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Fiches juridiques “Compétences et responsabilités” des élus face aux risques.

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Afin de répondre à de nombreuses interrogations des élus locaux sur les questions de compétences et de responsabilités face aux risques, l’ANEB a initié, avec le cabinet SEBAN avocats, la réalisation de fiches pédagogiques autour des questions opérationnelles les plus fréquentes, identifiées lors d’un groupe de travail. Il est ainsi prévu de produire d’ici fin 2025 15 à 20 fiches pédagogiques (voir la liste des thématiques).

Fiches finalisées

>> Fiche n°1 – Une inondation survenue en raison de ruissellements non maîtrisés peut-elle engager la responsabilité du gemapien ?

20250318_Fiche ANEB ruissellement VF2Télécharger

Fiches en cours de réalisation

D’autres fiches sont en cours de réalisation :

>> Quelle responsabilité encourt le gemapien en cas de non atteinte du bon état écologique des eaux dans les délais légaux ? (voir la fiche projet)

>> Est-il possible de limiter la responsabilité du gemapien dans les statuts ? (voir la fiche projet)

gt communication

Formation “Communication Digitale”

Posté le

Dans le cadre de ses actions liées aux sujets de la “communication”/”valorisation” , et suite aux travaux réalisés en GT communication du 15 novembre 2024, l’ANEB propose à ses membres une formation portant sur la Communication Digitale. Celle-ci est dispensée par l’agence de communication EPICEUM.

1ère séance

La 1ère séance s’est déroulée, en visioconférence, le vendredi 14 mars.

  • Support de présentation enrichi des questions/réponses de la séance (ici)
  • Enregistrement de la séance (ici)

>> Exercice “Planning éditorial” à réaliser avant la 2ème session

Objectif : Réaliser un planning éditorial sur 1 mois, avec les différents piliers, canaux ….

Lors de la séance n°2, vous serez amené à faire remonter les points d’étonnements, les difficultés, les questions que vous avez rencontré.

  • Télécharger le planning éditorial au format Excel à remplir avant la seconde session de formation : planning éditorial (excel)
  • Toutes les informations (méthodologie du tableau et de l’exercice) sont indiquées sur le power point et sur le tableau excel.
  • Voir l’explication en vidéo (à partir de 1h55)

2ème séance

La seconde session a eu lieu en visioconférence, le mercredi 26 mars.

  • Support de présentation enrichi des questions/réponses de la séance (ici)
  • Enregistrement de la séance (ici)

>> Au programme

  • Retour sur la première session de formation.
  • Restitution orale de l’exercice « planning édito » : temps d’échange interactif ou chacun pourra s’étonner, partager son ressenti, parler de ses difficultés et poser ses questions.
  • Initiation au reporting et à ses objectifs, et présentation de la méthodologie de réalisation du reporting.
  • Exercice pratique : réalisation d’un mini-reporting. Plus de précisions sur le type de données à télécharger seront transmises d’ici quelques jours afin que vous puissiez les télécharger en amont.
  • Échange sur la manière d’adapter sa communication en fonction des résultats et partage de bonnes pratiques et les points d’amélioration.

>> Exemples de piliers de communication

Ci-dessous, les différents piliers de communication identifiés par EPICEUM, avec quelques exemples tirés de vos publications pour vous aider à identifier les sujets :

  • Vie interne (recrutements notamment). Exemple : post LinkedIn du SM3A sur une offre d’emploi.
  • Actualités / événements. Exemple : EPAGE HuCA – post sur la commission ISEF à Aubagne.
  • Vos missions et projets en cours. Exemple : AB CEZE – post Facebook sur le traçage du chemin de l’eau dans le plateau karstique de Méjannes.
  • Partenariats / travail en commun : Exemple : le post de l’ANEB sur l’entretien avec la Ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche.
  • Vos outils / dispositifs. Exemple : SMMAR EPTB Aude – post sur L’observatoire Sign’Eau (LinkedIn).

eco med

Offre d’emploi – Chef(fe) de projets zones humides F/H

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ECO-MED Ecologues & Médiateurs, est un Bureau d’Etudes, d’expertise et de conseil en environnement, appliqués à l’aménagement du territoire et à la mise en valeur des milieux naturels.

Missions principales

  • Rédaction et coordination des études réglementaires
  • Coordonner l’équipe d’experts mobilisée sur ses études
  • Réalisation d’études / inventaires pour la délimitation et la caractérisation des zones humides
  • Réalisation de relevés pédologiques dans le cadre des études de zones humides
  • Veille réglementaire et scientifique, valorisation des REX …

Profil recherché

  • Formation BAC + 5 et plus dans le domaine de la biologie-écologie oou compétences équivalentes
  • Permis B indispensable …

Poste à pourvoir dès que possible

Pour candidater

Envoyer votre candidature (CV + lettre de motivation + références) par mail à : recrutement@ecomed.fr en mentionnant dans l’objet : ” Candidature CP ZH Marseille”

Pour accéder à la fiche de poste cliquez ici

webconférence abc et zh

Webconférence : Atlas de la biodiversité communale & zones humides

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L’Office français de la biodiversité et le Pôle-relais mares et vallées alluviales, dans le cadre du Centre de ressources milieux humides, organisent un webinaire sur le rôle des Atlas de la biodiversité communale pour préserver les zones humides le jeudi 10 avril de 14h à 15h30.

Les Atlas de la biodiversité communale (ABC) constituent, par leurs diverses facettes, des leviers majeurs au niveau local pour mieux connaître, préserver et sensibiliser sur les zones humides. Cette démarche peut être pérennisée dans le cadre d’une reconnaissance « Territoire engagé pour la nature ».

Plusieurs collectivités témoigneront de la prise en compte des mares, lagunes, marais… dans et suite à leur projet d’ABC :

  • L’ABC, outil de connaissance et d’inventaire des zones humides, par Séverine Jean, adjointe au maire de Marseillan en charge de l’environnement et Pauline Constantin, co-directrice du CPIE Bassin de Thau 
  • Sensibilisation à l’importance et au rôle des zones humides, par Christal Robert, chargée de mission naturaliste à la LPO Vendée 
  • Après l’ABC : préserver et restaurer les zones humides avec Territoires engagés pour la nature, par la commune de Combs-la-Ville

Cliquez ici pour vous inscrire

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Appel à candidature – Devenir territoire pilote du projet Pogéis

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L’Office français de la biodiversité (OFB), en collaboration avec le Cerema, lance un appel à candidatures pour sélectionner les « territoires pilotes » du projet Pogéis, une application innovante permettant de recenser le foncier à fort potentiel de gain écologique. Cet outil, dont le déploiement est prévu au printemps 2025, a pour ambition de mettre en relation les acteurs de la restauration écologique et d’accompagner les territoires dans leurs stratégies de planification.

Dans le cadre de la constitution de l’inventaire de sites à fort potentiel de gain écologique, l’OFB a élaboré l’application Pogéis (Potentiel de Gain Ecologique : l’inventaire des Sites), qui permet la réalisation collaborative de cet inventaire de manière, et d’éclairer l’utilisateur sur l’intérêt des sites répertoriés pour la mise en œuvre d’actions visant un gain écologique.

Cette application sera déployée au printemps 2025.

A travers l’appel à candidature « territoires pilotes », l’OFB – assisté par le Cerema – souhaite favoriser la prise en main de l’application, puis accompagner et évaluer le déploiement de l’inventaire et son appropriation dans les territoires.

En savoir plus sur

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CLIMAT’EAU CONNECTÉS ! Congrès de l’ANEB 2025

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Dans un contexte de changements climatiques qui entrainent de fortes évolutions du cycle de l’eau, avec des conséquences parfois dramatiques, mieux connaître et mieux comprendre la manière dont l’eau habite nos territoires devient une priorité pour mieux agir, dans l’intérêt commun.

Cliquez ici pour être informé de l’ouverture des inscriptions

Pour toute question, contacter l’ANEB aneb@bassinversant.org

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gt ruissellements

GT Gestion des Ruissellements

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A l’ordre du jour :

  • Présentation de la fiche juridique responsabilités ruissellement (voir en pièce jointe)
  • Partage des actions respectivement menées (voir le tableau en PJ)
  • Suite des travaux à structurer / prochain groupe à organiser en mai – un GT de la Commission Mixte Inondation « accompagner les collectivités dans la prévention/gestion des inondations » doit être proposé lors de la CMI du 26 mars, une complémentarité des travaux sera recherchée.

GT élargi du CNE relatif à la cartographie des zones humides

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Contexte

Le ministère de l’environnement, réalise en ce moment une cartographie nationale des Zones Humides, dans une volonté de porter à connaissance des informations homogènes, fiabilisées, actualisées sur identification et localisation des ZH.

Les données utilisées proviennent du RPDZH (réseau partenarial des données sur les zones humides).

Un travail d’accompagnement des inventaires, pour compléter les zones non couvertes dans le RPDZH va être enclenché, et des réunions locales, pilotées par les services départementaux seront menées entre fin avril à l’automne 2025 afin d’y présenter les données et d’échanger sur les erreurs manifestes.

Afin de lever les interrogations quant à la qualité des données recueillies, et de leur accessibilité, mais aussi de faciliter les différents usages de cette base de données, le CNE a décidé de créer un GT “élargi à des experts utiles à la bonne compréhension des différents aspects du sujet”.

(voir le mandat en PJ).

>>>> Voir la présentation faite en CNE du 8 janvier 2025 en Pièce_jointe.

Objectif et méthode du GT

  • porter une analyse et un avis sur les éléments de cadrage encore nécessaires à la poursuite et l’aboutissement de l’inventaire des zones humides,
  • accompagner les acteurs nationaux ou du territoire dans l’utilisation de la base de données cartographique des zones humides, qui sera mise à disposition sur le géoportail de l’IGN.

Actualité du GT

Cartographie nationale des Zones Humides | Remontée de CAS d’USAGES
Cartographie nationale des Zones Humides | 1er GT

Contacts

L’équipe de l’ANEB se tient à votre disposition pour toute question ou échange,

  • Catherine GREMILLET – catherine.gremillet@bassinversant.org
  • Cyrielle BRIAND – cyrielle.briand@bassinversant.org
  • aneb@bassinversant.org

GT “Restauration des milieux aquatiques” du CNE

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Mandat du GT “RMA”

Il a été décidé du renouvellement du groupe de travail Continuité écologique des cours d’eau, désormais intitulé « GT restauration des milieux aquatiques ». Ce groupe de travail, qui s’inscrit dans la continuité du précédent « GT continuité écologique », est recréé pour une durée indéterminée.
Ce groupe de travail a pour mission principale de suivre l’élaboration du plan national de restauration prévu par le règlement européen sur la restauration de la nature. Ce groupe restera également le lieu d’échanges sur la politique de continuité écologique des cours d’eau, en travaillant notamment sur la conciliation et la médiation sur les conflits d’usages, à partir de retours d’expériences.

Les principaux travaux que mènera le groupe sont :

  • Participer à titre consultatif à l’élaboration du plan national de restauration sur le volet milieux aquatiques (cours d’eau, plans d’eau, milieux humides).
  • Echanger sur la mise en œuvre de la politique de restauration de la continuité écologique (RCE), avec notamment la mise en conformité des ouvrages prioritaires identifiés suite à l’instruction de 2019.
  • Echanges autour de retours d’expériences et des conditions de conciliation entre les objectifs de
    développement de certaines activités et les objectifs de bon état et de biodiversité aquatique.
  • Être force de proposition sur les synergies à trouver entre la politique RCE et le Règlement restauration de la nature, notamment à travers la GEMAPI.
  • Sur demande du CNE, le groupe peut être amené à travailler, dans le cadre de ses missions, sur d’autres sujets que ceux identifiés dans ce mandat.

>>> Retrouvez ci-joints les supports de présentation ainsi que le mandat du GT.

>>> Ordre du Jour

Faisabilité technique et juridique de remblais utiles à la gestion de crise en zone inondable – Question du réseau

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Problématique/contexte

Un bassin du réseau de l’ANEB a lancé une étude, en partenariat avec les Chambres d’Agriculture et les DDT concernées sur la faisabilité technique et juridique de remblais utiles à la gestion de crise en zone inondable (rehausse de routes permettant d’accéder à des villages isolés, rehausse de chemins pour évacuer le bétail, zones de repli du bétail), afin de voir dans quels cas de tels aménagements seraient justifiés et compatibles avec la réglementation.

Appel au réseau

Si vous bénéficiez d’expérience dans ce domaine, merci de l’indiquer via le formulaire ci-dessous ou par mail à cyrielle.briand@bassinversant.org :

  • Exemple d’initiatives locales (zones de repli collectives, pour le bétail ou des usages de gestion de crise)
  • de réglementation adaptée (Règlements de PPRi prévoyant spécifiquement ces dispositions ou des exceptions à l’interdiction de remblais)

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Financement des travaux gestion des milieux aquatiques par les propriétaires – Question du réseau

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Problématique/contexte

– Quelle contribution des propriétaires pour des travaux de gestion des milieux aquatiques en DIG menés par une collectivités/groupement de collectivités dès lors que les EPCI ont levé la taxe GEMAPI ?

– Y-a-t-il sur votre bassin plusieurs types de procédures de DIG en fonction de la contribution ou non des propriétaires ? autres critères ?

– Les investissements des collectivités réalisés dans le cadre des DIG sur terrains privés deviennent-ils la propriété de ladite collectivité et qu’en est-il de leur gestion courante ensuite ?

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Diagnostics vulnérabilité entreprises – convention EPCI & CCI/CMA – Question du réseau

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Un “Bassin” recherche des exemples de convention de partenariats intercommunalité & une chambre de commerce et d’industrie / ou chambre des métiers pour la réalisation de diagnostics de vulnérabilité vis à vis du risque inondations auprès des entreprises. Concrètement, la CCI/CMA seraient chargées de réaliser tout ou partie des diagnostics et apporteraient un financement complémentaire.

Appel au réseau

Si vous disposez d’exemples sur vos territoires pouvant répondre à ce besoin, merci de le transmettre via le formulaire ci dessous, ou par mail à cyrielle.briand@bassinversant.org

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Fiches – Zones humides et captages – Cerema

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Les zones humides ont différentes fonctions hydrologiques, biogéochimiques et liées à la biodiversité. Les mesures de protection des zones humides, en particulier sur les zones de captage d’eau, ont un intérêt pour l’amélioration de la qualité et la quantité de la ressource en eau. Ces fiches présentent des notions clés et des exemples d’actions issus de retours d’expérience territoriaux.

Le Cerema propose une série de fiches à destination des gestionnaires de captages d’eau sur les actions de protection des zones humides, qui s’appuient sur les services écosystémiques rendus et ont un impact sur la qualité de la ressource en eau. Ces fiches, dont les trois premières sont publiées, présentent les retours d’expérience de territoires.

  • Fiche 1/ Restaurer les fonctions écologiques du marais de Saône
  • Fiche 2 / Une coopération pour préserver la ressource du val d’Allier et ses milieux
  • Fiche 3 / Maîtriser l’usage des sols pour reconquérir la qualité de l’eau
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Vidéo – Renaturation sur le bassin de la Vienne – Projet européen NATALIE

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Un projet européen dédié à la promotion des Solutions Fondées sur la Nature (SFN)

Depuis septembre 2023, l’EPTB Vienne fait le lien entre le niveau local (PNR de Millevaches en Limousin et SABV) et la quarantaine de partenaires engagés au sein du projet européen NATALIE. Ce projet, piloté par l’Office International de l’Eau (OIEau), entend faire face aux défis environnementaux et sociaux posés par le changement climatique en déployant les Solutions Fondées sur la Nature (SFN). Il est conduit sur 5 ans (2023-2028) et intègre un volet suivi scientifique pour mesurer les effets des SFN.

L’impact des dégradations conduites sur les milieux humides et aquatiques se fait d’autant plus ressentir ces dernières années que le phénomène d’évaporation s’intensifie, entraînant une perte de débit cours d’eau de plus en plus importante. C’est pourquoi, l’EPTB Vienne, le PNR Millevaches et le SABV ce sont associés dans le projet NATALIE pour conduire 3 types de SFN associées aux cours d’eau et zones humides dégradées :

Cette première vidéo est dédiée à la présentation du projet européen NATALIE et de ses objectifs.

Les partenaires du projet

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Web-séminaire scientifique et technique

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de 13h30 et 17h30 (accueil et connexion au salon dès 13h15)

Web-séminaire exceptionnel OFB/Direction générale/Service Eau et Milieux Aquatiques & Partenaires scientifiques de porter à connaissance de résultats de la recherche sur le thème « Hydromorphologie fluviale & Liens pressions-impacts : Approches scientifiques, caractérisation et résultats d’analyses multiscalaires, multicritères et multicompartiments ».

— —  DEROULE PREVISIONNEL DE CE WEB-SEMINAIRE — —

  • 13h15 : Accueil
  • 13h30 – 13h35 : Ouverture du web-séminaire
  • A – 13h35 : Session Caractérisation et évaluation de l’hydromorphologie fluviale
    • Caractérisation hydromorphologique des cours d’eau de France hexagonale et ultramarine (programme CARHYCE 2009 – 20XX, phase IV)
      • Conv. OFB SEMA – UNIV PARIS 1/PARIS EST CRETEIL & CNRS LGP, 🕒 30’ + 15’
    • Télédétection et automatisation de la Surveillance et de l’Evaluation hydromorphologiques DCE en association du référentiel d’analyse diagnostic CARHYCE (programme TELHYMOC 2023 – 20XX)
      • Conv. OFB SEMA – UNIV. PARIS EST CRETEIL/PARIS 1 & CNRS LGP, 🕒 30’ + 15’
    • Détermination de l’utilisation du substrat par les migrateurs et les macroinvertébrés – Approches photogrammétrique subaquatique et multicritère (projet DUSTT, 2020 – 2022)
      • Conv. OFB MIAME/SEMA – INRAE DECOD, 🕒 15’ + 5’
  • 15h25 – 15h35 : Pause
  • B – 15h35 : Session Caractérisation des liens pressions – impacts par approches multiscalaires, multicritères et multicompartiments hydromorphologiques et biologiques
    • Analyse multicritère des effets exercés par les obstacles en cours d’eau sur les communautés biologiques (programme AMOBIO 2021 – 20XX, phase I)
      • Conv. OFB SEMA – INRAE DECOD, 🕒 25’ + 15’
    • Analyse spatialement explicite des effets des changements HYdroMOrphologiques sur les communautés BIOlogiques (projet HYMOBIO, AMI S&E 2021 – 2024)
      • Conv. OFB SEMA – INRAE DECOD/HYCAR – CIRAD – UNIV. DE LORRAINE & CNRS LIEC, 🕒 25’ + 15’
    • Etude des dynamiques spatiotemporelles de l’ensablement du Scorff et de son impact sur les habitats à Petromyzon marinus (lamproie marine) et à Salmo salar (saumon atlantique) (programme SCODEEP 2023 – 20XX, phases I et II)
      • Conv. OFB MIAME/SEMA – UNIV. RENNES II & CNRS LETG – INRAE U3E, 🕒 15’ + 5’
  • 17h15 – 17h30 : Derniers échanges & clôture du web-séminaire
Inscriptions gratuites et obligatoires
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APPEL A CANDIDATURES – label Living With Rivers (webinaire d’information)

Posté le

Le label

Pour rappel, le label s’adresse à tout type d’initiative en lien avec les fleuves/rivières et leurs bassins versants, couvrant les thématiques suivantes : agriculture & biodiversité, éducation & sensibilisation, urbanisme & aménagement, recherche & technologies, culture & loisirs, coopération & gouvernance, énergie, transport & mobilités, eau potable & assainissement, santé & dépollution.

Créé en 2024 par le comité d’experts pluridisciplinaires IAGF, il a pour objectif de mettre en valeur les initiatives positives et de témoigner de l’engagement des acteurs ancrés dans les territoires, en réponse aux grands défis que traversent les fleuves.  

🗺️ Tout projet labellisé bénéficiera d’une mise en valeur, réseau via la communauté LivingWithRivers et entrée au fonds de dotation.


🏆 Dotation de 15000€ pour chacun des 3 lauréats, annoncés lors d’une soirée de remise des prix en novembre prochain.   

Toutes les informations pour candidater : 👉🏽Appel à candidature 2025 | Initiatives pour l’Avenir des Grands Fleuves (initiativesfleuves.org) 

Un webinaire d’information

Un webinaire pour répondre à toutes vos questions est organisé le : 15 avril de 14h30 à 15h30 (heure française)


Pour rejoindre le webinaire, cliquer ICI. 

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Avec le soutien de

Cartographie nationale des Zones Humides | 1er GT

Posté le

La première réunion a eu lieu le 6 mars dernier, avec pour objectif de partager la méthode scientifique d’identification des zones humides

Ordre du Jour

1 – Mandat du GT
2 – Critères scientifiques d’identification et de délimitation des zones humides
3 – Comment sont réalisés les inventaires de zones humides et quel est le circuit de validation des données d’inventaires?
4 – Comment sont évaluées les fonctions des zones humides?
5 – Comment les informations cartographiques relatives aux
zones humides peuvent être utilisées?

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20250306 145435v

Supports de présentation

(en pièce jointe)

Suites

Les prochaines réunions porteront sur l’analyse de différents cas d’usages qui pourraient être fait de cette cartographie (liés à l’agriculture, l’urbanisme…) et des éventuels points de blocages qui pourraient être rencontrés.

>>> Pour ce faire, le GT propose d’étudier une diversité de cas d’usages qui sont aujourd’hui rencontrés sur les territoires.

En savoir plus :

Cartographie nationale des Zones Humides | Remontée de CAS d’USAGES

Gestion du transport solide retenu par un barrage – Question du réseau

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Problématique/contexte

Face à la réduction des capacités initiales de soutien d’étiage d’un barrage du fait de la venue de matériaux provenant de l’amont, la question de la gestion de ces sédiments qui s’accumulent au fil des ans se pose. 

Dans le cas de travaux de restauration des capacités initiales par dégravement de la retenue et en l’absence de plan de gestion établi quelles sont les modalités de gestion de ces matériaux :

  • Comment gérer un dépôt de plus de 600 000 m3 ?
  • Comment l’évacuer, où l’évacuer, avec quelles contraintes ?
  • Comment gérer des venues annuelles ? (exemple de pré-barrage comme plage de dépôt ? )»

Appel au réseau

Nous faisons appel à vous pour tout retour d’expérience en matière.

Apporter votre expérience (en répondant à un court formulaire)
Consultez les réponses

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