L’équipe de l’ANEB a réalisé une analyse des structures membres des EPTB des EPAGE. L’analyse a été réalisée à partir de la base nationale sur l’intercommunalité : www.banatic.interieur.gouv.fr dont la dernière mise à jour a eu lieu le 1er janvier 2024. Grâce aux informations recueillies par l’ANEB auprès de ses membres, la structure « Région Bretagne » a été ajoutée dans la liste de membres de l’Etablissement public territorial du bassin de la Vilaine.
Une composition très variée
44 EPTB : Le nombre de structures membres des EPTB va de 2 (SM de la Baie de Saint-Brieuc) à 62 (Etablissement public Loire).
40 EPAGE : Le nombre de membres des EPAGE va de 2 (EPAGE MENELIK; Syndicat mixte des bassins versants de l’Arc, de la Cadière et la Touloubre) à 438 (EPAGE de la Seine Supérieure Champenoise).
Nature juridique des structures membres
EPTB : 37% des membres des EPTB sont de Communauté de communes (CC) et 18,8% de Communes.
EPAGE : 71,4% des membres des EPTB sont de Communes et 20,6% de communauté de communes (CC)
Etablissements qui comptent des régions parmi leurs structures membres
EPTB : 31,8% des EPTB comptent des régions parmi leurs membres : 14 EPTB. L’établissement qui compte le plus de régions parmi ses membres est l’Etablissement public Loire avec 6 régions.
EPAGE : 1 seul EPAGE compte une région parmi ses membres. Il s’agit de SM de gestion du parc naturel régional du Verdon (SMPNRV), dont la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur est membre.
Régions membres des EPTB
9 des 13 régions en France métropolitaine sont membres d’au moins 1 EPTB.
Les régions qui ne sont pas membres : Hauts-de-France ; Normandie ; Île-de-France ; Corse.
Les régions les plus représentées sont la Région Nouvelle-Aquitaine (6 établissements), la Région Bretagne (5 établissements), suivi par la Région Grand Est (3 établissements).
Etablissements qui comptent des départements parmi leurs structures membres
EPTB : 59% des EPTB comptent des départements parmi leurs structures membres : 26 établissements. L’établissement qui compte parmi ses membres le plus important nombre de département est l’Etablissement public Loire avec 16 départements, suivi par l’EPTB Dordogne avec 7 départements.
EPAGE : 30% des EPAGE comptent des départements parmi leurs structures membres : 12 établissements. 3 EPAGE comptent 2 départements parmi leurs membres.
Départements membres des établissements de bassin
EPTB : 61,4% des départements (France métropolitaine) font partie des EPTB : 59 de 96 départements. Le département le plus représenté est le Département de l’Hérault avec 5 établissements.
EPAGE : 27,5% des départements (France métropolitaine) font partie des EPAGE : 11 de 96 départements. 4 départements font partie 2 EPAGE : les Département du Doubs, du Tarn, des Alpes-de-Haute-Provence et de l’Isère.
Cliquez ici pour télécharger la liste des établissements qui ont été pris en compte dans cette étude.
