Suite à une modeste recharge des nappes d’eau souterraines cet hiver, Météo France prévoit un printemps plus sec et chaud que la normale. Les ministres ont ainsi décidé l‘augmentation en 2022 de 100 M€ le plafond de dépenses des agences de l’eau afin de lancer des actions supplémentaires faisant suite au Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique, dans le but :
d’accompagner les filières agricoles dans leur stratégie d’adaptation au changement climatique ;
d’améliorer la résilience des territoires et la gestion de la ressource en eau;
de soutenir les collectivités territoriales dans leurs initiatives visant à économiser l’eau et éviter toute pénurie d’eau potable;
d’améliorer la résilience des milieux naturels pour garantir la pérennité des usages.
Le Varenne agricole de l’eau s’est tenu de mai 2021 à février 2022, abordant trois thématiques. Retrouvez ci-dessous les éléments relatifs à la contribution de l’ANEB aux travaux du thème 3 du Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique, ainsi que les ressources capitalisées lors des échanges.
Contributions de l’ANEB aux groupes de travail 6, 7 et 8 du thème 3
Les groupes de travail portaient sur les questions suivantes :
Quelles voies d’accélération technique et juridique des projets territoriaux de gestion des ressources en eau ?
Quelle stratégie de sécurisation des usages de l’eau par une meilleure mobilisation des gisements existants ?
Quelle politique d’aménagement pour répondre aux besoins de ressources en eau à l’horizon 2050 ?
CEREMA Centre-Est. “Vers une évaluation du potentiel de volume d’EUT utilisable pour l’agriculture en France”. Varenne agricole de l’eau, 2021 : présentation
DDTM(s). “Ressources existantes et conditions de mobilisation ?”. Varenne agricole de l’eau, 2021 : présentation
CGEDD. “Stratégie nationale d’inventaire des plans d’eau”. Varenne agricole de l’eau, 2021 : présentation
F2P2. “La Réutilisation des Eaux Usées Traitées(REUT) : un élément du «panier de solutions”. Varenne agricole de l’eau, 2021 : présentation
Sous la responsabilité du directeur adjoint du développement et de la gestion territorialisée, cet agent sera chargé dans le cadre du présent contrat territorial de :
Assurer l‘animation et la coordination générale du contrat notamment en organisant les réunions des instances et en apportant un appui technique aux futurs porteurs d’actions
Finaliser la rédaction des différentes pièces constituant le projet de contrat
Piloter les actions sous maitrise d’ouvrage de l’Etablissement en phase de mise œuvre du contrat : communication – étude d’amélioration de la connaissance sur dynamique fluviale, les zones humides ou encore sur la vulnérabilité du territoire aux pollutions diffuses
Assurer le suivi administratif, financier et technique du contrat (suivi des subventions et des indicateurs – rédaction des bilans annuels et intermédiaire)
Préparer le cas échéant avec les acteurs locaux le contenu du CT 2025-2027.
Ce webinaire coorganisé par l’Astee et idealCo avec le soutien de l’OFB le 17 mars présente différentes actions basées sur la nature permettant ainsi d’allier la prévention des inondations et la gestion des milieux aquatiques.
En effet, ces travaux effectués à la fois sur le réseau hydrographique et l’occupation du sol du bassin versant évaluent l’atteinte des objectifs de résilience des territoires face au risque inondation et à la préservation de la biodiversité.
Le SYMBHI (Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l’Isère) est intervenu lors de ce webinaire avec son retour d’expérience dans le cadre du projet d’aménagement intégrée « Isère amont ».
Le Syndicat Mixte d’Aménagement, de gestion et de valorisation du bassin versant de la Bresle (SMAB) met en œuvre depuis une dizaine d’années une politique de restauration de la continuité écologique de la Bresle afin de favoriser la mobilité et reproduction des poissons migrateurs.
En effet, les travaux effectués ont permis aux saumons atlantiques ainsi qu’aux truites d’atteindre leurs lieux de reproduction historiques, de nouvelles zones favorables ont également été restaurées.
Ce film, réalisé en 2022, a été financé en partie par l’Agence de l’eau Seine-Normandie avec la participation de l’Office français de la biodiversité, Seine-Normandie Migrateurs, SARL NET, BiotecBiologie appliquée SA et les propriétaires d’ouvrages et agriculteurs.
L’atelier 6C “les outils de gestion de données du SIE mobilisables par les structures de bassins” du séminaire 2022 de l’ANEB à été l’occasion d’une présentation des outils du SIE avec un focus sur Naïades,Ades, Hub’Eau et Sandre, et de leur utilisation par les gestionnaires.
L’atelier à aussi été l’occasion de mettre en avant les actualités du SIE, avec notamment :
L’atelier d’expérience utilisateur pour les données « Qualité des eaux continentales » du 26 Avril de 9h à 12h, et la possibilité de faire un retour en amont ici
Le Borne, un des principaux affluents de l’Arve, joue un rôle majeur à l’échelle du bassin notamment, pour la reproduction de la truite fario et la conservation d’une souche locale. Cependant, différentes études ont révélé une qualité d’habitats plutôt dégradée.
Le SM3A, avec l’aide de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse, le Conseil Départemental de la Haute-Savoie et la Région Auvergne Rhône-Alpes, à réalisé des travaux destinés à améliorer la qualité des habitats aquatiques, rivulaires et humides afin de favoriser le déplacement et la reproduction des poissons sur un linéaire de 500m.
L’objectif des travaux était d’aménager différents habitats pour permettre d’augmenter les hauteurs d’eau pour les faibles débits, en réduisant les vitesses pour les débits plus élevés et de favoriser la sédimentation des fractions fines.
Visionnez ce documentaire de l’OFB/INRAE sur les végétations riveraines et habitats de la Loire. Un focus particulier sur la foret alluviale préservée de ce cours d’eau ou encore sur la petite massette.
La 6ème édition de l’opération Huveaune Propre a eu lieu du 28 février au 31 mars 2022 grâce à l’initiative des acteurs du territoire et la coordination par le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Huveaune (SMBVH).
Cet événement tout au long du mois de mars à l’échelle du bassin versant de l’Huveaune, avec une extension à celui des Aygalades a permis une forte mobilisation de 2000 volontaires ! 41 ramassages sur plus de 35 km de cours d’eau et de berges ont été effectués, 102 m3 de déchets ramassés.
Sous l’autorité du DGS, vous viendrez renforcer l’équipe d’ingénieurs du service travaux et territoires et mettrez en œuvre une action emblématique du prochain contrat Etat-régions Plan Rhône 2022-2027 : le décorsetage limité des digues du Petit Rhône. D’un montant de 150 millions d’euros, cette opération typiquement GEMAPIENNE, qui vise à améliorer la protection contre les inondations et le potentiel écologique du Petit Rhône, consiste à démonter des digues anciennes localisées en bordure du fleuve et à les reconstruire à une centaine de mètres des berges, en y implantant notamment des digues résistantes à la surverse. Dans l’espace libéré au fleuve, il est prévu la création de sept lônes, ainsi que des mesures de restauration de zones humides et d’actions en faveur de la ripisylve. Vos missions de conduite d’opérations consisteront à : suivre les instructions réglementaires en cours (autorisation environnementale et déclaration d’utilité publique) ; les acquisitions foncières par voie amiable et par voie d’expropriation en relation avec notre assistant à maître d’ouvrage ; rédiger les cahiers des charges de maîtrise d’œuvre, passer les marchés et suivre leur réalisation. Vous représenterez également le syndicat auprès des partenaires. Vous trouverez plus d’informations sur https://www.symadrem.fr/nouvelle-plaquette/ et dans les sept délibérations (n°2022-38 à 42 et 47 à 78) votées par le comité syndical le 4 avril 2022 https ://www.symadrem.fr/lorganisation-du-symadrem/le-comite-syndical/les-deliberations/
Profil
Vous disposez d’une expérience de maîtrise d’œuvre ou sur un poste similaire. Vous disposez de compétences techniques en digues fluviales (hydraulique et géotechnique) et idéalement en génie écologique, ainsi que des compétences administrative et réglementaire (marchés publics, codes de l’environnement et de l’expropriation…). Vous avez le sens du service public et des responsabilités. Vous aimez le contact, la concertation, le terrain et le travail en équipe.
Candidature
Date limite des candidatures le 30 mai 2022
Envoyer lettre motivation + CV avant le 30/05/2022 au Président du SYMADREM, 1182 chemin de Fourchon, VC 33, 13200 ARLES
Le Pôle relais Mares et Vallées Alluviales, porté par l’ANEB, travaille depuis 2019 à l’animation d’un cycle thématique autour de la protection des Zones Humides à travers une meilleure prise en compte de ces milieux dans les documents d’urbanisme et des projets d’aménagement respectueux de leurs fonctionnalités.
Cet article vise à mettre en lumière l’action quotidienne des structures des bassins versants qui travaillent tous les jours sur cette problématique en lien avec les collectivités de leurs territoires, pour une protection et une gestion intégrée des zones humides à l’échelle des bassins versants.
Les Inventaires Zones Humides, une étape clé de la séquence E-R-C
Pour pouvoir préserver les zones humides, il faut tout d’abord les identifier, les cartographier. Véritables producteurs de données, de nombreux EPTB conduisent ou coordonnent les actions d’inventaires sur leurs territoires qu’ils mettent ensuite à disposition des collectivités de leurs territoires pour nourrir leurs documents de planification et réflexions sur la préservation et la valorisation des zones humides.
–> Les inventaires de l’EPTB MEURTHE-MADON
Cet inventaire s’appuie sur un long travail d’arpentage à pieds, le long des cours d’eau, dans les fonds de vallée, les marais, les prairies inondables et les forêts. Au cours de cet inventaire, on évalue l’état de santé des zones humides, c’est-à-dire leur capacité à remplir leurs fonctions hydrauliques et écologiques, afin de définir les actions qu’il conviendra de mener pour les préserver ou les restaurer.
–> L’outil cartographique interactif de l’EP Loire
L’Etablissement public Loire met à disposition un outil cartographique interactif. Il permet à tous les acteurs de l’aménagement des territoires de repérer les zones humides inventoriées sur les périmètres des SAGE portés par l’EP Loire.
Toute zone présumée humide concernée par un projet d’aménagement (construction, route…) doit faire l’objet d’une délimitation au sens de la Loi sur l’Eau (se rapprocher de la Direction départementale des territoires (DDT) concernée). L’EP Loire a ainsi produit et mis en ligne un outil de cartographie, permettant à tous les acteurs de l’aménagement du territoire de visualiser et repérer toutes les zones humides ayant été inventoriée sur les périmètres des SAGE portés par l’établissement (Allier-Aval, Haut-Allier, Loire amont, Val Dhuy Loiret, Yèvre-Auron).
–> Inventaire des zones à dominante humide – EPTB Vienne
L’intégralité du bassin de la Vienne bénéficie d’inventaires par photo-interprétation de prélocalisation des zones humides et constituent une base de travail pour la réalisation des inventaires de terrain.
Un inventaire et une caractérisation des zones à dominante humide ont été réalisés pour le compte de l’ex Région Limousin et supervisé par l’EPTB Vienne. Cet inventaire, résultant d’une analyse de diverses données (topographie, géologie, pédologie…) et de photo-interprétation d’orthophotoplans, a permis de cartographier à l’échelle 1/25 000ème des zones humides supérieures à 1000 m².
Une étude réalisée dans le cadre de l’élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Clain entre mai 2012 à juin 2013 permet la pré-localisation des zones humides probables du périmètre du SAGE Clain et la définition d’enveloppes de probabilité de présence de zones humides et la hiérarchisation de ces zones pour la réalisation d’inventaires de terrain des zones humides. Ne sont représentées ici que les typologies de zones humides issues de la photo-interprétation.
Un inventaire avec caractérisation et hiérarchisation des zones à dominante humide a été commandité par l’EPTB Vienne et réalisé en 2016 sur les bassins de la Creuse (départements 36, 37 et 86) et de la Vienne Tourangelle.
–> Le référentiel hydrographique du SAGE de la baie de Saint-Brieuc – EPTB Pays de Saint Brieuc
L’EPTB Pays de Saint Brieuc a développé un référentiel hydrographique sur son territoire, véritable outil pour la prise en compte des Zones Humides dans les projets d’urbanisme.
Né d’une volonté partagée par élus, agriculteurs, associations, de disposer d’un outil commun et de référence, cet outil cartographique permet de repérer l’ensemble des chemins de l’eau naturels (cours d’eau, zones humides, sources) et plus artificiels (fontaines, fossés de drainage..) à partir d’un inventaire à l’échelle du bassin versant et une instruction des données à l’échelle communale.
L’objectif étant d’améliorer la connaissance des espaces stratégiques pour la préservation de la ressource en eau afin de les préserver et d’éviter les conflits entre zones humides et zones à urbaniser notamment.
Chloé BUET, chargée de mission à l’EPTB Pays de St Brieuc avait présenté cet outils lors de notre colloque national Eau-Aménagement-Urbanisme à Toulouse en septembre 2021.
–> Articulation et complémentarité des inventaires PLUi et SAGE – EPTB Adour
Dans le cadre du SAGE Adour Aval, l’EPTB Adour (Institution Adour) travaille à l’amélioration de la connaissance sur les zones humides de son territoire grâce à la constitution d’une base de données à l’échelle du bassin de l’Adour : pré localisation et inventaire des zones humides, hiérarchisation des zones humides inventoriées en fonction du niveau d’enjeu.
Coté SAGE : les zones humides ainsi inventoriées par le SAGE Adour aval alimentent la TVB du PLUi et donnent un premier niveau de connaissance sur les zones de projets.
Côté PLUi : sur la base de cette connaissance des investigations de terrain sont menées afin d’affiner la délimitation des zones humides concernées à l’échelle du projet qui sont ensuite traduites dans le zonage du PLUi.
Ce travail croisé conduit à une réécriture des règles du PLUi telles que l’interdiction des “constructions, remblaiements, affouillements, exhaussements de sols, assèchements, imperméabilisation interdits” “exceptions aux ouvrages d’intérêt général avec application de la séquence ERC et aux aménagements légers d’ouverture au public à condition qu’ils ne portent pas atteinte à la préservation des milieux” “Exceptions aux travaux de restauration et de réhabilitation des zones humides”
La prise en compte des Zones Humides dans les projets d’aménagement
–> Renaturation de l’Huveaune et de sa zone humide pour la création d’un parc urbain – EPAGE Huveaune
Le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Huveaune (SMBVH) présente les travaux réalisés dans le cadre de la création d’un parc urbain à Auriol en lien étroit avec la restauration de l’Huveaune.
Avant les travaux (entrepris dans le cadre des plans d’action du PAPI et du contrat de Rivière du Bassin Versant), l’Huveaune est un cours d’eau peu visible et dégradé.
Après travaux, le cours d’eau est redevenu visible dans le paysage grâce à des aménagements qui répondent à plusieurs problématiques :
réduction du risque inondation (création d’une zone d’expansion des crues),
renaturation des milieux aquatiques (création d’une zone humide, adoucissement des berges),
amélioration du cadre de vie (création d’une voie verte…).
En Automne 2019, lors d’une crue proche de la décennale, les nouveaux aménagements ont pleinement joué leur rôle de protection des riverains.
L’Association Rivière Rhône Alpes Auvergne (ARRA) organise en collaboration avec le Centre régional de ressources sur l’arbre hors forêt, une formation de deux jours en présentiel sur L’arbre, la haie, la ripisylve et le bocage et leurs bénéfices pour sur différents milieux.
Les objectifs de la formation sont de :
Acquérir une vision large du rôle des haies et ripisylves et des co-bénéfices et contraintes associés à leur présence,
Être en capacité d’argumenter en faveur du maintien et du développement des haies et ripisylves auprès de gestionnaires du bocage (agriculteurs, services voirie des collectivités, …) en s’appuyant notamment sur une approche conciliant les enjeux collectifs aux intérêts personnels,
Pouvoir s’appuyer sur la réglementation et les dispositifs d’aides,
Monter en compétence pour conseiller, accompagner techniquement, concevoir des projets de plantations pouvant être valorisés économiquement.
La session de formation aura lieu 27 et 28 juinà Saint-Donat-sur-l’Herbasse (26)
” La protection et la valorisation des zones humides dans les plans locaux d’urbanisme communaux et intercommunaux (PLU et PLUi) sont à la croisée de plusieurs enjeux d’aménagement du territoire. En effet, ces milieux répondent non seulement aux problématiques liées au ruissellement urbain, à la pollution de l’eau et aux îlots de chaleur urbains mais également à la préservation de la biodiversité et à l’amélioration du cadre de vie (aménités paysagères, activités touristiques et récréatives, etc.).
Ainsi, en maîtrisant l’étalement urbain, en réglementant l’usage des sols et en limitant la consommation d’espaces naturels et agricoles, le plan local d’urbanisme est un outil qui permet à la collectivité d’agir en faveur des zones humides en élaborant un projet de territoire intégrant la préservation de ces milieux. “
L’essentiel
Les différentes pièces du PLU/PLUi doivent être cohérentes entre elles.
Veiller à une bonne retranscription de l’inventaire des zones humides cartographié et de ses fonctions dans le rapport de présentation, dans les OAP sectorielles et le règlement.
Si un enjeu zone humide est identifié au sein d’une OAP sectorielle, informer l’aménageur des obligations réglementaires, de la séquence ERC et des obligations du Sdage.
L’ANEB et son Pôle-relais mares et vallées alluviales sont particulièrement impliqués sur la thématique de la prise en compte des Zones humides dans la planification urbaine.
voir notre Cycle thématique Zones Humides et Urbanisme ici
Les étangs de Champagne humide, la plus grande zone humide Ramsar de France métropolitaine, gérée par Seine Grands Lacs
La zone RAMSAR Étangs de Champagne humide, 10 fois plus grande que le cœur de la Camargue, abrite des richesses insoupçonnées et remarquables.
Certains acteurs qui œuvrent pour les zones humides (Parc naturel régional de la Forêt d’Orient – PNRFO, les centres permanents d’initiatives pour l’environnement – CPIE, la Ligue de protection des oiseaux – LPO ,les Conservatoires d’espaces naturels comme celui de Champagne-Ardenne – CENCA , Les établissements publics territoriaux de bassin – EPTB, l’Office français de la Biodiversité – OFB) organisent pendant tout le mois de février des manifestations de découverte et de restauration des zones humides (visite guidée, chantier de restauration, inventaire des amphibiens par ADN environnemental…).
L’EPTB Seine Grands Lacs et le Parc Naturel Régional de la Forêt d’Orient ont conçu, en collaboration avec l’Agence de l’Eau Seine Normandie, la région Grand Est et le Festival international de la photo animalière et de nature de Montier, une exposition présentant les particularités des zones Ramsar de Champagne humide et du Grand Est.
Elle est illustrée avec de magnifiques dessins et photos de Jean Chevallier, Pascal Bourguignon et Stéphane Hette.
L’Office International de l’Eau (OIEau) organise une formation de quatre jours en présentiel sur la biodiversité végétale et faunistique des milieux humides.
Les objectifs de la formation sont de :
Acquérir une culture générale sur les végétations et flore des milieux humides
Sensibiliser à la diversité et à la dynamique des végétations humides
Interpréter la flore et la faune pour caractériser les milieux humides
La session de formation aura lieu du12 au 15 septembre 2022 à Limoge
Le projet “Objectif MARES” (Mobilisation pour les Amphibiens et la Restauration de leurs EcoSystèmes) a pour but de diagnostiquer et de restaurer 40 mares en région Centre-Val de Loire .
Une première étape du projet est de mieux connaître ces milieux pour les cartographier et établir une “trame mare”. Dans ce cadre la participation citoyenne est encouragée.
Vous pouvez recenser une mare et établir des relevés. Retrouvez toutes les informations sur le site d’Objectif MARES.
Dans le cadre des travaux sur la gestion de la ressource en eau, le Commissariat Général à l’Environnement et au Développement Durable (CGEDD), lance une étude pour organiser la réalisation d’un inventaire national des plans d’eau coordonné par Pascal KOSUTH et Thierry MENAGER.
Cette démarche sera menée en étroite relation avec les gestionnaires de terrain, pour que les intérêts locaux et nationaux se rejoignent. L’ANEB a donc été contactée pour organiser les échanges.
Les pilotes de l’étude sont en attente :
de retours d’expérience d’inventaires de plans d’eau (pourquoi, comment, quelles données/attributs traités, …),
des besoins que vous pouvez avoir,
d’échanges sur les conditions d’articulation entre les différents référentiels,
D’autres types d’inventaires pourraient être aussi intéressants en termes de méthode (ou pour étudier comment les inventaires plans d’eau peuvent y être intégrés, mis en synergie, …).
Contribuez à la démarche (3 options)
Si vous êtes intéressés par la démarche, merci de renseigner le formulaire en ligne
Afin de démarrer la réflexion, une première VISI’EAU d’échanges avec le CGEDD à eu lieu le5 mai 2022, de 9h30 à 11h(Retrouvez la synthèse des échanges) D’autres échanges sont à venir.
Si vous bénéficiez d’une expérience en la matière, nous vous invitons à nous en en informer, et à nous transmettre dès que possible la structuration de la base de données utilisée (avec les attributs).
Le présent rapport « phase 2 » (ci-joint) expose des propositions d’actions à déployer sur le territoire français et des recommandations formulées par l’AFPCNT de contribuer à un plus grand rayonnement, une plus forte notoriété, et une performance accrue de la Journée du 13 octobre.
Après un rappel des propositions formulées par la mission Courant et dans le plan ministériel « Tous résilients face aux risques », le rapport présente la contribution que l’AFPCNT se propose de porter en lien avec ses partenaires et les acteurs territoriaux.
Pour rappel, le rapport « phase 1 » (ci-joint) est un état des lieux sur la Journée internationale du 13 octobre pour la réduction des risques de catastrophes. Il présente le contexte international de l’émergence de cette journée ainsi que les principales actions menées aux niveaux national, européen et international dans le cadre de cet événement.
Le Groupe de pilotage de l’information géographique sur l’eau (GPIGe) s’est réuni le 7 avril 2022
En pièce jointe l’ordre du jour et le compte-rendu de la réunion.
Au programme des échanges :
BD Topage® A. Liccardi, A. Olry, L. Debray & B. Freidman (1h) o Millésime BD Topage® o Prévisionnel BD TOPAME o Impacts du passage de BD Carthage® à BD Topage® o Limite terre-mer Pour information et avis
Référentiels Sandre D. Viglietti & L. Debray (30 min) o Stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ) o Obstacles à l’écoulement o Ouvrages de prélèvements Pour information
Application pour le suivi de l’évolution des communes D. Viglietti & L. Debray (15 min) Pour avis o Services géographiques Sandre D. Viglietti & L. Debray (15 min) Stratégie d’obsolescence de couches redondantes Pour avis
Retrouvez l’ordre du jour complet en pièce jointe.
Vous retrouverez l’ensemble des travaux du GPIGe dans l’article dédié ci-dessous.
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