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Retour d’expérience – La restauration des Espaces de bon fonctionnement (EBF) – SMMAR / EPTB Aude

Présentation faite à l’occasion des Ateliers PREVIRISQ Inondations, organisés par l’ANEB au Grand Bornand, les 30 juin et 1er juillet 2022 (en savoir plus).

La crue d’octobre 2018 dans l’Aude : une crue dévastatrice

La crue de 2018 dans l’Aude a été dévastatrice. Il est officiellement tombé 350 mm/h de pluie,
certains indices sur le terrain nous laissent penser qu’il a pu avoir largement plus, jusqu’à près de 700 mm/h de pluie localement. Face à cette puissance rien ne résiste et plusieurs éléments prouvent le caractère ravageur de la crue : des arbres sains entièrement arrachés ou décapités en cimes, des berges totalement décapées, des embâcles d’essences forestières (chêne vert, chêne blanc, pin sylvestre), des objets énormes déplacés (cuves, bassins bétons, blocs rocheux…), des ponts détruits, une enveloppe de crue large de 100 à 150 m selon les secteurs (f. 1).

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Figure 1 : la crue d’octobre 2018 sur l’Aude : une crue dévastatrice © SMMAR


Cet évènement a mis en lumière le fait que la rivière n’avait que très peu d’espace de mobilité. De plus, des digues et des merlons avaient été créés au cours des dernières décennies ou des siècles passés pour un usage agricole, économique et pour la maitrise des inondations et l’urbanisation – ce qui a de manière générale deux conséquences : le cours d’eau déborde, passe au-dessus des infrastructures linéaires (digues et merlons), crée généralement une brèche ce qui accentue énormément les vitesses de l’eau, la rivière ne retourne pas dans son lit et arrache tout sur son passage ; ces aménagements anthropiques passés entrainant un corsetage important du lit mineur, l’incision généralisée du lit est aggravée.


Un constat sur le territoire de l’Aude : une incision généralisée des cours d’eau

Depuis une cinquantaine d’années une forte incision des lits a été constatée sur le territoire de l’Aude, avec parfois plus de 1m d’incision par endroit. Le coût des inondations est aggravé par la non-appréhension du transport solide et d’emportement de matériaux.

Deux phénomènes coexistent : lors des crues morphogènes, mais pas forcément extrêmes, les matériaux présents dans le lit mineur sont emportés. Les matériaux présents dans les lits moyens et majeurs, fixés par les aménagements anthropiques (digues, merlons, enrochements, …) ne peuvent pas être remobilisés. On assiste donc à un enfoncement généralisé du lit mineur qui se vide de ses matériaux sans recharge latérale (f. 2) ; lors de crues extrêmes les espaces alluviaux pourraient être remobilisés pour recharger le cours d’eau dès lors que les aménagements anthropiques sont enlevés (arasement des protections de berges, traitement particulier de la ripisylve qui fixe les berges…). Le SMMAR introduit, et prend alors en compte dans ses actions, la notion de « transport solide » et de « gestion intégrée » de la rivière, en permettant aux cours d’eau du bassin versant de retrouver leur mobilité latérale dans les EBF, dans les secteurs pouvant présenter une mobilité intéressante dès lors que ces aménagements de berges sont enlevés, et en dehors des zones à enjeux urbains.

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Figure 2 : affleurement des marnes à Fabrezan © SMMAR

Une prise de conscience : le transport sédimentaire, un phénomène précieux

Le transport sédimentaire est précieux et l’importance de la charge solide en rivières méditerranéennes à de multiples bénéfices. Elle permet notamment de :

  • prévenir les inondations : la rivière en crue va dissiper son énergie en transportant la charge solide, et les sédiments deviennent un matelas de protection des ouvrages (ponts, réseaux…). De plus, accroitre la restauration des EBF permet de redonner des volumes d’expansion de crue dans des secteurs dépourvus d’enjeux habités. Enfin, le transport sédimentaire va permettre une meilleure connexion nappe/rivière et un soutien d’étiage efficace ; le phénomène d’enfoncement des nappes alluviales va être stoppé.
  • favoriser une bonne qualité des eaux : les sédiments (alluvions) sont un grand filtre favorise l’épuration de l’eau. C’est un support pour les bactéries, les algues qui vont épurer l’eau des matières organiques polluantes (nitrates, nitrites, phosphates, etc…).
  • favoriser la biodiversité : les sédiments (graves et alluvions) sont un support de ponte pour de nombreuses espèces piscicoles et sont un habitat des macro-invertébrés des rivières. L’avifaune, les chiroptères, les petits mammifères, etc., recolonisent également les bords de rivière qui retrouvent un fonctionnement naturel.
  • jouer un rôle social : retrouver un fonctionnement naturel de la rivière permet un retour des citoyens sur les bords des rivières. On ne perçoit plus alors la rivière uniquement comme un vecteur de risque mais comme un vecteur de loisirs, de vie.

Les solutions de restauration : la reconquête des Espaces de bon fonctionnement par l’acquisition foncière (EBF)

Dans l’Aude, une des solutions de restauration est la mise en place d’EBF, espaces qui rendent de nombreux services (hydrologie fonctionnelle, continuité sédimentaire, connexion de la nappe au cours d’eau, autoépuration, habitats …) et permettent à la rivière de retrouver un caractère et un fonctionnement naturel (f. 3 et f. 4).

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Figure 3 : la rivière avant travaux
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Figure 4 : après travaux, en crue elle se charge d’enlever elle-même les matériaux et se créée son nouveau gabarit © SMMAR

Une politique d’acquisition foncière concertée a été déployée sur certains sous-bassins versants ; la crue de 2018 a permis d’accélérer et d’étendre cette politique à l’ensemble du bassin versant. En identifiant sur chaque sous bassin des zones prioritaires et en négociant avec les agricultures (travail avec la Chambre d’agriculture, la SAFER/EPF), le SMMAR a pu acquérir des terrains.

Des merlons, des digues, des enrochements, des murs en rascasses (enrochements séculaires composés de pierres sèches installées de manière verticale) ont alors été retirés, la végétation en bord de cours d’eau a parfois été dessouchée, le bord de berge a pu être déstructuré pour accélérer la reprise par le cours d’eau. Puis la rivière a « fait le travail » en transportant les matériaux lors des crues, et le coût des travaux a pu être réduit (f. 3 et f. 4). Pour qu’elles soient efficaces, ces actions doivent être menées sur l’ensemble du bassin.

La restauration des EBF outre leur fort intérêt hydromorphologique, présente également un fort intérêt hydraulique, en ce sens qu’elle permet aussi de recréer des champs d’expansion de crues (CEC).  Actuellement, la création de CEC est financée dans le cadre des PAPI. L’efficacité hydraulique doit être, dans ce cadre, démontrée par une étude hydraulique. Or, la création d’un CEC a un effet hydraulique limité au droit du projet et il est extrêmement compliqué de démontrer l’efficacité d’un CEC sur des enjeux situés à l’aval. La restauration des CEC par l’intermédiaire des EBF permet ainsi de s’affranchir de cette démonstration par modélisation, puisque l’objectif premier d’un EBF est un objectif hydromorphologique, ce qui facilite l’obtention des financements pour la réalisation des travaux non plus dans le cadre des PAPI mais des Contrats de Bassins Versants.

Conclusion et perspectives

Si aucune action n’est entreprise rapidement les cours d’eau méditerranéens vont continuer d’inciser leur lit et de se vider de leurs matériaux. Les problèmes déjà constatés vont continuer à empirer, le coût des inondations va augmenter à cause de la destruction des infrastructures (pont, voiries, réseaux…) notamment en raison de l’enfoncement généralisé des lits mineurs par l’accélération des vitesses dans des chenaux de crue, par l’aggravation des risques à l’aval des aménagements anthropiques (merlons, digues…).

Les actions à mettre en œuvre sur les cours d’eau doivent, dès à présent, prendre en compte et favoriser la dynamique sédimentaire. Or, les PAPI ne l’appréhende pas, en se concentrant sur le transport liquide sans tenir compte de la charge solide des rivières, composante essentielle à leur fonctionnement. Le travail avec les Agences de l’eau, via le Contrat de bassin, qui permet une approche hydromorphologique, intégratrice de l’ensemble des composantes d’un cours d’eau, permet de mieux appréhender la question.

La reconquête des EBF sur le bassin versant de l’Aude est financée via l’agence de l’eau, les départements et la Région. Cette politique qui se généralise suite aux récents évènements majeurs de 2018, 2020 etc., fait actuellement l’objet d’une réflexion par le biais d’une stratégie foncière à l’échelle du bassin versant, qui permettra de définir des secteurs prioritaires pour la reconquête des EBF, voire l’intégration, à termes, de cette stratégie dans les documents de planification et d’aménagement du territoire.

Ressources :

sdea

Retour d’expérience – Le Diagnostic foncier – SDEA

(Présentation faite dans le cadre de la Webconférence “L’action foncière pour préserver les milieux humides”, organisée le 11 avril 2024, par l’OIEau, le Pôle-relais mares et vallées alluviales et le Centre de ressources Milieux Humides (en savoir plus).

Le SDEA (Syndicat des eaux et de l’assainissement d’Alsace-Moselle) mène un diagnostic foncier
en zone humide, suite à de premières expériences concluantes dans le cadre de l’animation des
captages d’eau potable. Les premiers tests se font sur le bassin versant de la Zorn. Cette démarche
se fait en trois étapes :


1) Le pré-diagnostic foncier et agricole
Il est mené en partenariat avec la Safer. Il comprend une description du territoire, l’analyse du marché foncier, et la caractérisation du tissu agricole et de l’assolement. Il permet d’obtenir une meilleure connaissance du foncier privé et publique, et de son utilisation agricole. À son issue, des opportunités foncières avec les exploitants, les propriétaires et les communes sont identifiées


2) Le diagnostic foncier
À partir de ce pré-diagnostic, des rencontres sont organisées avec les agriculteurs, puis avec les
propriétaires, pour appréhender les conditions de vente, d’échange amiable et de contractualisation (ex : BRCE). Cette phase conduit à élaborer un plan d’action foncier précisant les conditions de mise en œuvre.


3) Mise en place du plan d’action et des outils fonciers / agricoles
Cette dernière phase consiste en la mise en œuvre du plan d’action.
En savoir plus :

Témoignage vidéo de Jeanne Tardieu, du SDEA (https://bassinversant.org/webconference-laction-fonciere-pour-preserver-les-milieux-humides/).

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[Vidéo] EPISEINE – À la découverte du bassin de l’Yonne – EPTB Seine Grands Lacs

L’EPTB Seine Grands Lacs, à travers sa plateforme EPISEINE développe de nombreuses actions de communication, sensibilisation des acteurs du bassin pour les informer sur les enjeux et le fonctionnement spécifique des inondations du bassin et les préparer à la conduite à tenir en cas d’inondations.

Cette nouvelle vidéo présente la géographie du bassin de l’Yonne, les aléas hydrologiques auxquels il est exposé et beaucoup d’autres questions sont abordées.

https://episeine.fr/actualite/video-la-decouverte-du-bassin-de-lyonne

Découvrez l’ensemble des vidéos réalisées par EPISEINE : https://episeine.fr/vid%C3%A9oth%C3%A8que

Ainsi que les nombreux outils : https://episeine.fr/outils-a-telecharger

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Meilleurs Vœux 2025

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Offre d’emploi – recherche un(e) responsable du pôle Information, Sensibilisation, Education, Formation (ISEF) – EPAGE HuCA

En tant que responsable du pôle ISEF, vous piloterez une équipe autour d’une démarche agile et collaborative, en lien avec un large réseau de partenaires, notamment associatifs, pour le déploiement d’actions pédagogiques, événementielles et de communication à l’échelle du million d’habitants du territoire.
La fiche de poste est accessible au lien suivant : Offre Responsable du Pôle ISEF (pdf)

Agenda de l’ANEB

Instances 2025

  • Le 16 janvier, 15h à 16h : Conférence-débat – Etude Philippe MARC, en visio

https://us02web.zoom.us/j/84598681798?pwd=5aw39zhbUimO8SkigjQi6z2nhgQlMn.1 / ID de réunion: 845 9868 1798 / Code secret: 195339

  • Le 21 janvier de 16h à 17h30 : Conseil d’Administration, en visio

https://us02web.zoom.us/j/84292731378?pwd=t9roJOrwdIPQgFGkJ2IvWOe89jQdQ7.1 / ID de réunion: 842 9273 1378 / Code secret: 697618

  • 4 avril de 16h30 à 18h : Conseil d’Administration, en visio de 15h à 16h30 : Commission Présidents de CLE à confirmer
  • 20 mai journée A CONFIRMER : Assemblée Générale à Paris
  • 26 juin de 16h30 à 18h : Conseil d’Administration, en visio
  • 18 septembre de 16h30 à 18h : Conseil d’Administration, en visio
  • entre le 29 septembre et le 17 octobre (sera précisée dès que possible) : CONGRES de l’ANEB à Marseille
  • 13 novembre de 16h30 à 18h : Conseil d’Administration, en visio 15h à 16h30 : Commission Présidents de CLE (à confirmer)
  • 11 décembre de 16h30 à 18h : Conseil d’Administration, en visio

Réunion des Directions 

  • 5 février à partir de 14h jusqu’au 6 février à 16h30 : Séminaire des Directions à Paris (à priori au siège de l’ANEB, 22 rue de Madrid. Si nous sommes très nombreux, nous vous repréciserons le lieu mais dans tous les cas sur Paris)
  • 18 mars de 11h à 12h30 : Réunion des Directions en visio (RD)
  • 13 mai de 11h à 12h30 : Réunion des Directions en visio (RD)
  • 10 juin de 11h à 12h30 : Réunion des Directions en visio (RD)
  • 9 septembre de 11h à 12h30 : Réunion des Directions en visio (RD)
  • 4 novembre de 11h à 12h30 : Réunion des Directions en visio (RD)
  • 2 décembre de 11h à 12h30 : Réunion des Directions en visio (RD)

Groupes de Travail

  • 28 janvier de 16h à 17h30 – GT ruissellement en visio

https://us02web.zoom.us/j/82421293313?pwd=vy5DNkCOXtodKtZKNBakOzmbssBKGZ.1 / ID de réunion: 824 2129 3313 / Code secret: 459462

Les dates seront ajoutées au fur et à mesure, principalement sur les mardis de 10h45 à 12h30

Pour information

  • 22 et 23 janvier : Participation de l’ANEB au Carrefour des Gestions Locales de l’Eau à Rennes
  • 5 février de 8h à 9h30 : Petit-déjeuner « ANEB » à l’Assemblée Nationale / Une petite délégation de l’ANEB sera constituée au regard du nombre de places disponibles
  • Participation à la convention Intercommunalités de France et au salon des Maires de France à organiser

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Stage : Evaluation de la mise en œuvre du volet zones humides du SAGE Vallée de la Garonne

Sa mission consistera notamment à réaliser un bilan de l’ensemble des dossiers réglementaires instruits depuis 2020 par le SAGE ; Construire une doctrine partagée avec les services de l’Etat pour optimiser la préservation des zones humides ; Capitaliser les nouvelles zones humides découvertes lors de l’instruction des dossiers réglementaires.

Envoyer la lettre de motivation et CV à : candidature@smeag.fr

Cliquez ici pour plus d’information

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Bassin de la Dordogne : actes des Etats généraux et renouvellement de la Réserve de biosphère UNESCO

La 3e édition des états généraux du bassin de la Dordogne s’est tenue pendant le premier trimestre 2023. Elle a permis de réactualiser l’état des lieux du bassin de la Dordogne et de proposer des voies de travail pour son développement harmonieux.

En juillet 2024, l’UNESCO a salué la concertation de grande ampleur qui a été menée dans ce cadre et qui a été un temps fort du renouvellement, pour 10 ans, de la Réserve de biosphère bassin de la Dordogne.

Vous trouverez toutes les ressources concernant les Etats généraux 2023 et le renouvellement de la Réserve de biosphère, célébré le 5 novembre 2024 à Saint-Chamassy, sur le site https://etatsgeneraux-bvdordogne.fr/.

Formation : Biodiversité végétale et faunistique des milieux humides

Objectif(s) de la formation

  • Reconnaître les principales espèces végétales des milieux humides
  • Reconnaître les principales espèces faunistiques des milieux humides
  • Interpréter la faune et la flore pour caractériser les milieux aquatiques
  • Mettre en relation la réglementation et la dynamique des milieux

Durée : 4 jours

Lieu : Présentiel à Limoges

Date : du 02/06/25 au 06/06/25

Pour tout renseignement, veuillez contacter notre Responsable pédagogique de cette formation :
Yann LAROYE, +33 (0)5 55 11 47 70

Cliquez ici pour plus d’informations.

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Formation : Caractérisation des zones humides sur la base de critères botaniques et pédologiques

Contexte

Les zones humides occupent une position d’interface dans les paysages et sont essentielles à la protection des ressources en eau. Depuis 2008, des textes réglementaires précisent les critères d’identification et de délimitation des zones humides, basés sur la végétation et les sols.
L’approche pluridisciplinaire de la formation et l’intervention de spécialistes (botanistes, pédologues et hydrologue) vous permettront d’acquérir des connaissances théoriques pour comprendre les textes réglementaires en vigueur et bien interpréter les observations de terrain, mais aussi des connaissances pratiques par la mise en situation lors de la journée de terrain.

Objectifs

Décrypter les textes réglementaires relatifs d’identification et de délimitation des zones humides

Savoir reconnaitre et délimiter des zones humides sur la base de critères botaniques et pédologiques

Programme

En salle (1j) :
– Aspects théorique sur les zones humides : définitions, modélisation
– Communautés végétales caractéristiques des zones humides
– Les sols des zones humides
– Discussion

Terrain (1j) :
– Travaux de reconnaissance botanique et pédologique en sous-groupes sur deux sites différents

En salle (0,5j) :
– Bilan de la journée de terrain et de la formation

Responsable(s)

Blandine Foucault-Lemercier
AGROCAMPUS OUEST

Public concerné

Agents des organismes instructeurs : DDTM, police de l’eau
Organismes en charge de la délimitation des zones humides : bureaux d’étude et organismes gestionnaires des territoires (syndicats mixtes…)

Durée

2.5 jour(s) 20 heure(s)

Informations particulières

Prévoir une tenue de terrain.

Tarif : 1000 euros

Lieu : L’Institut Agro Rennes-Angers, campus de Rennes

Contacts

L’Institut Agro Rennes-Angers

Service Alternance et Formation Continue

fc.rennes-angers@institut-agro.fr

Campus de Rennes

tél : +33 (0)2 23 48 55 26

Cliquez ici pour plus d’informations.

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Mission d’Information Exploitation des Installations Hydroélectriques – Assemblée Nationale

Contexte de la Mission

La France refuse la mise en concurrence des concessions hydroélectriques imposée par l’Union européenne, ce qui nourrit un contentieux depuis près de 20 ans. Cette situation conduit notamment à empêcher tout investissement substantiel dans le parc hydroélectrique, au détriment de nombreuses politiques publiques structurantes pour les territoires.

Pour sortir de cette impasse, une Mission d’information sur la gestion et l’exploitation des installations hydroélectriques a été créée le 18 septembre dernier par l’Assemblée nationale pour étudier les différentes solutions juridiques possibles pour mettre fin au contentieux.

Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Philippe Bolo en sont les rapporteurs.

Audition et Contribution de l’ANEB

Le 2 décembre dernier, l’ANEB était auditionnée, aux côtés de l’Association nationale des élus de montagne (ANEM), de l’Association nationale des maires ruraux de France (AMRF) d’Intercommunalités de France et de Départements de France dans le cadre de la mission d’information sur les modes de gestion et d’exploitation des installations hydroélectriques créée le 18 septembre dernier.

La contribution écrite de l’ANEB a été transmise : une gestion intégrée et globale à l’échelle du bassin versant est indispensable, prenant en compte l’ensemble des usages de l’eau et des incidences des ouvrages. Une association systématique du concessionnaire, de l’Etat et des collectivités via en particulier l’EPTB en ce qui concerne la gestion de l’eau est préconisée, ainsi qu’un financement fléché de l’ingénierie de Bassin et des conséquences des ouvrages sur la morphologie et le transport solide.


Annexes

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Chantier nature sur les marais de Pen en Toul, Larmor-Baden (56)

Où : Rendez-vous sur le parking de la rue Gilles Rio, à l’entrée de Larmor-Baden

Heure : 9h00 – 12h30

Les chantiers nature proposés sur les marais de Pen en toul sont des opérations de restauration et de réouverture de milieux humides remarquables par des actions de coupe, de débroussaillage et de fauche.

Ils sont aussi des moments de convivialité et d’échange !

Pas de réservation nécessaire
Équipement recommandé : bottes, gants de jardinage
Si vous avez du matériel de coupe, vous pouvez l’apporter.