0:02:00 La restauration de ruisseaux dans le Haut-Doubs Retour d’expériences sur l’approche foncière d’un syndicat Jean-Noël RESCH– EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue
1:06:00 Les outils fonciers contractuels au service des opérations de protection et restauration des milieux aquatiques ou humides, Les Obligations Réelles Environnementales, un nouvel outil mobilisable parmi les outils contractuels Marie GEFFARD – CEN de Franche-Comté
1:57:10 La démarche conservatoire des plaines alluviales de la Saône, Entre démarche stratégique et réalité de terrain Le cas d’un espace naturel sensible Gérald FAYOLLE – EPTB Saône et Doubs Marion CHAMPY – Conseil Départemental de Côte d’Or
2:55:30 L’Etablissement Public Foncier Doubs BFC … aspects généraux de la maîtrise foncière en contexte urbain Rôle, missions, statuts ; exemple d’accompagnement d’un maître d’ouvrage Thomas MARCOS – EPF Doubs BFC
3:15:30 La SAFER … un acteur de l’aménagement du territoire Rôle, missions, statuts ; exemples d’action foncière (négociation, veille et réserve foncière, procédure associée aux biens sans maitre) Julien BURTIN – SAFER Bourgogne Franche-Comté
4:09:00 La veille foncière … un appui technique aux collectivités locales Exemples d’acquisition de zones humides à enjeux Amaury TROPÉE – Fédération des Chasseurs du Doubs
Née il y a 27 ans d’une initiative locale en Champagne-Ardenne (Grand Est), l’opération Fréquence Grenouille invite chaque année à la découverte des zones humides et de leurs habitants. L’édition 2021, organisée du 1er mars au 31 mai, propose près de 500 animations, pour tous publics, partout en France.
Depuis le début du XXe siècle, les deux tiers des zones humides ont disparu en France. On estime qu’elles continuent actuellement à disparaître au rythme d’environ 10 000 hectares par an, avec un cortège extraordinaire d’animaux et de plantes.
Ecosystèmes très riches, les zones humides assurent de nombreuses fonctions indispensables aux équilibres biologiques, dont l’homme est souvent et directement bénéficiaire. Ces milieux régulent les échanges entre les eaux de surface et les nappes phréatiques, et sont de véritables filtres et baromètres attestant de la préservation de la qualité de l’eau nécessaire à toute vie.
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour de la réunion, son support de présentation de la réunion ainsi que le relevé de décision du précédent comité et le guide sécheresse dans sa version V1.
L’EPTB du bassin de l’Adour, l’Institution Adour, a engagé en partenariat avec l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, et avec l’accompagnement technique et financier de l’agence de l’eau Adour-Garonne, une démarche visant à analyser la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI sur le bassin de l’Adour, et notamment la territorialisation de cette compétence (cf. présentation jointe).
Thèse : “La territorialisation de la compétence GEMAPI dans le bassin de l’Adour : entre volonté de générer de la solidarité territoriale autour de la gestion des cours d’eau et risque d’accentuer les inégalités territoriales ?” menée par Lauren MATHIAS.
Pour le suivi de cette démarche, au delà d’un comité scientifique, l’EPTB ADOUR s’appuie sur un comité de pilotage constitué de partenaires techniques et institutionnels et notamment l’Agence de l’eau Adour-Garonne, la DREAL de bassin Adour-Garonne, l’association nationale des élus de bassins (ANEB) et la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR).
Le premier comité de pilotage s’est réuni le 17 mars 2021.
Dans la continuité des travaux engagés en 2020 pour élaborer les propositions relatives à la gouvernance et au financement de la gestion de l’eau par bassin en France, l’ANEB a décidé lors de son Assemblée générale du 2 décembre* de mettre en place une nouvelle Commission de travail, la Commission Finances. Cette commission s’adresse aux membres de l’ANEB. Elle est présidée par Edouard JACQUE, Représentant de l’EPTB Meuse.
La quatrième réunion se tiendra le Mardi 30 mars de 16h30 à 17h30.
La session sera consacrée au financement des syndicats mixtes de bassin par les collectivités, avec l’intervention de Partenaires Finances Locales (Adrien SERRE et Lucie WANNER) :
Présentation de 2 cas d’études (EPAMA et EPTB VIDOURLE)
Bilan des financements des EPTB et des EPAGE par les différents type de collectivités
Prospective pour une grille d’analyse des financements des syndicats de bassin.
Vous retrouverez ci-joints les éléments relatifs aux 3 premières réunions de la commission qui se sont tenues le Mercredi 20 janvier de 15h à 16h30, le lundi 8 février de 16h à 17h30 et le 8 mars de 16h à 17h30 (en cours).
* Retrouvez l’ensemble des présentations du 2 décembre ici
Décloisonnement des services, équipes pluridisciplinaires, approche multicritère, accompagnement des collectivités,… autant de défis et d’enjeux pour mieux travailler ensemble et inscrire ces coopérations dans la durée.
En s’appuyant sur des retours d’expérience et l’expertise de divers acteurs, ce web-atelier met en lumière les partenariats et les démarches qui fonctionnent, les ressources et les outils reproductibles sur les territoires.
Au printemps 2021, cette série de 5 web ateliers offre un lieu de partage et d’échanges entre les acteurs. Ils serviront également d’introduction au colloque national que l’ANEB organisera avec le SMEAG, les 22, 23 et 24 septembre 2021 à Toulouse.
Béatrice GILET, directrice du SCoTAM, référente TVB, Paysage et Eau à la FédéSCoT
Retours d’expériences
Présentation du Plan Paysage du SCoTAM – SCoTAM
Présentation du Plan Paysage Marne Confluence – Laura Clavé, animatrice SAGE Marne Confluence, Syndicat Marne Vive
Discussion – Regards croisés et Echange avec les participants
Une tribune réunissant une diversité d’acteurs, interrogés sur les enjeux, les freins et les leviers d’une meilleure synergie entre acteurs de l’Eau, Aménageurs et Urbanistes !
Béatrice GILET, directrice du SCoTAM et référente TVB, Paysage et Eau à la FédéSCoT
GillesDE BEAULIEU, chargé de mission Paysage – Direction de l’Habitat, de l’urbanisme et des paysages (DHUP) – Ministère de la Transition écologique (MTE)
Pascale CORNUREAU, Chargée de mission Sites et Paysages à la Direction régionale de l’environnement et du logement (DREAL) Occitanie
Aurélie JANNE, directrice du Syndicat Marne Vive
Jean-Yves BOGA, Expert Gestion territoriale – Département Ressources en eau et milieux aquatiques – Agence de l’Eau Adour Garonne
Anne GAILLARD, paysagiste et urbaniste à la Direction départementale des territoires et de la mer de Charente Maritime (DDTM 17), fondatrice de l’Atelier Îlotopie, membre du projet Territory Lab
RESSOURCES COMPLÉMENTAIRES
Merci aux intervenants et participants pour ces ressources !
Celle-ci vise à rapprocher les acteurs de ces 3 grands domaines, de la planification à la mise en œuvre opérationnelle et aux différentes échelles (du quartier au bassin versant) pour une meilleure prise en compte de l’eau et ses milieux associés dans des territoires attractifs et résilients.
Dans le cadre d’une question posée par le réseau, relative à l’obligation ou non de réaliser un rapport d’activités annuel pour les syndicats mixtes ouverts, l’ANEB a commandé une note juridique au Cabinet FIDAL, jointe.
Cette question a été posée dans le cadre d’une contrôle de la Chambre Régionale des Comptes. Si vos structures rencontraient d’autres problématiques, merci de nous contacter.
– Elections partielles (postes vacants Comité directeur et Bureau exécutif) : Monsieur LENGLET démissionnant de son poste de Président au regard des problèmes de santé qu’il a rencontrés, plusieurs administrateurs ne l’étant plus suites aux dernières élections municipales, il a été décidé de procéder à des élections intermédiaires partielles (les élections statutaires sont maintenues en juillet 2022, après 3 ans de mandat). Ont été élus Frédéric MOLOSSI à la présidence, Bruno FOREL en tant que co-président, et plus de 9 nouveaux administrateurs dans les 5 collèges de l’ANEB.
Communiqué de presse joint.
– Le Livre bleu : débat sur les premières orientations : des échanges et réunions de travail vont suivre.
L’assemblée générale a également souhaité échanger sur le projet de loi Climat et résilience, et notamment de l’amendement sur les moulins. Une action nationale de l’ANEB sera engagée dans les prochaines semaines, en amont de la première lecture au Sénat.
► Lieutenant-Colonel Christophe RATINAUD, EMIZ-Sud ► Monsieur Gérard PERROTIN, président de l’IRMa ► Lieutenant-Colonel Philippe BLANC, DGSCGC
Interventions de :
► La responsabilité des élus locaux face aux inondations M. Rodolphe PANNIER, CEPRI ► Votre commune est-elle prête en cas d’inondation ? Un guide pratique pour vous aider M. Mathias LAVOLE, IRMa et M. Arnaud VILLATTE, CEREMA ► PCS inondation : Le SMMAR (EPTB Aude) en appui au territoire M. Jean-Marie AVERSENQ et M. Claude CANSINO, SMMAR ► Inondations du Vidourle : Le plan spécifique de Sommières M. Patrick CAMPABADAL et Mme LELOU, Ville de Sommières (sous-réserve) ► Inondations du Rhône : Le plan d’intervention gradué de Tarascon M. Stephan RIVIERE, ville de Tarascon
Accès
Cet évènement est ouvert à tous et gratuit pour les participants. L’inscription est indispensable.
Le MTE organise un comité de pilotage autour de la production du guide « Enjeux écologiques et ouvrages de prévention des inondations : Travaux et gestion des ouvrages ».
Ce guide est élaboré par le Cerema à la demande du ministère de la transition écologique sous l’égide d’un comité de pilotage associant des représentants de collectivités territoriales et d’associations de protection de la nature.
Il vise à aider les services techniques des collectivités et les bureaux d’études à mettre en place, à l’échelle du projet, une démarche intégrant ce double enjeu.
Parmi les sujets à l’ordre du jour de cette réunion plénière :
une intervention de M. Humberto Delgado Rosa, directeur du Capital naturel à la Commission européenne, pour présenter la Stratégie de l’Union européenne pour la biodiversité dans le contexte de la négociation de l’accord international post-2020.
Le 16 mars, l’établissement public territorial de bassin Seine Grands Lacs a dressé le bilan du premier programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) de la Seine et de la Marne franciliennes.
Ce 1er PAPI montre des résultats à la hauteur des ambitions initiales : ➡139 actions du PAPI ont été engagées soit 84% ➡14% sont reportées car elles s’inscrivent sur le long terme et démontrent la volonté des maîtres d’ouvrages de poursuivre leurs actions au-delà du PAPI n°1.
En 2021, focus sur les zones d’expansion de crue et les zones humides
Le PAPI 1 a permis de cartographier les zones d’expansion des crues et les zones humides du bassin amont de la Seine. Ce travail de cartographie, unique, a permis d’évaluer un potentiel de stockage de 1 milliard de m3 contre 800 millions de m3 pour l’ensemble des 4 lacs. L’EPTB lance cette année huit expérimentations sur cinq territoires pilotes.
La prise en compte de ces enjeux constituera sûrement un des axes forts du second PAPI (2022-2028), en cours de préparation. L’objectif sera de faire de l’Île-de-France un territoire mieux préparé et plus résilient face aux prochaines crues majeures de la Seine et de la Marne.
En savoir plus
“L’EPTB Seine Grands Lacs met l’accent sur les zones d’expansion de crue” lire l’article
Cet atelier web “Quelles responsabilités des élus, quelle résilience territoriale face aux inondations majeures et aux autres risques naturels ?” est organisé à l’attention des élus et des représentants de collectivités locales. Il est également ouvert aux autres décideurs locaux impliqués dans la prévention et la gestion d’évènements naturels majeurs.
Pour plus d’information rendez-vous sur www.afpcn.org
Chenalisation, endiguement, couverture intégrale, bétonisation… les cours d’eau ont subi des aménagements intensifs par la main de l’Homme depuis des siècles. Ces transformations du milieu naturel vers un milieu « contrôlé » ont pour origine l’installation des activités anthropiques à proximité des cours d’eau. Les rivières ont longtemps été considérées comme l’exutoire des eaux polluées, une force motrice facilement mobilisable mais aussi une gêne pour le développement. Leur dynamique naturelle a été entravée, réduisant ainsi leur rôle écologique. Dans certains cas, les dysfonctionnements sont tellement importants qu’ils accroissent également les risques.
Un changement de paradigme voit le jour depuis près d’une décennie : les villes retissent des liens avec leurs cours d’eau. Ceux-ci sont remis à ciel ouvert, restaurés, renaturés et valorisés.
Les gestionnaires de cours d’eau doivent ainsi élargir leur champ d’intervention à un secteur d’influence, espace plus large que le seul espace cours d’eau.
Et si la maîtrise du risque reste bien souvent la porte d’entrée d’opérations de restauration, il s’agit bien de projets multithématiques qui offrent de réelles opportunités pour répondre à des enjeux sociétaux, économiques et environnementaux.
Rappel des objectifs
montrer l’intérêt d’une approche transversale et pluridisciplinaire dans la reconquête des cours d’eau en ville
appréhender l’importance du facteur social dans la réussite d’un projet en milieu urbain
découvrir des points clefs pour mener à bien ce type de projet
informer sur les leviers existants pour favoriser ces projets et alerter sur les points de blocage.
Programmée initialement en présentiel fin 2020, elle prend la forme de visioconférences pour s’adapter au contexte sanitaire. Nous vous proposons de suivre les présentations en trois sessions :
Visioconférence n°1, le mardi 27 avril de 9h30 à 11h30
Visioconférence n°2, le mercredi 28 avril de 10h à 12h
Visioconférence n°3, le mardi 4 mai de 14h à 16h30
Face à l’urgence climatique et à l’érosion de la biodiversité, les combats du siècle, il convient de renforcer et pérenniser notre modèle de gestion de l’eau à l’échelle des bassins versants, au cœur d’un aménagement durable et de la résilience des territoires. En effet, elle seule peut permettre d’assurer une gestion durable de notre eau comme bien commun par la mise en œuvre de projets de territoires qui s’appuient sur le partage de l’état des lieux et du diagnostic, et sur des orientations communes, les solidarités entre les territoires et l’équité entre les usagers (au sens large du terme). L’Association nationale des élus des bassins agit au quotidien pour développer et pérenniser notre modèle d’organisation et ses principes.
Les actions 2021 de l’ANEB
Défendre les principes de gestion intégrée de l’eau par bassin passe par des temps de mobilisation, de sensibilisation et d’échanges autour de ces enjeux. L’ANEB inscrit plusieurs temps fort dans l’année 2021 :
> son ASSEMBLEE GENERALE, abordant les questions de gouvernance et de financement de la gestion globale de l’eau, le 7 avril, en visioconférence,
> son COLLOQUE ‘L’EAU AU CŒUR DE L’AMÉNAGEMENT : UNE STRATÉGIE GAGNANTE !’, organisé avec le SMEAG, du 22 au 24 septembre, à TOULOUSE(en savoir plus)
> son CONGRES, en synergie avec l’évènement « les 20 ans des grandes inondations dans la Somme » organisé par l’EPTB Somme, organisé du20 au 22 octobre, à AMIENS
Les actions 2021 des Syndicats de Bassin
Les syndicats de bassin œuvrent en territoire pour assurer une gestion de l’eau répondant aux enjeux :
– de préservation des milieux et de la biodiversité, – de prévention et de gestion des risques inondation et sécheresse, – de qualité de l’eau, – de gestion quantitative et de gestion des usages, – de sensibilisation des élus et des populations, – de gouvernance et de projets territoriaux pérennes, – …
Coup d’oeil sur des initiatives territoriales !
Programme LIFE rivière Dordogne – 2020-2026
Le projet LIFE rivière Dordogne porté par EPIDOR, l’EPTBDordogne, vise à conserver et restaurer des milieux fluviaux rares et menacés. 30 chantiers de restauration de frayères de poissons migrateurs et de milieux alluviaux vont être menés. Ce projet d’ampleur inédite (8,8 M€ de budget sur 6 ans), impliquant 10 partenaires, va également être le point de départ en 2021 d’une réflexion nationale et internationale sur la gestion sédimentaire des grands cours d’eau, autour de laquelle l’Association Nationale des Elus des Bassins (ANEB), l’Office Français de la Biodiversité (OFB) et le Centre Européen pour la Restauration des rivières (ECRR) vont conjuguer leurs efforts.
A l’occasion de la journée mondiale de l’eau 2021, le SMEAG souligne l’importance de rééquilibrer les infrastructures vertes et grises pour lutter contre les crises liées à l’eau. La préservation des zones humides, la reconnexion des rivières avec les plaines inondables sont des exemples de solutions fondées sur la nature favorables à un équilibre des écosystèmes et du cycle de l’eau. Le SAGE Vallée de la Garonne porte ces enjeux.
Risque inondation et gestion des eaux pluviales – Webinaire – 20 avril 2021
Cet évènement s’adresse aux architectes, aménageurs, promoteurs immobilier, urbanistes, bureaux d’étude d’ingénierie et agents des collectivités. L’objectif ? Partager une vision commune du risque inondation et d’une gestion des eaux pluviales adaptée à nos territoires afin de ne pas aggraver ce risque et de s’adapter au changement climatique.
Centre Eau Risque et territoire – Inauguration de l’exposition permanente – 2 juillet 2021
Le Centre Eau Risque et Territoire à Villers-Ecalles (76) présente sa nouvelle exposition Vivre avec les inondations. Elle permet de découvrir entre autre l’impact de l’évolution du territoire sur les inondations, le fonctionnement des ouvrages de gestion des inondations et encore les bons comportements à adopter face au risque.
Fidèle à sa vocation de transmission des savoirs, la SHF lance un défi à la communauté scientifique au travers du quizz “Jeux d’eau”.
Retrouvez les 5 questions de ce quizz dès le 18 mars sur nos réseaux sociaux LinkedIn et Twitter.
Les réponses seront diffusées le 22 mars sur les mêmes canaux. La ou le gagnant sera tiré(e) au sort parmi ceux qui nous auront envoyé une réponse scientifique aux 5 questions sur l’adresse quizz@shf-hydro.org
MeteoFrance propose un webinar sur le thème des prévisions saisonnières hydrologiques pour la gestion de la ressource en eau.
Ce temps s’articulera autour :
de la présentation de la prévision saisonnière hydrologique : comment ça marche ? basée sur la solution technique issue d’un projet de recherche ANR “Euporias” visant à mettre au point des prévisions saisonnières sur les débits des cours d’eau,
de la présentation de l’offre Meteofrance pour les EPTB et autres gestionnaires de cours d’eau et d’ouvrages,
de son utilisation dans le cadre de la gestion de la ressource en eau, sur un territoire, par le témoignage du SMEAG.
L’ANEB est partenaire de ce webinar. Il est accessible aux structures membres de l’ANEB.
Dans le cadre du dispositif EPISEINE déployé en Ile-de-France, l’EPTB Seine Grands Lacs propose des formations en ligne ou en présentiel, sur la gestion de crise.
Rédaction du Plan Communal de Sauvegarde, mise en place d’un exercice de crise, organisation de sa cellule de crise… autant d’aspects aborder dans les sessions de formation pour préparer au mieux sa gestion de crise.
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