L’objectif de ce guide est d’aider à élaborer un dossier de demande d’autorisation en précisant plus particulièrement le contenu de l’étude d’impact ainsi que la trajectoire du dossier et les modalités de l’instruction.
Il permet ainsi aux maîtres d’ouvrages, et à l’administration, de parler le même langage et d’apprécier au mieux les enjeux environnementaux d’un projet. La référence aux différents guides pratiques et études existants, réalisés notamment par la Profession, permet d’approfondir certains aspects techniques.
Ce guide, issu d’une collaboration avec le ministère de l’Environnement, respecte en particulier le principe de proportionnalité qui permet d’ajuster le contenu d’une étude d’impact et des mesures associées au regard des effets prévisibles des projets industriels sur l’Environnement tout en répondant aux enjeux de développement des territoires.
- Genre de document : Guide technique
- Type de document : Document électronique
- Auteur principal : UNICEM
- Année de publication : 2016
