Eau TV : des élus et des rivières – Episode 12 : “La politique de l’eau : quel contexte et quel futur”
Le principe est simple : un à trois intervenants (élus/techniciens/scientifiques…) pour exposer un sujet de fond et un à deux animateurs pour poser vos questions tout au long de l’émission. Chaque épisode est enregistré est disponible en replay.
“La politique de l’eau, quel contexte et quel futur ?” ici
Benoit FRIBOURG BLANC de l’Office International de l’Eau dresse un panorama de la politique de l’eau depuis les années 1950.
M MOLOSSI, Président de l’Association Nationale des Elus de Bassin et M.FOREL, Vice Président de l’ANEB présentent le livre bleu et les 15 propositions portées par les élus des structures de bassin versant.
M.BURLOT Président du Cercle Français de l’Eau présente les réflexions en cours menées avec les acteurs du petit et du grand cycle de l’eau.
Retrouvez tous les replays Eau TV ici
Etude évaluative de la politique des schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) : contribution de l’ANEB
Contexte de l’étude
30 ans après l’instauration des SAGE, le contexte dans lequel cet outil s’est installé a grandement évolué, avec l’apparition de plusieurs outils territoriaux de gestion de la ressource, de nouvelles notions comme l’atteinte du bon état de la Directive-cadre sur l’eau (2000) et les réformes territoriales relatives aux compétences des collectivités.
Au moment du lancement de l’étude en septembre 2020 par le Ministère de la Transition écologique, les Assises de l’eau et les Journées techniques SAGE avaient déjà offert l’occasion d’échanges à propos d’un point d’étape sur les SAGE. Ces derniers ont abouti au constat que l’outil bénéficiait d’une audience notable, avec à l’époque 51 % du territoire national couvert, tout en suscitant des interrogations sur sa lisibilité et sa portée.
L’étude évaluative de la politique des SAGE
Cette étude a eu pour ambition de repérer et valoriser les points forts et consensuels de cette politique, d’identifier ses freins à l’opérationnalité et à l’efficacité ainsi que les types d’actions susceptibles d’y remédier. Elle a mobilisé plusieurs acteurs des SAGE à travers des enquêtes, des entretiens, des études de cas et des journées d’atelier en régions.
En mars 2022 l’étude à aboutit sur 2 rapports : un rapport d’évaluation et un rapport de “recommandations”.
Contribution de l’ANEB au GT SAGE du CNE du 15 septembre 2022
Suite au rendu de l’étude, un groupe de travail restreint du CNE dédié à la modernisation des SAGE à été mis en place. Un GT SAGE a eu lieu le 15 septembre avec pour objectif la rédaction d’une motion qui a été débattue et présentée en CNE le 13 octobre 2022 afin de poser les objectifs et attentes vis-à-vis de la réforme des SAGE.
Retrouvez l’avis de l’ANEB sur projet de délibération sur la modernisation des SAGE ici.
Annexe de l’avis de l’ANEB sur la délibération n° 2022-03 du 13 octobre 2022 du Comité national de l’eau (CNE) ici.
Les propositions de l’ANEB n’ont pas été intégrées dans la délibération du CNE, l’ANEB s’est donc abstenue lors du vote en séance.
Retrouver la délibération n°2022-03 du 13 octobre 2022 du Comité national de l’eau (CNE) portant sur la modernisation des SAGE ici.
Podcast de l’OiEau : Mieux gérer l’eau grâce à la nature !
Retrouvez, les petits ruisseaux un podcast en 9 épisodes allant à la rencontre des citoyens, entreprises, collectivités ou associations qui se sont engagés et ont menés des actions concrètes pour préserver la biodiversité, les ressources en eau et participer à la réduction des risques naturels.
Les porteurs de projets évoquent leurs motivations, les étapes du projet ainsi que leurs ressentis durant la réalisation de ce dernier.
Ce podcast de l’Office international de l’eau est réalisé avec le soutien financier de l’Office français de la biodiversité.
Présenté par Maxime Fouillet, médiateur scientifique à l’OiEau.
Musique originale produite par le Philae Studio.
Coups de pouce à la réalisation : Tiphaine Crézé
Rendez-vous politique – Le livre BLEU l’eau en COMMUN – Strasbourg – 12 octobre 2022
L’ANEB a présenté et diffusé officiellement son Livre BLEU l’eau en COMMUN à l’occasion des Assises Nationales des Risques Inondations à Strasbourg. Ses propositions visent à renforcer l’action par bassin, portée par nos membres, et ont été illustrées notamment par le SDEA qui nous accueillait.
Cet après-midi d’échanges a permis à l’ANEB de présenter le Livre BLEU l’eau en COMMUN.
Une présentation à plusieurs voix aux côtés de trois de nos membres : le SDEA, hôte de la rencontre, L’EPTB Seine Grands Lacs (Frédéric MOLOSSI, président de l’ANEB), l’EPTB Arve (Bruno FOREL, co-président de l’ANEB), l’EPAGE HuCA (Huveaune Côtiers Aygalades – Christian OLLIVIER, 1er Vice-Président de l’ANEB), l’EPTB Meurthe-Madon (Christopher VARIN, membre du Bureau de l’ANEB) et le SIARCE (Pascal FOURNIER, membre du Bureau de l’ANEB).
Merci à tous les intervenants et les participants pour la richesse de ces échanges. Et merci au SDEA pour son excellent accueil.
Retrouvez toutes les informations sur le Livre BLEU l’eau en COMMUN.
Retrouvez ici le programme détaillé de ce 1er temps.
Retrouvez ici le programme complet de l’après-midi organisée par l’ANEB et l’AFPCNT
Rendez vous politique – Strasbourg – 12 octobre 2022
En amont de la 5ème édition des Assisses Nationales des Risques Naturels (ANRN) à Strasbourg, l’ANEB et l’AFPCNT ont organisé un évènement politique autour de la gestion de l’eau et des risques liés à l’eau.
Un moment fort de partage et d’échanges, autour dans un premier temps
- des actions du Syndicat des eaux et de l’assainissement Alsace Moselle (SDEA), membre de l’ANEB dont le siège est basé à STRASBOURG, et des propositions de l’ANEB rassemblées dans Le Livre BLEU l’eau en COMMUN qu’elle publie officiellement à cette occasion.
- d’une table-ronde sur les questions de responsabilité co-organisée avec l’AFPCNT.
Les supports de présentations et les photos de l’évènement bientôt en ligne !
PLUIES ET INONDATIONS : ADOPTEZ LES BONS RÉFLEXES ! CAMPAGNE DE PRÉVENTION 2022
La campagne de prévention 2022 d’information et d’acculturation des populations des populations exposées aux phénomènes de pluies intenses dont l’ANEB est partenaire a été renouvelée par le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires.
Retrouvez ci-dessous la vidéo explicative des bons réflexes à adopter !
En cas de pluies intenses ou de crues soudaines :
- Reportez l’ensemble de vos déplacements, à pied ou en voiture ;
- N’allez pas chercher vos enfants à l’école ou à la crèche, ils y sont en sécurité ;
- Restez ou rentrez à l’intérieur d’un bâtiment et montez en hauteur lorsque c’est possible ;
- Si possible, coupez les réseaux de gaz, d’électricité et de chauffage sans vous mettre en danger ; – N’utilisez pas votre voiture, ce n’est pas un espace sûr. Quelques centimètres d’eau peuvent suffire à l’emporter ;
- Ne descendez pas dans les sous-sols ou les parkings souterrains ;
- Eloignez-vous des cours d’eau, des berges et des ponts. Pour éviter la foudre, ne vous réfugiez pas sous un arbre ;
- Restez informé et à l’écoute des consignes des secours et/ou de la mairie ;
- Souciez-vous des personnes vulnérables et isolées et contactez-les en privilégiant les SMS.
CNE – Comité national de l’eau – 13 octobre 2022
Principaux points abordés : Projet de délibération pour le pt n°4, texte et projet de délibération pour le pt n°6 (protection de la ressource)
Vous trouverez en pièces jointes :
- l’ordre du jour de la réunion
- le projet de loi sur l’accélération des énergies renouvelables (pt n°4),
- le projet de motion relatif à la réforme des SAGE (pt n°5),
- le rapport d’inspection relatif aux PTGE (pt n°8)
- le compte rendu de la séance du 9 juin dernier,
Modernisation des SAGE
Vous trouverez ci-joint la contribution de l’ANEB relative au projet d’avis sur la modernisation des SAGE qui sera examinée lors du Comité national de l’eau du 13 octobre prochain.
Il est accompagné de propositions d’amendements.
Le Livre BLEU l’eau en COMMUN – Espace membre de l’ANEB
( article en cours )
Retrouvez ici différents outils :
- Le power point : le livre BLEU l’eau en COMMUN valoriser ensemble la gestion par bassin versant ici.
Carte des SAGE en France
On compte en 2022, 193 Schéma d’aménagement et de gestion des eaux en France.
Carte des membres de l’ANEB
Observatoire national de la Gestion par Bassin
Objectifs
• Informer sur l’organisation par bassin en France ;
• Communiquer sur les caractéristiques des syndicats spécialisés de bassin (membres, planification/programmation, compétences et missions, principales actions, éléments financiers …)
• Construire des éléments de réflexion pour une organisation plus efficace (indicateurs clés,
Travaux en cours
L’ANEB a mis en place la structuration des objets, et établi les premières cartes à partir de la compilation des données issues de plusieurs propriétaires et sources (Etat, syndicats, …) : les EPTB et les EPAGE, les SAGE, les PAPI.
Les travaux se sont poursuivi en 2022 afin de compléter les métadonnées de ces objets, ajouter de nouveaux objets (structures porteuses de SAGE, des PAPI, …) et proposer des cartes et des fiches d’identification des objets homogènes.
Présentation de l’Observatoire
Les cartes de l’ANEB
Carte des EPTB en France
Carte des EPTB et EPAGE en France
Carte des SAGE en France
Carte des membres de l’ANEB
Carte des EPTB et des EPAGE en France
Les Etablissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sont des syndicats mixtes spécialisés définis au L213-12 du Code de l’environnement. Ils ont notamment la spécificité d’avoir un périmètre d’action hydrographique. Aujourd’hui, on compte 42 EPTB en France.
Les EPAGE sont des syndicats mixtes spécialisés définis au L 213-12 du Code de l’environnement. Ils ont notamment la spécificité d’avoir un périmètre d’action hydrographique et d’être des maîtres d’ouvrage locaux sur tout ou partie de la GEMAPI. Un EPTB peut mener des missions d’EPAGE sur tout ou partie de son territoire.
La notion d’EPAGE a été officiellement traduite dans la loi de par la loi MAPTAM en 2014. Néanmoins, depuis de nombreuses années et de manière volontaire des groupements de collectivités ont été constitués un peu partout en France à l’échelles des sous-bassins afin de mutualiser des moyens à cette échelle.
Si vous souhaitez nous faire part d’ajustement ou de modifications, merci de nous contacter par mail :clara.laferrara@bassinversant.org
Carte des EPTB en France
Les Etablissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sont des syndicats mixtes spécialisés définis au L213-12 du Code de l’environnement. Ils ont notamment la spécificité d’avoir un périmètre d’action hydrographique.
Aujourd’hui, on compte 42 EPTB en France et 3 structures en cours de reconnaissance :
Si vous souhaitez nous faire part d’ajustement ou de modifications, merci de nous contacter par mail :clara.laferrara@bassinversant.org
Mobilisation de l’ANEB et des EPTB pour développer la culture du risque !
L’ANEB et l’AFCPNT organisent le 12 octobre 2022 dans le cadre de la “journée internationale de la résilience face aux risques” un événement politique, dont une première partie en partenariat avec le SDEA autour du Livre BLEU l’eau en COMMUN. Elle sera suivie d’une conférence débat : « Risques d’inondations : élus, anticipons et agissons en synergie pour faire face aux changements climatiques ! ».
Les syndicats de bassin se mobilisent autour de la culture du risque
Quelques actions (non exhaustives) ci-dessous
Actions à venir
- L’EPTB Seine Grands Lacs intervient auprès de la préfecture du 93 le 13 octobre et sur la commune de Rueil Malmaison le 12 octobre pour sensibiliser les scolaires au risque inondation, grâce au jeu de sensibilisation “A votre sac, prêt ? Partez !”.
- Le SYMSAGEB organise une soirée : tous résilients face en risques, le mardi 11 octobre de 18h à 21h ! Ouverte au public dans la salle de la confiserie à Wimille. L’objectif est d’augmenter la résilience collective en s’informant sur les principaux risques dans le Boulonnais et les leviers mis en place pour s’y préparer. Plus d’informations ici.
Actions passées
- Le SMIAGE a participé à la journée départementale des risques majeurs à Cannes le lundi 3 octobre afin de sensibiliser les jeunes (390 élèves) aux risques majeurs. Les grandes questions abordées : qu’est-ce qu’un bassin versant ? Qu’est ce que le risque inondation ? Gestion de crise : qui fait quoi ? Plus d’informations ici.
- L’EPTB Meurthe Madon a participé au congrès national des sapeurs pompiers du 21 au 24 septembre pour présenter au public comment vivre avec le risque inondation. Ainsi, les élus, les professionnels, les scolaires et le grand public ont pu être sensibilisés à la gestion du risque inondation du bassin versant jusqu’à l’habitation. Des ressources telles que la maison résiliente du SDEA et la maison inondable de l’EPTB Saône Doubs ont permis d’exposer cela. Plus d’informations ici
Membres du réseau, vous réalisez une action pour développer la culture du risque ?
Faites nous en part par mail : clara.laferrara@bassinversant.org
Lancement du 1er chantier de la planification écologique, consacré à la gestion de l’eau
L’exercice de planification a été annoncé par la Première ministre, Elisabeth BORNE, en aout 2022 lors des Rencontres des Entrepreneurs de France. Il doit permettre de planifier les actions nécessaires pour accélérer la transition écologique et l’adaptation efficace aux conséquences du changement climatique sur notre vie quotidienne, les activités économiques, agricoles et les milieux naturels.
La gestion de l’eau est donc un chantier majeur de la planification écologique. C’est pourquoi les ministres chargés de la transition écologique, de la biodiversité et de la santé, en présence du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, ont lancé, le 29 septembre, cet exercice de planification qui permettra d’accélérer la mise en œuvre d’actions concrètes et quantifiables pour une gestion de l’eau plus résiliente et plus sobre. Cette accélération est nécessaire pour adapter la gestion de l’eau au changement climatique actuel et à venir, et atteindre l’objectif de baisse de prélèvements de 10 % d’ici 2025 et 25 % d’ici 2035.
4 enjeux de la gestion de l’eau
Les travaux se concentreront autour des grands enjeux de la gestion de l’eau :
- La sobriété et le partage de la ressource entre les différents usages, agricoles, industriels, et bien sûr eau potable, tout en innovant pour davantage mobiliser les eaux non conventionnelles (eaux usées notamment).
- La sécurisation de l’accès de tous à une eau potable de qualité (résilience de la distribution d’eau y compris en cas de crise, qualité de l’eau potable, tarification incitative et solidaire, lutte contre les fuites).
- La préservation et la restauration des écosystèmes (zones humides, préservation des milieux aquatiques).
- La lutte contre l’imperméabilisation et la prévention des inondations.
Des discussions ont dores et déjà eu lieu entre les ministres*, le président du comité national de l’eau et les présidents de comité de bassin. Le chantier associera largement toutes les forces vives intéressées à la gestion de la ressource en eau, et notamment les représentants de l’agriculture et de l’industrie, et les associations de protection de l’environnement.
* M. Christophe BÉCHU, ministre de le Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Mme Bérangère COUILLARD, secrétaire d’État auprès du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, chargée de l’Écologie, en présence de Mme Agnès FIRMIN LE BODO, ministre déléguée auprès du ministre de la Santé et de la Prévention, chargée de l’Organisation territoriale et des Professions de santé
En savoir plus
ESPACE PRESSE – RENDEZ-VOUS POLITIQUE – Strasbourg
Vous retrouverez dans cet article les différentes informations et documents à télécharger sur le Rendez-vous politique qui se déroulera à Strasbourg le 12 octobre 2022, en amont des ANRN (Assises nationales des risques naturels).
A télécharger
- Le programme de l’évènement
- La plaquette de l’ANEB
- Le communiqué de presse de l’événement
- Tout savoir sur le Livre BLEU l’eau en COMMUN
A Fleur d’Eau n°75 – Découvrez la newsletter d’Octobre 2022 du Pôle-relais mares et vallées alluviales
Toutes les actus, les rendez-vous et les ressources Zones humides, mares et vallées alluviales.
Restaurer et valoriser les vallées alluviales : une stratégie d’adaptation des territoires face aux conséquences des évènements extrêmes
La vallée alluviale appartient théoriquement à la zone inondable d’un cours d’eau, mais il est fréquent que des aménagements de berge en aient réduit les possibilités d’inondation, empirant souvent en aval les conséquences d’évènements extrêmes. Anticiper ces évènements, redonner sa place à la rivière en restaurant et valorisant les vallées alluviales de manières à ce qu’elles agissent comme réceptacles et catalyseurs des inondations, est une voie à suivre et à renforcer.
Qu’on les nomes “Zones d’expansion de crues” (ZEC), “Espaces de bon fonctionnement” (EBF), ou encore “Champs d’inondation contrôlée” (CIC), ces espaces alluviaux sont une réponse aux conséquences des évènements extrêmes. Dès lors, comment reconquérir ces espaces ? Quels aménagements et quelle gestion mettre en place ? Comment travailler avec les usagers de ces espaces pour en tirer le potentiel ?
Quatre projets traitant de ces questions ont été présentés lors de l’évènement Previrisq Inondations 2022 organisé par l’ANEB. Découvrez leur présentation ainsi qu’un document de synthèse.
Retrouvez les présentations
Pascal Goujard, Directeur de l’appui aux territoires, Adjoint au Directeur général des services de l’EPTB Seine Grands Lacs – Les ZEC, une nouvelle démarche ascendante basée sur une approche intégrée du cycle de l’eau – Présentation ppt
Renaud Colin, Directeur du développement et de la gestion territorialisée de l’Etablissement Public Loire (EP Loire) – Exploitation des zones de crues sur le bassin de la Loire et ses affluents – Présentation ppt
Daniel Verdeil, Directeur délégué du Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l’Isère (SYMBHI) – Projet Isère amont, les effets sur l’environnement – Présentation ppt
Hélène Mathieu-Subias, Directrice technique du Syndicat Mixte de Milieux Aquatiques et des Rivières (SMMAR) – La restauration des Espaces de bon fonctionnement (EBF) – Présentation ppt
Retrouvez la synthèse des présentation en pièce jointe de cet article.
Consultez la page dédiée à l’évènement Previrisq Inondations 2022 organisé par l’ANEB
Colloque SHF – Aménagements et biodiversité des cours d’eau
Strasbourg – Format Hybride
Champs d’intérêt
- Les recherches menées pour établir un diagnostic environnemental des cours d’eau
- Les enjeux et démarches de remédiation, le retour d’expérience sur celles-ci
- Les solutions fondées sur la nature et autres infrastructures naturelles
- L’éco-conception des aménagements hydro-électriques et des ouvrages hydrauliques en rivières,
- La protection de berges et le génie végétal
- L’intégration environnementale des protections contre les inondations et de la mobilisation des champs d’expansion de crues ou de zones de sur-inondation, de l’échelle du bassin versant à celle locale
- Les passes à poissons, rivières de contournements, et autres solutions de renaturation ;
- La gestion des lacs artificiels et réservoirs de barrages ;
Thèmes
- Retours d’expériences et recherches menés pour diagnostiquer et améliorer l’état des cours d’eau aménagés ;
- Conceptions et réalisations d’aménagements plus intégrés à leur environnement ;
- Promotions de nouveaux modes de gestion tant des ouvrages que du milieu naturel ;
- Démarches de restauration ou visant à atténuer les impacts des ouvrages existants à l’échelle locale ou cumulés sur le bassin versant.
Démarche de l’ANEB – Accompagner la mise en place de stratégies territoriales de formation des élus
La formation des élus est aujourd’hui peu développée, en particulier sur les sujets de la gestion de l’eau, des milieux humides et de la biodiversité.
Pourtant, tout comme de nombreux autres sujets tels que l’urbanisme, la gestion financière, le développement économique, … il est nécessaire de connaître les fondamentaux de la gestion de l’eau/milieux aquatiques et de ses impacts/interdépendance avec les autres politiques publiques pour pouvoir mieux les appréhender.
De plus, dans une période de renouvellement des élus d’une part, et de prise de conscience écologique et climatique beaucoup plus forte ainsi que d’une relance économique axée sur la transition écologique, ces questions deviennent prégnantes.
Un double objectif
L’objectif de l’ANEB à travers ce projet est double,
- d’une part, apporter aux collectivités des éléments de connaissance et de partage d’expériences pour les aider à mettre en place leur stratégie de formation des élus sur leur territoire, intégrant des formations réalisées en interne et des formations réalisées par les divers acteurs du territoire. Cette stratégie devra prendre en compte les divers profils des élus (mandats environnementaux, autres mandats – profils plus ou moins techniques, mode d’appropriation des enjeux, ….). Elle devra également intégrer les actions de sensibilisation menées, sous diverses formes, en prévoyant leur articulation respective.
- d’autre part identifier les besoins mutualisables à l’échelle des grands bassins, des districts, régionale, nationale et engager des démarches de réalisation de modules/outils à ces échelles, par l’ANEB ou en coopération avec les acteurs aux échelles ci-avant citées
Les actions de l’ANEB
Action n°1 : Partage de connaissances, d’informations, de retours d’expériences
L’ANEB a réalisé des actions visant le partage de connaissances, d’informations, de retours d’expériences sur les stratégies de formation des élus sur les territoires.
- Visioconférences
- Fiches pratiques
- Rapports de capitalisation des retours d’expériences
- Organisation de séminaires, de journées d’études
- Diffusion des travaux menés
Action n°2 : Les Besoins des Acteurs
L’ANEB a identifié, en partenariat avec les acteurs de l’eau et de la biodiversité aux échelles identifiées, les besoins de mutualisation.
Action n°3 : Supports de Formation
En réponse à ces besoins, l’ANEB a élaboré des outils utiles dans le cadre des formations locales.
Ils permettront également de valoriser les démarches des collectivités d’ores et déjà engagées pour la réalisation d’actions visant une gestion intégrée de l’eau et des milieux aquatiques, dont celles menées par les syndicats de bassin, EPTB et EPAGE et assimilés notamment, et dans le cadre des dynamiques engagées par l’AFB telles que « Territoires engagés pour la nature » ou encore le projet ARTISAN « Accroître la résilience des Territoires au changement climatique par l’incitation aux solutions d’adaptation fondées sur la nature, et ainsi inciter les autres collectivités à s’y engager ».
RETOUR sur les RENDEZ-VOUS passés
Retour de l’Opération Huveaune Propre en octobre 2022 !
Cette opération coordonnée par l’EPAGE Huveaune Côtiers Aygalades (HuCA) se déroulera pendant trois semaines de nettoyage avec 41 points de ramassages. 6 sont proposés au grand public :
- Le 1er octobre 2022 sur la commune de Plan de Cuques à 10h au parc du Bocage (sans inscription).
- Le 9 octobre 2022 à Marseille à 9h30 sur la Plage de l’Huveaune (inscription : 06 72 50 88 30 /associationmerveille@ntymail.com).
- Le 15 octobre 2022 à Auriol à 8h45 sur le parking du Château Saint-Pierre (sans inscription).
- Le 15 octobre 2022 à Marseille à 9h au parc Henri Fabre ( inscription : lison.sonnet@naturoscope.fr/ 06 29 85 17 78).
- Le 15 octobre 2022 à St Zacharie à 9h30 au niveau de la cascade du Martinet 5 (inscription : sms au 06 79 78 22 41).
- Le 16 octobre 2022 à Marseille à 14h au stade Vélodrome (sans inscription).