Cette note méthodologique régionale s’inscrit dans le cadre du 3e Plan National d’action en faveur des milieux humides (2014-2018). Elle a pour objectif dharmoniser, au sein de la région Champagne-Ardenne, les modalités dinstruction des projets de drainage agricole en milieu humide. Cette note méthodologique régionale a été élaborée au profit des DDT et des porteurs de projet de drainage.
Le présent document a été rédigé par le groupe de travail régional zone humide drainage agricole constitué de représentants des services eaux et environnement des DDT 08, 10, 51 et 52, de l’Onema
ainsi que du service milieux naturels de la DREAL Champagne-Ardenne.
Zones humides et collectivités
Plaquette d’information destinée aux élus présentant les caractéristiques et le rôle des milieux humides en Champagne-Ardennes ainsi que les possibilités d’action des collectivités dans leur préservation.
Intégration de l’enjeu zone humide dans les documents d’urbanisme en Champagne-Ardenne
Les zones humides constituent des milieux naturels, qui possèdent des caractéristiques et des propriétés spécifiques leur permettant de rendre de nombreux services aux collectivités. À ce titre, les documents durbanisme ont vocation et lobligation, au regard de la réglementation en vigueur, d’identifier et de protéger les zones humides. Cette note méthodologique régionale a pour double objectif d’aider les collectivités à intégrer cet enjeu national dans leur document durbanisme et dharmoniser ces modalités dintégration sur le territoire champardennais.
Cette note méthodologique peut faire fonction de « porter à connaissance » des services de l’Etat pour la thématique zone humide lors de L’élaboration ou la révision d’un document durbanisme.
Synthèse sur les zones humides en Champagne-Ardenne
Cette note a pour objectif de présenter les zones humides en Champagne-Ardenne et de dresser un panorama des enjeux et la réglementation qui s’y applique. Le présent document a été rédigé par le service milieux naturels de la DREAL Champagne-Ardenne au profit des services de l’état, des collectivités, des porteurs de projets et du grand public.
