Vade-mecum sur les zones humides à l’usage des collectivités

1. Les zones humides, qu’est-ce que c’est ?
-La définition des zones humides
-Les zones humides à votre service
-Les menaces qui pèsent sur les zones humides
-Comment délimiter une zone humide ?

2. La réglementation en vigueur
-Les grands textes sur les zones humides
-La réglementation nationale…
-La réglementation locale : le SDAGE et le SAGE Rance Frémur baie de Beaussais révisé approuvé le 9 décembre 2013

3. Comment agir pour protéger et gérer les zones humides ?
-Vous êtes acteur !
-Les principes d’intervention sur les zones humides
-Les inventaires de zones humides
-Protéger les zones humides dans les documents d’urbanisme
-Pour aller plus loin
-Recommandations pour la gestion et la protection des zones humides

  • Genre de document : Guide
  • Type de document : Document électronique

  • Auteur principal : CLE DU SAGE RANCE FRÉMUR BAIE DE BEAUSSAIS
  • Editeur : CLE du SAGE Rance Frémur Baie de Beaussais
  • Année de publication : 2014

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