Cette plaquette vise à préciser la position de l’élu sur la thématique « Zones humides », dans le contexte Midi-Pyrénéen, au travers de questions-clé : Qu’est-ce qu’une zone humide ? A quoi ça sert ? Quel est le rôle du maire dans leur gestion quotidienne ? Quels sont les outils à disposition de l’élu pour une gestion à long terme ? Quelle fiscalité spécifique aux zones humides ? Où trouver les fonds en faveur des zones humides ?
Pour être le plus complet possible, des encarts rappellent les grandes lois applicables aux zones humides et les dispositions pénales de protection.
- Genre de document : Plaquette
- Type de document : Document électronique
- Auteur principal : UNION MIDI-PYRÉNÉES NATURE ENVIRONNEMENT
- Année de publication : 2006
