Quelles sont les modalités de l’action foncière ? Quels sont les partenaires potentiels et leurs compétences ? L’OiEau, le Centre de ressources milieux humides de l’OFB et le Pôle relais mares et vallées alluviales vous invitent à découvrir les réponses à ces questions au cours d’une webconférence.
L’action foncière permet de maitriser dans le temps long les usages qui seront faits d’un espace, et constitue un levier stratégique pour agir en faveur des zones humides. Dans le cadre du Centre de ressources milieux, l’Office International de l’Eau organise avec le soutien financier de l’Office Français de la Biodiversité, une webconférence sur le sujet « L’action foncière pour la préservation des zones humides », jeudi 11 avril 2024 de 10h à 12h.
Plusieurs outils existent en matière d’action, permettant soit d’obtenir la propriété du foncier, soit d’obtenir la maitrise des usages. Ces outils font intervenir des acteurs aux compétences différentes : commune, département, Conservatoire des espaces littoraux et des rivages lacustres, conservatoires d’espaces naturels, Safer (Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural)…
Quelles sont les modalités de l’action foncière ? Quels sont les partenaires potentiels et leurs compétences ? L’OiEau et le Centre de ressources milieux humides de l’OFB vous invitent à découvrir les réponses à ces questions au cours d’une webconférence.
Programme :
- Les modalités d’action foncière – Olivier Cizel, Éditions Législatives
- La préemption ENS – Patrick Pequignot, Département du Var
- La préemption du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres – Guillemette Rolland, CELRL
- La collaboration entre EPTB et Safer – Jeanne Tardieu, SDEA
- Les conservatoires d’espaces naturels et la Fondation espaces naturels – Renaud de Laâge de Meux, FCEN
Cet évènement s’adresse aux gestionnaires de milieux humides : collectivités, établissements publics, associations, etc. et aux structures qui les accompagnent. Il pourra également intéresser les services de l’État ou tout autre organisme intervenant sur la thématique.
en savoir plus : sur le site de l’OIEau
Illustration : © PLT14, 2023
