Le groupe a pour mandat d’améliorer et simplifier la séquence ERC « éviter, réduire, compenser », à droit constant, pour tous les champs de l’Environnement.
Trois réunions se sont tenues à cet effet (7 et 25 novembre et 17 décembre 2014) avec une cinquantaine de participants très assidus et représentatifs des parties prenantes (sauf les collectivités territoriales).
Une relative convergence de vue sur les priorités d’actions a pu émerger suite à la production de contributions riches, argumentées et illustrées par des cas concrets, dans le cadre d’une écoute mutuelle et d’un véritable dialogue entre les différents acteurs. Le groupe souhaitant déboucher, dans les délais, sur des pistes concrètes, a exprimé 6 propositions réalisables à court terme et identifié des pistes d’approfondissement à moyen terme.
- Genre de document : Rapport
- Type de document : Document électronique
- Auteur principal : MEDDE
- Année de publication : 2015
