Poste à pourvoir le 01/01/2023
Date limite de candidature 04/12/2022
WEBCONFÉRENCE – Financer ses actions écologiques en milieux humides
Les sources des financements des actions écologiques en milieux humides sont parfois méconnues ou peuvent paraître difficilement mobilisables : financements européens ou nationaux, aides des agences de l’eau, taxe Gemapi, politique des régions et des départements, soutien des fondations ou du mécénat… De nombreux financements existent pour préserver et restaurer les milieux humides.
La Webconférence organisée par l’OiEau et le centre de ressources « milieux humides » de l’OFB permettra de répondre à toutes les questions sur le sujet et d’apporter de nombreuses informations. Elle aura lieu le 21 novembre 2022 de 14h à 17h, sur inscription.
Le programme
Programme
- Les financements européens
Hélène Loiseau, Lucie Labbé et Alix Meslin, Office français de la biodiversité - Les programmes d’intervention des agences
Laurent Vienne, Agence de l’eau Loire-Bretagne - Le financement de la Gemapi
Oriane Cébile, Intercommunalités de France - Les régions et départements : exemples néo-aquitains
Sylvie Frugier, DREAL Nouvelle-Aquitaine - Le mécénat
Sylvie Frugier, DREAL Nouvelle-Aquitaine - D’autres dispositifs nationaux
François Omnès, Office français de la biodiversit
Cartographie de la prise en compte des zones humides par le règlement du SAGE
Suite à la mise en place d’une base de données sur les règles de SAGE (UMR GESTE, GT SAGE, OiEAU, DEB), l’OiEAU a mis en place une carte représentant la prise en compte des zones humides par les règlements de SAGE.
Découvrez la base de données nationale des règles de SAGE
ORACLE : une analyse du contenu des règlements des SAGE
Le projet ORACLE piloté depuis 2017 par le laboratoire GESTE (Gestion territoriale de l’eau et de l’environnement) en collaboration avec la Direction de l’eau et de la biodiversité (DEB) du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, le groupe technique national SAGE (GT SAGE) et l’Office International de l’eau (OiEau), s’est penché sur le contenu des règlements des SAGE. Aujourd’hui, les données collectées dans le cadre de ce projet sont mises à disposition de tous sous la forme de la base de données nationale sur les règles des SAGE.
Focus sur les zones humides dans les SAGE
Grâce à différents critères de recherche, la base de données permet de s’intéresser à la place des zones humides dans les SAGE, notamment en analysant les titres et le contenu des règles. Ainsi, en 2020, une analyse portant sur 148 règlements de la base de données indique que 101 règlements possèdent au moins une règle sur les zones humides, soit 68%.
Cette base de données à aussi permis à l’OiEau de cartographier la prise en compte des zones humides par les règlements des SAGE sur le territoire national. La carte est disponible ICI.
ANEB – AG – Assemblées générale – partie statutaire – 23 novembre 2022
L’ANEB a organisé la partie statuaire de son assemblée générale le 23 novembre 2022 de 9h45 à 11h30 au Hub des territoires à Paris, merci à l’ensemble des participants !
L’ordre du jour était le suivant :
- Elections: administrateurs, membres du Bureau, présidents de commissions et autres référents
- Premiers éléments de bilan 2022, dont actualités, et programme prévisionnel 2023
- Actions de communication : bilan et prospective
Séminaire SAGE 2022 – Les zones humides protégées par les SAGE, des espaces précieux aux nombreux services écosystémiques – Supports des présentations
Le SAGE est un outil de planification, qui fixe, coordonne et hiérarchise des objectifs généraux d’utilisation, de valorisation et de protection des ressources et milieux, notamment les zones humides.
Proposer une base de données nationale des règles de sage concernant les zones humides, (suite du projet ORACLE), présenter un REX sur l’utilisation du SAGE comme outil de protection des zones humides, ou encore faire un focus sur la territorialisation de la stratégie zones humides du SAGE Vallée de la Garonne à l’échelle de commissions géographiques, voici quelques éléments qui attendaient les participants à la table-ronde (S3) lors du séminaire SAGE 2023. Retrouvez ci-dessous les supports des présentations, en attendant la publication des actes du séminaire très prochainement !
- Mathieu BEAUJARD, SMEAG – « Le volet zones humides du SAGE Vallée de la Garonne et la définition d’une stratégie zones humides à l’échelle des commissions géographiques »
- Tugdual DREAN, Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon – « Projet ReZHilience 2021-2024 »
- Maeva RODIER, SMBVB – « Le SAGE : un outil nécessaire mais insuffisant pour protéger les zones humides (retour d’experience du SAGE Bièvre) »
- Hélène Anquetil, OFB – « Règles de SAGE et zones humides »
- Charles HAZET, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires – « Le Plan national milieux humides (PNMH) » (présentation à venir)
Retrouvez toutes les présentations du séminaire SAGE 2022 ICI
Appel à candidature – Prix Terre de Femmes – 2023
A l’occasion de l’ouverture, en ce mois de novembre, de la 14ème conférence des parties de la convention de Ramsar sur la la conservation et l’utilisation rationnelle des zones humides, la Fondation Yves Rocher lance en 2023, la cinquième édition du prix Terre de Femmes sur le thème : «Les zones humides, espaces naturels en danger»
Cette année, la dotation est de 10 000 euros. La date limite de candidature est le 30 novembre 2022.
Conditions de participation
Pour candidater, vous devez être une femme majeure (ou un collectif de femmes) engagée sur ce sujet de la préservation des zones humides. Votre projet doit avoir des impacts environnementaux et sociaux, et vous devez faire partie d’une structure (ONG, association, fondation).
Quelques exemples d’actions éligibles
- Conservation de l’unique biodiversité des milieux humides
- Restauration des écosystèmes de carbone bleu (mangroves, herbiers marins, et marais côtiers)
- Préservation des tourbières et des espèces associées
- Projets liés à l’utilisation durable de l’eau
- Nettoyage des rivières et des milieux humides
- Etc.
Zone humide d’Eglemesnil : une alliée pour la gestion des crues et pour la biodiversité, face au changement climatique
La zone humide d’Eglemesnil de 16 ha à été restaurée. Le point de départ de ce chantier a été d’abord été l’identification d’enjeux hydrauliques (protection des personnes et des biens, stockage de l’eau et augmentation de la capacité d’expansion de crues). Il comporte aussi des enjeux écologiques et de qualité des eaux de surface.
Ainsi, le marais d’Eglemesnil (Seine-Maritime) participe à l’écrêtement des crues de la Saâne en la laissant déborder, tout en offrant des habitats accueillants pour une biodiversité retrouvée. Ce projet montre que les enjeux hydrauliques identifiés pour la restauration d’une zone humide peuvent résonner auprès des maîtres d’ouvrages et favoriser la protection et la restauration de ces milieux.
Découvrez l’article de l’Agence de l’Eau Seine Normandie sur le sujet !
Vacation – chargé de mission milieux humides pour la Direction de l’eau et de la biodiversité
Missions
Les missions s’inscrivent dans le cadre de la mise en œuvre du 4è Plan national Milieux humides.
A-Mise en œuvre et suivi des chantiers de connaissance des milieux humides :
– Animation de l’axe Connaissance du Plan : définition des actions, concertations, GT thématique ;
– Pilotage du chantier d’élaboration de la cartographie nationale prédictive des zones humides
– Suivi du marché des protocoles de caractérisation des ZH dans les DOM
– Suivi et accompagnement de la méthode nationale d’évaluation des fonctionnalités des ZH (OFB-UMSP) – Copilotage de l’organisation de la bancarisation des données, des inventaires et de suivis des MH (Mhéo)
B-Animation/suivi pour la DEB des actions agricoles :
– Pilotage de la rédaction des fiches actions, concertations, GThéma Usages
– Pilotage de l’action « Elevage en milieu humide » (dont conventions)
– Participation à la définition des mesures de la PAC (BCAE2) pour les MH et de l’action relative à la réduction des impacts du drainage
Evènement ANEB – le lancement de l’Observatoire national de la gestion par bassin a eu lieu le 23 novembre, merci à l’ensemble des participants !
L’Observatoire national de la gestion par bassin au service de L’eau en COMMUN
En partenariat avec la Banque des territoires
L’eau « naturelle » – l’eau de nos rivières, nos lacs, nos terres et zones humides, nos nappes souterraines – est un bien commun. L’ANEB a engagé la mise en place de l’Observatoire national de la gestion par bassin. Il a pour principaux objectifs de présenter les structures et instances de bassins existants, leurs gouvernances, leurs actions, leurs financements, et d’engager des travaux d’analyse et de prospective de ces éléments au service des territoires.
Merci à l’ensemble des participants pour les échanges menés autour de ce projet !
Horaire : 11h30 à 12h30
Lieu : Paris – Hub des Territoires – 72 avenue Pierre Mendès France, 75013.
Programme
Mots d’introduction :
– Président de l’ANEB
– Un représentant de la Banque des territoires
Temps 1 : Lancement de l’Observatoire national de la gestion par bassin
1 – Un nouvel Observatoire pour quoi faire ?
Catherine GREMILLET, directrice de l’ANEB
2 – Vers des indicateurs pour la gouvernance de l’eau
Patrick LAIGNEAU, consultant et chercheur indépendant en gestion concertée de l’eau, Otinga
Bernard BARRAQUE, directeur de recherche émérite CNRS
Analyse des propositions du Livre Bleu L’eau en commun au regard des 12 principes de gouvernance de l’OCDE et des 8 principes d’Elinor Ostrom.
3 – Un modèle financier à évaluer
Adrien SERRE, Senior Manager, Conseil au Secteur Public, Grant Thornton
D’un premier bilan financier des établissements publics de bassins aux perspectives de travaux sur l’évaluation du modèle financier.
Temps 2 : « Le Livre BLEU L’eau en COMMUN » dans l’actualité du PLAN EAU.
Président, co-président de 1er vice-président de l’ANEB
Résumé
L’eau « naturelle » – l’eau de nos rivières, nos lacs, nos terres et zones humides, nos nappes souterraines – est un bien commun. l’ANEB a engagé la mise en place de l’Observatoire national de la gestion par bassin. Il a pour principaux objectifs de présenter les structures et instances de bassins existants, leurs gouvernances, leurs actions, leurs financements, et d’engager des travaux d’analyse et de prospective de ces éléments au service des territoires.
L’état général globalement dégradé de nos ressources, et les perspectives d’une augmentation de la fréquence ou de l’intensité des épisodes de sécheresses et d’inondations comme ceux que nous venons de vivre ces derniers mois, et leurs impacts catastrophiques pour nos territoires nous amènent à devoir renforcer et déployer sur l’ensemble du territoire national, concrètement et rapidement, les principes de gestion d’un bien commun pour la gestion de l’eau.
Pour ce faire, l’ANEB appelle à mettre en place une organisation qui nous permette d’anticiper et de gérer ensemble ce bien commun, à l’échelle des périmètres adaptés que sont les bassins hydrographiques.
En effet, dès 1964, la France a été l’un des précurseurs de la gestion de l’eau par bassin versant avec la création des Agences de l’eau puis à partir de 1992 avec le déploiement d’outils spécialisés (notamment les Commissions locales de l’eau et Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE), les Etablissements publics de bassin (EPTB et EPAGE) et autres syndicats mixtes de bassin) qui constituent de réels atouts pour le développement des territoires et une plus grande résilience aux changements et aux évènements extrêmes.
Pourtant, ce modèle de gestion est aujourd’hui fragilisé et nous devons nous donner les moyens de comprendre et de partager les éléments relatifs à son évolution, à ses caractéristiques, aux leviers pour son renforcement et son déploiement.
Dans ce cadre, l’ANEB a engagé la mise en place de l’Observatoire national de la gestion par bassin. Il a pour principaux objectifs de présenter les structures et instances de bassins existants, leurs gouvernances, leurs actions, leurs financements, et d’engager des travaux d’analyse et de prospective de ces éléments au service des territoires.
Nous vous donnons rendez-vous le 23 novembre pour échanger autour de ce projet.
ANEB – GT – Groupe de travail “COMMUNICATION” – 22 novembre 2022
L’ANEB organise des réunions de travail avec ses membres pour discuter des différents sujets d’actualité.
Le groupe de travail “Communication” a eu lieu le 22 NOVEMBRE 2022 à Seine Grands Lacs au 12 rue Villiot 75012 Paris.
Merci à tous les participants !
Modalités : PRESENTIEL
Horaire : 14h à 17h
Thématiques (liste non exhaustive) :
- Actions de communication
- Dynamique évènementiels rivières
ANEB – Assemblée générale – 23 novembre 2022, merci à tous les participants !
Assemblée générale de l’ANEB
Paris le mercredi 23 NOVEMBRE de 9h45 à 12h30.
L’AG s’est tenue en PRESENTIEL au Hub des Territoires, 72 avenue Pierre Mendès France, 75013 Paris (Métro : Austerlitz).
Ordre du jour de la partie statutaire (ouverte aux membres de l’ANEB), de 9h45 à 11h30 :
- Elections : administrateurs, membres du bureau, présidents de commissions et autres référents,
- Actualités, projets de l’ANEB
- Actions de communication : bilan et prospective
A partir de 11h30, cette assemblée a été suivie d’un évènement “Hub des Territoires” ouvert à tous, également retransmis en visioconférence.
EMPLOI – Assitant(e) administratif(ve)- SMAVD
ANEB – Réunion des directions – 14 novembre 2022
La réunions des directions des structures membres pour discuter des différents sujets en cours à l’ANEB s’est tenue le 14 novembre 2022, merci à l’ensemble des participants !
Modalités : VISIO
Horaire : 14h à 16h
Ordre du jour (liste non exhaustive) :
- Actualités : Chantier eau planification écologique (saisine et cadre joints), Gestion quantitative de la ressource en eau/sécheresse (lettre de mission RETEX jointe), évolution des SAGE, PAPI et rapport d’évaluation environnementale (Projet d’annexe au cahier des charges PAPI 3 2023 joint)
- Projet de loi de finances 2023 : amendements (joints)
- Projets ANEB 2022 : présentation ; échange spécifique sur le projet « gestionnaires de bassin – recherche » (fiche projet “chaire” jointe)
- Assurances
- etc.
GT “FINANCES” – Groupe de travail de l’ANEB – 15 novembre 2022
Le groupe de travail GT finance de l’ANEB avec ses membres s’est tenu le 15 novembre 2022 pour discuter des différents sujets d’actualité, merci à l’ensemble des participants !
Ce GT a été organisé et co-animé avec Adrien SERRE qui nous accompagne sur nos travaux “finances” depuis plusieurs années maintenant.
Modalités : VISIO
Horaire : 14h30 à 16h
Thématiques (liste non exhaustive) :
- FCTVA : périmètre des dépenses éligibles dans le cadre de l’automatisation et attentes au titre du PLF 2023 en cours d’examen
- Présentation des éléments de suivi/évaluation financière des Etablissements de bassin (qui intègre la mise à jour des données relatives à la taxe GEMAPI), en amont de leur présentation lors de l’AG du 23 novembre.
- Point le taux d’autofinancement minimum à apporter par les EPTB-EPAGE dans leurs interventions en tant que maître d’ouvrage
- Actualités du PLF 2023 et PLPFP 2023-2027 et répercussions pour les EPTB-EPAGE : Cahors II
ANEB – Le Livre BLEU L’eau en commun – Les élus engagés au quotidien
- Frédéric Molossi, Président de l’ANEB, 1er vice-président de l’EPTB Seine Grands Lacs
- Bruno Forel, Co-président de l’ANEB, Président de l’EPTB Arve
- Christian Ollivier, 1er Vice-Président de l’ANEB, Vice-Président de l’EPAGE Huveaune devenu EPAGE HUCA
“Faire avancer la cause de l’eau dans un contexte de changement climatique”
“Une doctrine globale pour une meilleure gestion du grand cycle de l’eau”
“Malgré la GEMAPI, il y a des trous dans la raquette” –
“Une politique qui doit être pensée de manière globale”
“Des ressources financières insuffisantes”
“Les structures de bassin, une efficacité reconnue”
“Travailler à l’échelle du bassin versant : une nécessité”
“Une organisation et des moyens qui doivent être à la hauteur”
Colloque SHF – 9 novembre 2022 – L’ANEB est intervenue à la Table Ronde “Pratiques actuelles en faveur de la biodiversité fluviale et évolution”
Quelle est la dynamique actuelle des EPTB sur la restauration des milieux ? et plus largement les actions en faveur de la biodiversité ? Comment la restauration des cours d’eau trouve sa place dans la dynamique de planification de la gestion de l’eau ?
Personnalités invitées :
- Barbier Rémi, professeur à l’ENGEES, UMR INRAE-ENGEES GESTE
- Baudry Julien, chargé de projets Nature et Biodiversité, ENVIROPEA
- Desaint Benoit, Directeur Environnement et Territoires, Electricité de France
- Gremillet Catherine, Directrice, Association Nationale des Elus des Bassins (ANEB)
Guide PTGE : documents et synthèses des échanges des Copils
Dans les suites du Varenne Agricole, le Ministère de la transition écologique a enclenché la réalisation d’un Guide d’élaboration et de mise en œuvre des Projets de Territoire pour la Gestion de l’Eau, à destination des porteurs de projets et des acteurs de la démarche.
L’ANEB participe au Comité de Pilotage de rédaction du guide PTGE, notamment dans le but d’y relayer les retours d’expériences de ses membres sur le sujet et de porter la nécessaire approche intégrée de la gestion de l’eau par bassin.
Retrouvez ci-dessous les différents documents relatifs aux échanges durant les Comités de Pilotage de rédaction du guide PTGE
Ce premier Copil a permis de présenter l’objectif du guide, l’avancement des travaux sur l’élaboration du guide et de recenser les demandes et besoins autour de celui-ci.
Ce second copil à permis de discuter le version martyre V0 du guide PTGE
Ce troisième Copil à permis de présenter l’avancée des travaux autour du guide PTGE et d’échanger sur 2 thématiques : la gouvernance et les processus de concertation au sein des PTGE et les analyses économiques et financières des PTGE.
Deux présentations ont eu lieu – Bruno Lion de la GIP “Transition” sur la “Gouvernance et les processus de concertation” – Sébastien LOUBIER de l’INRAE sur les “Analyses économiques et financières des PTGE”.
Ce quatrième Copil à permis de faire le point sur les RETEX menés et de présenter l’avancement des annexes sur les volumes prélevables (eaux souterraines) et les analyses économiques et financières. Il vous est possible de fournir un retour sur les documents de séance ci-dessous jusqu’au 21 octobre 2022.
Contacts des membres de l’ANEB sur ce sujet
Cyrielle Briand, directrice des projets, cyrielle.briand@bassinversant.org
Julie Sendzik, chargée de mission, julie.sendzik@bassinversant.org
8e édition des rencontres du réseau Rhône & Saône – “Zones humides et changement climatique” – Présentations disponibles !
Le thème à été abordé selon les axes suivants :
- les impacts du changement climatique sur les zones humides et leur gestion,
- les zones humides, des atouts face au changement climatique et ses conséquences.
Au programme : des présentations, une table ronde, des temps d’échanges, une exposition (Soyons « SAGE » : préservons l’eau et les zones humides), une soirée conviviale et des sorties terrain !
A cette occasion une visite de terrain à eu lieu organisée par l’EPTB Gardons et le CEN Occitanie : Zone humide des Paluns (Aramon) – Acquisition foncière, restauration hydraulique et conversion des parcelles céréalières en prairies humides
- Retrouvez toutes les présentations et informations en ligne.
EMPLOI – Ingénieur chargé(e) de mission Natura 2000 et zones humides – SMEAG
Date limite de candidature : 5 novembre 2022
Emploi permanent, catégorie A, filière technique, ingénieur territorial, emploi à temps complet
Poste basé au SMEAG à Toulouse
Poste à pourvoir au plus tôt selon les procédures réglementaires
FORMATION – Gestion intégrée des milieux humides dans les projets de territoires
Vous souhaitez :
• Partager un vocabulaire commun sur les milieux humides
• Comprendre le rôle et l’intérêt des milieux humides pour son territoire
• Connaitre les démarches et outils pour faire des milieux humides un atout pour son projet de territoire
• Mobiliser les acteurs autour de la préservation et restauration des milieux humides
Du 12/12/2022 au 16/12/2022, au centre de formation du Paraclet (OFB), dans la commune Fouencamps, département de la Somme.
Pour s’inscrire, deux moyens
EMPLOI – Chargé(e) de communication et SIG – EPTB Vienne
Date limite de candidature : 29 novembre 2022
Durée : CDD de 12 mois susceptible d’être prolongé sur une durée équivalente
Poste basé à l’EPTB Vienne à Limoges
Poste à pourvoir début 2023
