-
Ressource
Fiche de synthèse de l’atelier “Continuité écologique des cours d’eau” – séminaire 2019
Fiche de synthèse des échanges de l'atelier "Continuité écologique : vers un outil en ligne d'accompagnement des collectivités", du séminaire ANEB 2019.
-
Ressource
La concertation dans les projets liés aux cours d’eau – Contre champ
Séminaire ANEB 2019 – Présentations en atelier : « Continuité écologique : vers un outil en ligne d'accompagnement des collectivités » Diaporama de présentation des travaux conduits par le bureau d'étude Contre Champ dans le domaine de la consultation, la participation citoyenne et la concertation dans des projets liés aux…
-
Ressource
Pratiques participatives et gestion de l’eau : état des lieux
Synthèse issue de l’étude « État des lieux des démarches participatives pour une gestion intégrée et durable de l’eau et des milieux aquatiques », commandée par l’Agence française de biodiversité et réalisée par les cabinets Contrechamp et Cereg. Elle a été écrite par Jean-Baptiste Chémery, Gaëlle Gasc (Contrechamp) et Yannick…
-
Ressource
Fiche ressource sur la concertation appliquée à des projets liés aux cours d’eau
La fiche ressource sur la concertation appliquée à des projets de restauration de la continuité écologique des cours d'eau apporte des références d'ouvrages et d'acteurs sur ce thème. Fiche produite pour le séminaire ANEB (nov. 2019)
-
Ressource
Note d’accompagnement décret PPRI
-
RessourcePrise en compte des milieux humides dans les Plans Locaux d’Urbanisme
Cette étude s’inscrit dans le cadre de l’action 38 du Plan National Milieux Humides (PNMH). Afin d’améliorer la prise en compte des milieux humides dans les PLU(i), cette action prévoit l’analyse des différentes doctrines sur le territoire national. Le présent tome I de ce rapport est donc issu de l’analyse…
-
RessourcePrendre en compte les milieux humides dans l’aménagement – Le cas des Ecoquartiers
Cette fiche a vocation à mieux appréhender et intégrer les milieux humides dans le processus d’une opération d’aménagement. Elle s’appuie sur des retours d’expériences de visites de sites et d’analyses de dossiers ÉcoQuartiers Plus d'informations sur le site du Cerema
-
RessourceFiche ressource sur le ruissellement
La fiche ressources sur la gestion du ruissellement apporte des références sur ce thème, à consulter en ligne. Fiche produite pour le séminaire ANEB (nov. 2019)
-
Ressource
Gestion des ruissellements – Retour d’expérience du SDEA
Séminaire ANEB 2019 – Présentations en atelier « Gestion des ruissellements : quelles synergies entre les actions des intercommunalités et celles des syndicats mixtes de bassin ? » Diaporama de Franck Hufschmitt du SDEA sur l'expérience et la répartition des compétences en la matière sur le territoire du Syndicat.
-
Ressource
Gestion des ruissellements – Approche juridique
Séminaire ANEB 2019 – Présentations en atelier "Gestion des ruissellements : quelles synergies entre les actions des intercommunalités et celles des syndicats mixtes de bassin ?" Diaporama de Yann Landot, du cabinet Landot, sur le cadrage juridique lié à la GEMAPI, l'item 4 et le contenu de la compétence "eaux…
-
Ressource
Concilier les différents objectifs déboisement / bon état des ripisylves : approche juridique
Séminaire ANEB 2019 – Présentations en atelier « Concilier les différents objectifs de déboisement et le bon état écologique sur les ripisylves » Diaporama d'Olivier Cizel, juriste en droit de l'environnement, journaliste, Editions législatives.
-
Ressource
Présentation – Contribution à l’identification et à la préservation des boisements riverains dans un sous-bassin de l’Adour
Séminaire ANEB 2019 – Présentations en atelier « Concilier les différents objectifs de déboisement et le bon état écologique sur les ripisylves » Diaporama de présentation de l’Institution Adour (EPTB Adour) sur la contribution à l’identification et à la préservation des boisements riverains dans un sous-bassin de l’Adour.
-
Ressource
Présentation-Restauration des ripisylves et atteinte du bon état écologique – EPTB Somme
Séminaire ANEB 2019 - Présentations en atelier "Concilier les différents objectifs de déboisement et le bon état écologique sur les ripisylves" Diaporama de présentation de l'EPTB Somme sur les actions conduite pour la restauration des ripisylves et l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau, prenant en compte les objectifs…
-
Ressource
Présentation – Entretien et restauration des cours d’eau – RRGMA
Séminaire ANEB 2019 - Présentations en atelier : "Concilier les différents objectifs de déboisement et le bon état écologique sur les ripisylves" Diaporama de présentation des travaux conduits par le RRGMA sur les enjeux d'entretien et restauration des cours d'eau : faire évoluer les pratiques d'intervention et contribuer au bon…
-
-
Ressource
Fiche ressource sur les ripisylves
La fiche ressource sur les ripisylves apporte de nombreuses références sur ce thème, à consulter en ligne. Fiche produite pour le séminaire ANEB (nov. 2019)
-
Ressource
Perception du risque inondation – Analyse d’expériences et recommandations pour mener une enquête auprès des populations
La Mission Interrégionale « Inondation Arc Méditerranéen » (MIIAM) a souhaité mener avec le Cerema une étude qui vise, sur la base d’un travail bibliographique et de l’analyse de démarches existantes, à aider les gestionnaires à préparer des enquêtes de perception en les adaptant autant que possible aux spécificités de leurs territoires : Quels sont…
-
Ressource
Livret ludo-éducatif “Inondation” pour le cycle 3 – Livret élève
Face aux crues méditerranéennes violentes et aux répercussions multiples, la transmission des connaissances de manière vulgarisée est essentielle pour permettre aux populations de développer et de préserver une véritable culture du risque. Le milieu scolaire représente ainsi un contexte particulièrement favorable au développement d’une éducation préventive durable. Elle participe à la réduction de…
-
Ressource
Livret ludo-éducatif “Inondation” pour le cycle 3 – Livret enseignant
Face aux crues méditerranéennes violentes et aux répercussions multiples, la transmission des connaissances de manière vulgarisée est essentielle pour permettre aux populations de développer et de préserver une véritable culture du risque. Le milieu scolaire représente ainsi un contexte particulièrement favorable au développement d’une éducation préventive durable. Elle participe à la réduction de…
-
Ressource
Guide d’élaboration du volet inondation des PCS
Ce guide technique est un outil pratique pour réaliser en régie le volet « inondation » des PCS. L’objectif du guide est d’aider les maires et leurs services à organiser au mieux la réaction communale face aux inondations, en anticipant et en hiérarchisant les mesures à prendre. Réalisé par la…
-
RessourceRAPPORT CGEDD – Évaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences GEMAPI
Le conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) a remis son rapport sur l'évaluation des conséquences du transfert de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre en vertu des compétences GEMAPI .
-
Ressource
Fiche Données Zones humides
Fiche sur les données relatives aux zones humides sur le bassin Seine-Normandie, produite par l'ANEB (ex. AFEPTB), structure porteuse du Pôle relais zones humides mares et vallées alluviales.
-
Ressource
Contexte juridique des eaux pluviales : 3 vidéos pour comprendre ce sujet complexe
La Gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) a donné lieu à de nombreuses évolutions juridiques ces dernières années. Le cabinet d'avocats Landot a donc décidé de revenir sur ce sujet avec trois vidéos. Chacune de ces trois vidéos peut être vue séparément des autres. Les sujets traités en tuto vidéo…
-
Ressource
Décret 2019-827 du 3 août 2019 continuité écologique
Décret n°2019-827 du 3 août 2019 modifiant diverses dispositions du code de l'environnement relatives à la notion d'obstacle à la continuité écologique et au débit à laisser à l'aval des ouvrages en rivière.
-
Ressource
Décret 2019-926 du 2 septembre 2019 relatif aux EPTB et EPAGE
Décret 2019-926 du 2 septembre 2019 relatif aux EPTB et EPAGE, modifiant le R213-49 et abrogeant l'arrêté du 7 février 2005.
