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RessourcePrendre en compte les milieux humides dans l’aménagement – Le cas des Ecoquartiers
Cette fiche a vocation à mieux appréhender et intégrer les milieux humides dans le processus d’une opération d’aménagement. Elle s’appuie sur des retours d’expériences de visites de sites et d’analyses de dossiers ÉcoQuartiers Plus d'informations sur le site du Cerema
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Fiche ressource sur le ruissellement
La fiche ressources sur la gestion du ruissellement apporte des références sur ce thème, à consulter en ligne. Fiche produite pour le séminaire ANEB (nov. 2019)
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Gestion des ruissellements – Retour d’expérience du SDEA
Séminaire ANEB 2019 – Présentations en atelier « Gestion des ruissellements : quelles synergies entre les actions des intercommunalités et celles des syndicats mixtes de bassin ? » Diaporama de Franck Hufschmitt du SDEA sur l'expérience et la répartition des compétences en la matière sur le territoire du Syndicat.
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Gestion des ruissellements – Approche juridique
Séminaire ANEB 2019 – Présentations en atelier "Gestion des ruissellements : quelles synergies entre les actions des intercommunalités et celles des syndicats mixtes de bassin ?" Diaporama de Yann Landot, du cabinet Landot, sur le cadrage juridique lié à la GEMAPI, l'item 4 et le contenu de la compétence "eaux…
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Concilier les différents objectifs déboisement / bon état des ripisylves : approche juridique
Séminaire ANEB 2019 – Présentations en atelier « Concilier les différents objectifs de déboisement et le bon état écologique sur les ripisylves » Diaporama d'Olivier Cizel, juriste en droit de l'environnement, journaliste, Editions législatives.
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Présentation – Contribution à l’identification et à la préservation des boisements riverains dans un sous-bassin de l’Adour
Séminaire ANEB 2019 – Présentations en atelier « Concilier les différents objectifs de déboisement et le bon état écologique sur les ripisylves » Diaporama de présentation de l’Institution Adour (EPTB Adour) sur la contribution à l’identification et à la préservation des boisements riverains dans un sous-bassin de l’Adour.
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Présentation-Restauration des ripisylves et atteinte du bon état écologique – EPTB Somme
Séminaire ANEB 2019 - Présentations en atelier "Concilier les différents objectifs de déboisement et le bon état écologique sur les ripisylves" Diaporama de présentation de l'EPTB Somme sur les actions conduite pour la restauration des ripisylves et l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau, prenant en compte les objectifs…
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Présentation – Entretien et restauration des cours d’eau – RRGMA
Séminaire ANEB 2019 - Présentations en atelier : "Concilier les différents objectifs de déboisement et le bon état écologique sur les ripisylves" Diaporama de présentation des travaux conduits par le RRGMA sur les enjeux d'entretien et restauration des cours d'eau : faire évoluer les pratiques d'intervention et contribuer au bon…
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Fiche ressource sur les ripisylves
La fiche ressource sur les ripisylves apporte de nombreuses références sur ce thème, à consulter en ligne. Fiche produite pour le séminaire ANEB (nov. 2019)
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Perception du risque inondation – Analyse d’expériences et recommandations pour mener une enquête auprès des populations
La Mission Interrégionale « Inondation Arc Méditerranéen » (MIIAM) a souhaité mener avec le Cerema une étude qui vise, sur la base d’un travail bibliographique et de l’analyse de démarches existantes, à aider les gestionnaires à préparer des enquêtes de perception en les adaptant autant que possible aux spécificités de leurs territoires : Quels sont…
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Livret ludo-éducatif “Inondation” pour le cycle 3 – Livret élève
Face aux crues méditerranéennes violentes et aux répercussions multiples, la transmission des connaissances de manière vulgarisée est essentielle pour permettre aux populations de développer et de préserver une véritable culture du risque. Le milieu scolaire représente ainsi un contexte particulièrement favorable au développement d’une éducation préventive durable. Elle participe à la réduction de…
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Livret ludo-éducatif “Inondation” pour le cycle 3 – Livret enseignant
Face aux crues méditerranéennes violentes et aux répercussions multiples, la transmission des connaissances de manière vulgarisée est essentielle pour permettre aux populations de développer et de préserver une véritable culture du risque. Le milieu scolaire représente ainsi un contexte particulièrement favorable au développement d’une éducation préventive durable. Elle participe à la réduction de…
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Guide d’élaboration du volet inondation des PCS
Ce guide technique est un outil pratique pour réaliser en régie le volet « inondation » des PCS. L’objectif du guide est d’aider les maires et leurs services à organiser au mieux la réaction communale face aux inondations, en anticipant et en hiérarchisant les mesures à prendre. Réalisé par la…
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RessourceRAPPORT CGEDD – Évaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences GEMAPI
Le conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) a remis son rapport sur l'évaluation des conséquences du transfert de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre en vertu des compétences GEMAPI .
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Fiche Données Zones humides
Fiche sur les données relatives aux zones humides sur le bassin Seine-Normandie, produite par l'ANEB (ex. AFEPTB), structure porteuse du Pôle relais zones humides mares et vallées alluviales.
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Contexte juridique des eaux pluviales : 3 vidéos pour comprendre ce sujet complexe
La Gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) a donné lieu à de nombreuses évolutions juridiques ces dernières années. Le cabinet d'avocats Landot a donc décidé de revenir sur ce sujet avec trois vidéos. Chacune de ces trois vidéos peut être vue séparément des autres. Les sujets traités en tuto vidéo…
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Décret 2019-827 du 3 août 2019 continuité écologique
Décret n°2019-827 du 3 août 2019 modifiant diverses dispositions du code de l'environnement relatives à la notion d'obstacle à la continuité écologique et au débit à laisser à l'aval des ouvrages en rivière.
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Décret 2019-926 du 2 septembre 2019 relatif aux EPTB et EPAGE
Décret 2019-926 du 2 septembre 2019 relatif aux EPTB et EPAGE, modifiant le R213-49 et abrogeant l'arrêté du 7 février 2005.
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Nouvel outil pour réaliser un diagnostic territorial sociologique des enjeux et des acteurs (DTSEA)
Les projets de gestion visant à la préservation et à la reconquête de la qualité des eaux et des milieux aquatiques s'inscrivent dans un système d'action territorial complexe. Pour agir, les porteurs de projet ont a minima besoin de savoir : Comment fonctionne le territoire ? Combien d'acteurs il comprend…
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Circulaire relative à l’aménagement des modalités d’instruction des demandes de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Cette instruction révise les modalités de traitement des demandes communales de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle déposées au titre des phénomènes d'inondation par remontées de nappe phréatique et de mouvement de terrain.
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[Vidéo]Bénéfices de l’ingénierie écologique appliquée aux milieux aquatiques
L'ASTEE a produit une vidéo expliquant les bénéfices de l'ingénierie écologique appliquée aux milieux aquatiques, illustrée de 4 exemples de grands types d'actions : - la restauration des rivières et la protection contre les inondations, - la gestion écologiques des eaux pluviales, - l'amélioration de la qualité de l'eau en…
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Protection des points d’eau – Rapport CGEDD / CGAAER
Rapport produit par le CGEDD et le CGAAER intitulé "La protection des points d'eau : évaluation de la mise en oeuvre de l'arrêté du 4 mai 2017", publié en juillet 2019.
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Arrêté approuvant le schéma national des données sur le milieu marin
Arrêté du 08/07/2019 publié au JO du 06/08/2019 approuvant la mise en place du système d'information sur le milieu marin, pour fédérer, valoriser et diffuser les données sur l'état des écosystèmes marins, leurs usages, les pressions et les réponses, produites par les services de l'Etat, la recherche, les entreprises, les…
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Cahier de synthèse – Drainage agricole
Les Chambres d'agriculture, l'AFEID et ANDHAR-Draineurs de France publient le cahier de synthèse issu du colloque : "Drainage agricole : enjeux, connaissances, perspectives" du 12 octobre 2018. Bernard LENGLET, Président de l'ANEB, y intervenait sur le thème "Drainage et risque d'inondation : approche intégrée et dialogue territorial" lors de la…
