La Mission Inter-Services de l’eau et de la Nature a donc travaillé à L’élaboration doutils visant à aider les collectivités et aménageurs à mieux tenir compte des zones humides dans leurs projets durbanisation.
Le présent guide a pour principal’objectif d’aider les porteurs de projet à concevoir leur projet, une fois que lévitement aura été démontré en amont et que déventuelles mesures de réductions « collectives » auront été esquissées. La phase planification a fait par ailleurs l’objet d’une plaquette de communication à vocation plus pédagogique intitulée « Protéger les zones humides dans son document durbanisme ».
Ce guide est décomposé en 3 parties :
– une première partie relative à l’identification d’une zone humide, qui a pour objectif de rappeler la méthodologie et de permettre d’enrichir la réflexion amont du projet sur les principes dévitement et de réduction.
– une deuxième partie consacrée à la délimitation et à la caractérisation d’une zone humide pour un projet de territoire : on se situe donc pleinement dans la phase opérationnelle et on cherche d’une part à évaluer la zone humide et dautre part à dimensionner les mesures dévitement, de réduction et en dernier lieu de compensation. Cette phase doit aussi évidemment appréhender les dispositions réglementaires encadrant les zones humides.
– une troisième partie qui sintéresse à la définition, la mise en oeuvre et lefficience de la compensation : cette partie définira en particulier les notions de plan de gestion et de porteurs de projets et prendra en compte les outils réglementaires existants ou à venir.
- Genre de document : Guide
- Type de document : À préciser
- Auteur principal : DDTM 14
- Année de publication : 2018
