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Vous y trouverez aussi un poster « MEMO réglementaire 2019 » , pour tout savoir sur les réglementations environnementales.
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Bernard LENGLET, Président de l’ANEB et Vice-Président de l’AFEPTB, représentera les deux associations lors de la prochaine réunion de la Commission mixte Inondation, qui se tiendra ce jeudi 11 avril.
L’Association française des EPTB et l’Association nationale des élus des bassins organisent leurs Assemblées générales le Mercredi 3 avril 2019, de 10h30 à 13h à Paris, dans les locaux de l’EPTB Seine Grand Lacs (12 rue Villiot, 75012 PARIS).
Les Assemblées générales seront suivies d’une réunion simultanée du Conseil d’administration de l’AFEPTB et du Comité exécutif transitoire de l’ANEB, de 14h à 16h, au même endroit.
Les convocations pour ces diverses instances ont été envoyées par voie postale aux adhérents le 4 mars.
Aussi sûrement que les problèmes quotidiens des Français doivent se régler à l’échelle de leur bassin de vie, les décisions stratégiques en termes de gestion de l’eau doivent être prises à l’échelle du bassin versant. Or, le modèle Français de gestion intégrée par bassin versant, que le monde entier nous envie et que vous prétendez défendre, est aujourd’hui mis en péril par des approches segmentées et une baisse des moyens alloués.
Découvrez et partagez les vidéo-messages des membres du bureau de l’ANEB pour comprendre et soutenir notre démarche :
« Chiche, Monsieur le Président ! Disons-nous la vérité… En termes de gouvernance, de financement ou d’expertise, les solidarités de bassin ne sont pas encore assurées. »
Frédéric Molossi , Président de l’AFEPTB; Président de l’EPTB Seine Grands Lacs
« Participer à la gestion de l’eau par bassin versant, c’est comme s’asseoir à la table ronde. Chacun unit ses forces au service du bien commun. »
Bernard Lenglet , Président de l’ANEB; Président de l’EPTB Somme
Plus de solidarité, plus de co-construction et de transparence, plus de subsidiarité, plus d’intérêt général… Le 15 janvier dernier au lancement du grand débat national, vous réaffirmiez vous-même implicitement les principes de la gestion de l’eau par bassin versant aux maires normands. Le 7 février, à Autun, vous rappeliez-même que « le sens de l’histoire va vers des organisations plus larges et un investissement bien plus massif ». Pourtant, nous constatons que la mise en œuvre de ces principes est encore loin d’être garantie, faute de financements stables et de gouvernance partagée. Face à l’urgence des enjeux climatiques, nous vous appelons à compléter les Assises de l’eau par un dispositif de concertation de l’ensemble des acteurs des territoires pour bâtir des solutions assurant les indispensables solidarités de bassin.
Nous, élus des bassins appelons à la mise en place d’une organisation territoriale favorisant vraiment la gestion équilibrée, durable et intégrée de l’eau par bassin versant. Nos propositions concrètes, issues des nombreuses expériences menées depuis longtemps sur nos territoires, sont rassemblées dans la « Déclaration de Mallemort » que nous vous invitons à lire et à prendre en compte :
Signez la pétition change.org adressée par l’ANEB au président de la République
Sur tout le territoire français, un grand nombre d’acteurs se mobilise pour définir des stratégies, mettre en oeuvre des actions de gestion, organiser la surveillance, évaluer les impacts et améliorer les connaissances. Pour franchir un nouveau cap, le renforcement de ces actions requiert un effort de partage et de mise à disposition des informations, un appui au développement des compétences et la diffusion de méthodologies, de retours d’expériences et de bonnes pratiques.
Pour répondre aux demandes d’accompagnement des acteurs confrontés à ce phénomène, l’Agence française pour la biodiversité et l’UICN France lancent ainsi un Centre de ressources sur les espèces exotiques envahissantes. Ce dispositif accompagné d’un réseau d’expertise scientifique et technique (ex-GT IBMA), permettra de développer la prévention et de renforcer les actions de gestion en métropole et en outre-mer.
Le Centre de ressources fournit un appui pratique et contribue à renforcer l’efficacité des actions sur les espèces exotiques envahissantes. Parmi ses activités, il assure l’élaboration de méthodes, le développement de formations, la capitalisation des connaissances et la diffusion de savoir-faire et de bonnes pratiques à destination de tous les acteurs concernés : gestionnaires d’espaces naturels, associations, chercheurs, collectivités, entreprises, établissements publics et services de l’Etat notamment.
Véritable boîte à outils, le site internet du Centre de ressources propose quant à lui des informations générales et des chiffres-clés sur le sujet, des actualités locales, nationales et internationales régulières, ainsi que de nombreuses ressources réglementaires, techniques et scientifiques.
Les espèces exotiques envahissantes sont reconnues comme l’une des principales causes de l’érosion de la biodiversité à l’échelle mondiale. Par leurs multiples impacts, elles menacent les espèces indigènes, le fonctionnement des habitats naturels et les services rendus par les écosystèmes, mais également les activités économiques et la santé humaine.
La France n’échappe pas à ce phénomène et les exemples d’invasions sont nombreux : jussies, écrevisses américaines ou frelon asiatique en métropole ; fourmi électrique en Nouvelle-Calédonie, arbre miconia en Polynésie française, raisin marron à la Réunion, etc. Pour l’Europe continentale, par exemple, les coûts générés par la gestion et la réparation des dommages causés par les invasions biologiques ont été estimés à plus de 12,5 milliards d’euros par an.
Une des conséquences des inondations de juin 2016 dans le Loiret est la création d’un établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau (EPAGE) le 31 décembre 2018 pour regrouper les six syndicats mixtes qui cohabitaient jusque là sur le bassin versant du Loing.
La création de cet EPAGE, sous l’impulsion du Préfet coordinateur de bassin, concerne 300 communes (18 EPCI) sur 3 départements (Loiret, Yonne et Seine et Marne) et 3 Régions (Centre Val de Loire, Bourgogne Franche Comté, Ile de France). Fruit de 2 années de dialogue entre les différents acteurs, cette nouvelle structure va faciliter la prise de décision et la coordination sur le bassin versant.
L’EPAGE Bassin du Loing sera l’outil opérationnel du territoire pour traiter les enjeux liés à la gestion de milieux aquatiques et prévention des inondations. Il permettra en effet de réaliser des travaux de grande ampleur; avec comme première mission, la rédaction d’un PAPI pour identifier les travaux prioritaires en matière de protection contre l’inondation et mobiliser le fond Barnier pour les réaliser.
Cet outil fluidifie les regroupements de maîtrises d’ouvrages à une échelle plus large que celle des EPCI et selon un périmètre hydrographique cohérent. Sa création mutualise et renforce les moyens techniques et financiers en réalisant des économies d’échelle et en garantissant les solidarités territoriales (urbain-rural, amont-aval, rive droite-rive gauche). L’EPAGE Bassin du Loing est amené à jouer un rôle central dans la gestion intégrée et concertée de l’eau au niveau des sous-bassins. Son rôle sera également de mobiliser l’ensemble des acteurs et porteurs de projets (collectivités, opérateurs de réseaux, chambres consulaires, industriels, agriculteurs, etc).
Le cœur de métier de l’EPAGE concerne la mise en place d’études et de travaux visant à améliorer les cours d’eau et prévenir des inondations. Renaturation de rivières, reméandrage, gestion de zones humides et champs d’expansion de crues, restauration de la continuité écologique par l’aménagement des ouvrages hydrauliques (effacement ou adaptation en fonction des sites), communication et sensibilisation auprès des usagers, scolaires, etc.
Concernant le volet inondation, les membres de l’EPAGE ont souhaité confier à l’Etablissement Public territorial de Bassin (EPTB) Seine grands Lacs l’élaboration du programme d’actions de lutte contre les inondations (le PAPI du Loing).
Les activités de l’EPAGE ne débuteront réellement qu’après le 11 janvier 2019, date d’élection du bureau de l’EPAGE (1 Président et 8 Vice-président).
Source image : http://www.courtenay45.fr
Cet établissement verra le jour au 1er janvier 2019. Constitué de 18 EPCI (Communautés de communes et communautés d’agglomérations), il concernera 269 communes et un bassin de vie de 276 000 habitants.
L’EPAGE couvrira un bassin de plus de 4 000 km² et plus de 3 000 kms de cours d’eau sur 3 Départements (Loiret, Yonne et Seine et Marne) et 3 Régions (Centre Val de Loire, Ile de France et Bourgogne Franche Comté)
La 4eme édition des Assises Nationales des Risques Naturels, organisée par le Ministère de la transition écologique et solidaire, Direction Générale de la Prévention des Risques, aura lieu les 25 et 26 mars 2019 au Corum de Montpellier.
Le thème retenu sera “L’adaptation des territoires pour une société résiliente”.
Comme lors des précédentes éditions, ces Assises Nationales des Risques Naturels réuniront l’ensemble des acteurs de la prévention des risques naturels : collectivités territoriales, services de l’État, organismes d’assurance, experts, chercheurs, bureaux d’études, associations, divers représentants de la société civile…
Ce rendez-vous, organisé tous les trois ans, est l’occasion d’aborder les sujets d’actualité et de débattre sur les avancées de la prévention des risques naturels.
Cette année, une table ronde ouvrira les débats sur les sujets de l’adaptation des territoires pour une société résiliente et six ateliers participatifs aborderont les thèmes relatifs à la synergie aménagement, prévention des inondations et gestion des milieux aquatiques ; la vulnérabilité et la résilience des bâtiments ; la gestion du post-événement ; l’attractivité touristique et les risques naturels ; le numérique, nouvelles technologies et la gestion des risques ; ainsi qu’à la place des acteurs économiques dans la prévention des risques naturels.
Une deuxième table ronde portera sur l’implication de tous les acteurs dans la prévention des risques naturels.
Les ANRN sont l’occasion de contribuer au développement d’une culture commune du risque en mutualisant les connaissances des différents acteurs intervenant dans les domaines concernés par la prévention et la gestion des risques naturels. Services de l’État, élus, associations et ONG, organismes d’assurance, chercheurs, bureaux d’études, tous sont appelés à se mobiliser pour ces journées de rencontres et d’échanges, en particulier les collectivités et leurs élus, acteurs de la mise en place de la politique de prévention à l’échelle de leurs territoires.
Dans ce cadre, le monde scientifique a un rôle particulier pour le développement de la recherche et de la connaissance, pour donner des éléments d’éclairage et de choix pour l’action de tous dans ce domaine.
Cet appel à posters est organisé afin d’illustrer et de faciliter l’interaction entre travaux de recherche d’une part, décisions et pratiques de gestion en matière de risques naturels d’autre part, et plus précisément afin de créer un temps d’interaction entre scientifiques et autres acteurs.
La date limite de dépôt des résumés est fixée au 9 janvier 2019.
Si vous êtes engagés dans des projets de recherches sur les risques naturels, n’hésitez pas à envoyer vos contributions !
Dans un contexte de changement climatique dont les effets, parfois dramatiques, se font d’ores et déjà sentir, la gestion équilibrée des ressources en eau, tout comme la préservation de la qualité des milieux aquatiques et de la biodiversité qui y est directement liée, constituent des enjeux essentiels pour l’avenir de nos territoires et nécessitent la mobilisation de l’ensemble des parties prenantes.
L’atteinte des objectifs des directives cadre sur l’eau, inondation et milieux marins mais également le respect du principe de non-régression environnementale instauré par la Loi biodiversité s’en trouvent particulièrement justifiés.
Cette ambition est au coeur des préoccupations des élus locaux et s’exprime de façon exemplaire dans les organisations telles que les comités de bassin et les agences de l’eau, les commissions locales de l’eau et les syndicats mixtes de bassin EPTB ou EPAGE. Elle nécessite d’être rappelée, déclinée et accompagnée lors de la deuxième séquence des assises consacrée au grand cycle.
Cinq idées en constituent le socle :
Les collectivités demandent le respect de ces principes fondateurs et de leur mise en oeuvre effective notamment parce qu’elle est le reflet d’un consensus local de l’ensemble des acteurs vis à vis des enjeux et priorités de leurs territoires.
En effet, seule une gouvernance locale, équilibrée et respectueuse de la pluralité des acteurs à l’échelle des bassins versants permettra de préserver le modèle de gestion de l’eau que la France a choisi depuis plus de 50 ans, qui a fait ses preuves dans de nombreux territoires et sur lequel de nombreux autres pays nous ont suivi.
Aussi, pour les collectivités et leurs groupements, le bilan de leur action dans la lutte contre les pollutions et la protection des ressources, qui s’appuie sur une gestion décentralisée et calée sur les bassins hydrographiques, mérite d’être reconnu et conforté. Ces prochaines assises doivent permettre de pérenniser les réussites du modèle français, de consolider l’action des agences de l’eau et l’adhésion des citoyens.
Pour cela, les assises doivent avoir comme priorité :
Bernard Lenglet, Président de l’ANEB
Frédéric Molossi, Président de l’AFEPTB
François Baroin, Président de l’AMF
Dominique Bussereau, Président de l’ADF
Hervé Morin, Président de Régions de France
Jean-Luc Rigaut, Président de l’AdCF
Xavier Pintat, Président de la FNCCR
Pour la 4ème année consécutive, l’Établissement public Loire propose une exposition en huit panneaux, installés sur les grilles de ses locaux à Orléans. Après une présentation de ses missions (2015), la commémoration de la crue de 1866 (2016), la mobilisation en faveur de l’adaptation aux impacts du changement climatique (2017) ou encore de la préservation du patrimoine inondable (printemps 2018), l’Etablissement consacre cette 5ème exposition à la problématique de la sécheresse sur le bassin de la Loire et ses affluents.
Un choix qui ne doit rien au hasard. S’il est connu de longue date, le risque sécheresse s’avère particulièrement prégnant aujourd’hui et devrait être accentué par le changement climatique. Sa prise en considération a rang de priorité dans les missions de l’Etablissement public Loire, qui agit depuis plus de 35 ans en faveur de la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau à l’échelle du bassin (gestion des réserves d’eau stratégiques de Naussac et de Villerest, études et animations territorialisées pour concilier les besoins des différents usages de l’eau et des milieux, anticipation des effets du changement climatique, etc.). D’où le parti pris de sensibiliser largement sur ce phénomène aux conséquences lourdes, ainsi que sur l’éventail de solutions disponibles, à commencer par la prévention.
En cette fin d’été, alors que le débit des rivières reste au plus bas et que diverses restrictions de consommation d’eau ont été prises dans un grand nombre de départements du bassin fluvial, force est de constater que la sécheresse est au coeur de l’actualité.
Le changement climatique devrait augmenter la probabilité des risques climatiques extrêmes, notamment les sécheresses. Leur gestion constitue donc un enjeu de politique publique pour l’ensemble du bassin de la Loire et ses affluents. Un approvisionnement adapté étant nécessaire au quotidien, il convient de s’atteler à deux tâches : économiser l’eau le plus possible et gérer au mieux les ressources disponibles.
L’Etablissement est propriétaire et gestionnaire de 2 barrages structurants pour la gestion de la ressource en eau sur le bassin fluvial : Naussac en Lozère, pour les étiages de l’Allier et de la Loire ; Villerest, dans le département de la Loire, pour ceux de la Loire. Afin de limiter les effets du manque d’eau (sécheresse hydrologique), un stockage est réalisé en amont en hiver. Il permet une réalimentation vers l’aval en période de basses eaux. Le soutien apporté par les deux retenues peut s’avérer très important, les débits naturels de la Loire et de l’Allier pouvant descendre à des niveaux très bas. En certains points de ces axes «réalimentés», c’est alors la quasi-totalité de l’eau qui est apportée par les barrages.
Des actions concrètes et complémentaires sont mises en œuvre, entre autres par les collectivités et les acteurs économiques. En même temps, chacun à son niveau, en modifiant ses habitudes, peut continuer à agir pour économiser l’eau.
L’exposition sera visible du 15 septembre au 15 octobre 2018 dans les locaux de l’EP Loire à Orléans. Elle pourra être mise à disposition sur demande après ces dates.
Réforme territoriale, transition écologique, changements climatiques et leurs impacts de plus en plus visibles et dévastateurs, évolution du cadre de consultation des parties prenantes et des citoyens, etc. : les politiques de l’eau, des risques naturels et de la biodiversité sont en mutation.
Aujourd’hui, on sait que l’atteinte du bon état écologique des eaux, la restauration et la préservation des milieux humides et aquatiques, une meilleure prévention des inondations et gestion des étiages ne sont possibles que si tous les acteurs des territoires s’impliquent sur les court, moyen et long termes.
Et cette implication concerne tous les secteurs, l’eau étant impactante et/ou impactée sur tout le territoire et ses composantes (activités et aménagement, emplois, cadre de vie et santé).
Au regard du temps nécessaire pour les évolutions de filières, de l’urbanisme et des modes de construction, de développement de nouveaux projets économiques, les équilibres de demain reposent sur des décisions d’aujourd’hui. Les territoires attractifs seront ceux qui auront réussi le challenge d’une adéquation entre la ressource disponible, les usages et l’occupation de l’espace. Ils seront les pionniers d’un nouveau mode d’intégration de l’environnement au cœur de l’aménagement durable des territoires.
Pour la mobilisation de tous les acteurs concernés et une meilleure anticipation, les politiques nationales, de bassin et régionales, et les exercices de planification aux diverses échelles doivent réussir le challenge d’être en adéquation avec les dynamiques locales portées par les habitants et les acteurs de l’aménagement et du développement des territoires. Les collectivités ont un rôle stratégique majeur dans cette évolution.
Les organismes de bassin (Agences de l’eau, EPTB et EPAGE, syndicats de bassin et rivière) sont au service des collectivités pour les aider à mieux appréhender les enjeux de l’eau aux différentes échelles hydrographiques et les accompagner dans cette évolution.
C’est pourquoi notre colloque s’adresse tout particulièrement aux élus des collectivités et aux représentants des divers secteurs d’activité.
Il a pour objectifs de :
Ce colloque s’inscrit également dans une dynamique pérenne de mise en réseau d’acteurs.
Enfin, nous nous attachons à mettre en application tout au long du colloque des méthodes d’animation et des outils permettant une participation active des congressistes. Ainsi, alterneront :
Consulter le programme en pièce jointe
=> Consultez les vidéos des interventions
Très souvent vécue comme une « contrainte » au développement économique, la restauration des milieux aquatiques devient désormais une condition préalable pour des territoires attractifs. En effet, les milieux humides apportent de très nombreux services, en termes d’amélioration de la qualité de l’eau, de prévention des risques d’inondations, de biodiversité, mais également en tant que support de nombreuses activités économiques, encore trop souvent peu identifiés ou utilisés. Le développement de projets multifonctionnels est une réelle opportunité pour les territoires.
PLANIFICATION
URBANISME
BIODIVERSITÉ
TOURISME
ENERGIE
Avec la participation des intervenants de la première partie
=> Consultez les vidéos des interventions de la session 1.
La gestion durable de l’eau exige une très bonne connaissance de l’hydrodynamique actuelle mais nécessite également d’être appréhendée à différentes échelles temporelles en intégrant les perspectives de court/moyen/long termes.
Les changements climatiques et leurs impacts posent de réels défis en matière de prise décision. Il est important dès aujourd’hui d’objectiver les évolutions climatiques, démographiques, économiques, etc., et leurs impacts sur la ressource afin de construire les projets de territoire les plus adaptés.
Avec la participation des intervenants de la première partie
=> Consultez les vidéos des interventions de la session 2
Bernard LENGLET, Président de l’ANEB et Frédéric MOLOSSI, Président de l’AFEPTB présenteront la « Déclaration de Mallemort », avec la participation des représentants de collectivités territoriales, de l’Etat et ses établissement publics et des acteurs socio-professionnels. Ce temps constitue une contribution aux travaux de la deuxième séquence des Assises de l’eau qui démarrera prochainement. Jean LAUNAY, coordinateur
général des Assises de l’eau en précisera les objectifs.
Avec l’intervention vidéo de François DE RUGY, Ministre d’Etat, Ministre de la Transition écologique et solidaire.
Consulter la déclaration de Mallemort en pièce jointe
=> Consultez les vidéos des interventions de la session 3.
En présence de :
=> Consultez les vidéos des interventions de la session 4
=> Consultez les vidéos des interventions.
Sur le terrain, des collectivités locales et leurs élus, maires, présidents de syndicats prennent des initiatives qui allient développement du territoire et préservation de la ressource en eau.
Entre 2010 et 2013, dans le cadre de la révision du SDAGE, l’Onema, les agences de l’eau en lien avec le Ministère du développement durable ont souhaité mettre en lumière ces initiatives locales afin de montrer qu’une action engagée pour la préservation de la ressource en eau a des effets bénéfiques sur le développement durable des territoires.
Cette campagne nommée « changeons de point de vue sur l’eau », s’appuie sur des témoignages d’élus qui mettent en œuvre les actions préconisées par les SDAGE. Ils démontrent ainsi que ces actions sont possibles et reproductibles
La campagne présente 4 volets
Retrouvez l’ensemble des témoignages et dossiers de presse :
Page de l’OFB relative au projet “Changeons de point de vue sur l’eau”
