Le dispositif “Fonds vert”
Le “Fonds vert”, ou fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, doté de 2 milliards d’euros de crédit, à pour but d’accélérer la transition écologique dans les territoires en soutenant les projets portés par les collectivités. Il est destiné à toutes les collectivités territoriales et est déconcentré au niveau des préfets de région et département. Il couvre trois domaines : performance environnementale, adaptation du territoire au changement climatique, et l’amélioration du cadre de vie. Il est déployé depuis janvier 2023.
Des webinaires pour les mesures du “Fonds vert”
Le “Fonds vert” est structuré en trois axes avec plusieurs “portes d’entrées”.
Axe 1 : Renforcer la performance environnementale
Axe 2 : Adapter les territoires au changement climatique
Axe 3 : Améliorer le cadre de vie
L’équipe d’Aides-territoires (en partenariat avec la DGALN et la DGPR) ont prévu un webinaire pour les mesures du “Fonds vert“.
Retrouvez tous les supports et replay et supports disponibles sur le site d’Aides-territoires
Focus sur le webinaire concernant la mesure “prévention des inondations” (Axe 2)
Retrouvez plus particulièrement le replay et les supports disponibles du webinaire consacré à la mesure “prévention des inondations” (renforcement des aides apportées par les PAPI et appui financier aux collectivités GEMAPI gestionnaires de digues)
- Replay et supports du webinaire du 23 février 2023 animé par le service des risques naturels et hydraulique. (Aides-territoires, DGPR/SRNH)
Documents et liens utiles
- L’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse et la DREAL Provence-Alpes-Côte d’Azur ont organisé un webinaire sur l’axe 3 du programme “Fonds vert” le 3 février 2023. Retrouvez le replay et le support.
- Les informations sur les mesures du Programme “Fonds vert”, les 13 aides, ainsi qu’une foire aux questions sont disponibles sur le site d’Aides-territoires .
- L’ensemble des documents nationaux et des cahiers d’accompagnements disponibles sur le site du Ministère.
- Retrouvez le guide “Le Fonds vert pour l’accélération de la transition écologique dans les territoires – guide à l’attention des décideurs locaux” – du Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires.
- Retrouvez la fiche d’éligibilité à la mesure “prévention des inondations“.
- Découvrez les premiers bénéficiaires du “Fonds vert” sur notre article dédié.
