivent être compensés au même titre que ceux portant sur les autres milieux. Or, on constate un "retard" dans le déploiement de mesures compensatoires portant spécifiquement sur les cours d’eau, par rapport aux autres types de mesures compensatoires, par exemple concernant les zones…
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Plan d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique
Le Comité National de l'Eau (CNE) a confié au groupe de travail « continuité écologique » (GT CE/CNE) une mission : - d'écoute des acteurs concernés, et d'analyse des témoignages et contributions professionnelles et universitaires, - d’analyse des procédures d’instruction, administratives, financières et techniques locales, - de synthèse, des rapports,…
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Inf'EAU4eme Assises nationales des risques naturels
La 4eme édition des Assises Nationales des Risques Naturels, organisée par le Ministère de la transition écologique et solidaire, Direction Générale de la Prévention des Risques, aura lieu les 25 et 26 mars 2019 au Corum de Montpellier. Le thème retenu sera "L’adaptation des territoires pour une société résiliente". Comme lors des précédentes…
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RessourceInterview de F. Molossi : “Avec la GEMAPI, le risque est réel d’une perte de solidarité” – La Gazette – Déc 2018
Dans son numéro paru le 10 décembre 2018, la revue " La Gazette" publie un entretien dans lequel Frédéric MOLOSSI, président de l'Association Française des EPTB (AFEPTB) et Vice-Président de l'Association Nationale des Elus des Bassins (ANEB), s'inquiète d'une absence de gouvernance du grand cycle de l'eau à la hauteur…
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Diaporama 1er COPIL Assises de l’eau
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Baromètre de l’opinion 2018 : Préserver les ressources en eau et les milieux aquatiques : Qu’en pensent les Français ?
La nouvelle édition du baromètre initié en 2011 par les agences de l’eau, le Ministère et l’Agence française pour la biodiversité révèle que 47% des Français considèrent le changement climatique comme le sujet environnemental qui les préoccupe le plus (en progression de 9 points par rapport à 2011), ce qui en fait le…
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GEMAPI : vers une gestion plus intégrée de l’eau et des territoires – Sciences Eaux et Territoires numéro 26
Piloté par Irstea, organisme de recherche finalisée, disposant de compétences solides dans les disciplines scientifiques et domaines des sciences de l’ingénieur qui sont supports de la GEMAPI, ce numéro spécial de la revue Sciences Eaux & Territoires propose des pistes pour accompagner les collectivités sur les questions de gouvernance, d’ingénierie…
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AFEPTB_ANEB_CR atelier REX après inondation 29 novembre
Dans le cadre de la mise en place d'un guide méthodologique pour les REX après inondation, l'AFEPTB-ANEB ont organisé un atelier de travail : échanges de pratiques et recommandations.
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Plan Biodiversité – Propositions d’amendements et de mesures AFEPTB / ANEB
L'AFEPTB/ANEB a proposé ces contributions dans le cadre de l'élaboration du Plan Biodiversité.
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Retours de l’AFEPTB sur la révision de la nomenclature eau
L’AFEPTB a participé en juillet 2018 à une réunion organisée par la Direction de l'eau et de la biodiversité concernant la révision de la nomenclature « loi sur l’eau ». L’objectif de cette révision est de réduire la charge administrative pour les porteurs de projet et les services instructeurs tout…
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Tableau de bord de la continuité écologique sur le bassin de la Vienne
L’échelle d’intervention de l’EPTB Vienne lui permet d’organiser la concertation relative aux poissons migrateurs. Il anime ainsi deux groupes de travail sur la Vienne et la Gartempe dans l’objectif de favoriser le partage d’informations entre les acteurs concernés et de définir des pistes d’actions communes. L’EPTB Vienne apporte également des…
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Inf'EAUAssises de l’eau : Motion des associations nationales de collectivités territoriales (novembre 2018)
Pour des assises de l’eau efficaces Dans un contexte de changement climatique dont les effets, parfois dramatiques, se font d’ores et déjà sentir, la gestion équilibrée des ressources en eau, tout comme la préservation de la qualité des milieux aquatiques et de la biodiversité qui y est directement liée, constituent…
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Rapport BISCH – Cellule d’expertise relative à la gestion quantitative de l’eau pour faire face aux épisodes de sécheresse
La cellule d’expertise installée le 14 novembre 2017 par les directrices de cabinet de M. Hulot et M.Travers avait pour mission d’examiner les projets de territoire en cours. Le rapport de la mission est le fruit d’une quinzaine de déplacements dans 17 départements des trois bassins du sud de la France, qui…
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Rapport sur la maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement aux fins de prévention des inondations
En application de l’article 7 de la loi du 30 décembre 2017 relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la GEMAPI, le rapport du Gouvernement au Parlement sur la maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement aux fins de prévention des inondations a été publié en avril…
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Contrats publics, open data et RGPD
Le monde des contrats publics aura connu en 2018 deux révolutions paradoxalement presque contraires : l'open data (entrant en vigueur au 1er octobre 2018) et le RGPD (en vigueur depuis le 25 mai 2018). Comment s'adapter et dépasser les injonctions contraires de la transparence, d'une part, et de la protection…
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GEMAPI : quelles responsabilités ?
La compétence GEMAPI achève d'être structurée entre EPCI à fiscalité propre, EPAGE, EPTB, syndicats non labellisés, autres acteurs... Et tout le monde de s'atteler à l'étape d'après, celle des transferts d'ouvrages, d'établissement des systèmes d'endiguement et autres aménagements hydrauliques au prisme du « décret digues »... En ce moment carrefour,…
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Cellule d’expertise relative à la gestion quantitative de l’eau pour faire face aux épisodes de sécheresse
La cellule d’expertise installée le 14 novembre 2017 par les directrices de cabinet de MM. Hulot et Travers avait pour mission d’examiner les projets de territoire en cours. Le rapport de la mission est le fruit d’une quinzaine de déplacements dans 17 départements des trois bassins du sud de la France, qui…
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Décret n°2018-847 du 4 octobre 2018 relatif aux SDAGE et SAGE
Ce décret a pour objet de tenir compte des changements législatifs sur les règles de participation du public applicables aux schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et aux schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) dans le cadre de l’ordonnance no 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des…
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RessourceL’avenir des opérateurs de l’eau et de la biodiversité
L’IGF et le CGEDD ont été chargés par le Gouvernement, en novembre 2017, d’une mission relative aux opérateurs de l’eau et de la biodiversité, ayant notamment vocation à alimenter les réflexions lancées dans le cadre du programme « Action publique 2022 ». Dans ce cadre, la mission a rencontré, auditionné ou reçu…
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De l’intention à la labellisation : Constituer mon dossier PAPI
Ce guide est conçu comme un document d’accompagnement du cahier des charges « PAPI 3 ». Porté par la Direction Générale à la Prévention des Risques, avec le concours d’Algoé, il a été construit avec des services instructeurs en DREAL, des membres de la commission mixte inondation (CMi) et des porteurs de projet pour transcrire les…
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Instruction du Gouvernement du 20 février 2018 relative aux thèmes prioritaires d’actions nationales en matière de risques naturels et hydrauliques pour 2018
Cette instruction a pour objet de renforcer l’efficacité et la cohérence des actions de l’État dans la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et hydrauliques par la définition d’actions prioritaires au regard du calendrier et/ou de l’avancement de certaines politiques publiques et des moyens disponibles.
