Contexte

Le Sénat a créé la mission d’information sur la “Gestion durable de l’eau : l’urgence d’agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement”. Le 8 mars 2023 celle-ci s’est réunie pour entendre l’ANEB : M. Bruno FOREL, président, M. Frédéric MOLOSSI co-président, Mme Catherine GREMILLET directrice. M. Rémy POINTEREAU sénateur présidait la séance et M. Hervé GILLÉ sénateur en était le rapporteur.

Pour l’ANEB, aller plus fort et plus vite est une nécessité au regard des enjeux de l’eau sur nos territoires dans un contexte de changements climatiques. L’ANEB a proposé une organisation lisible et homogène sur tout le territoire national en Commissions Locales de l’Eau et en Etablissements Publics de Bassins, garante d’une planification, d’une programmation et d’une action en commun par bassin, respectueuse des principes de subsidiarité et de solidarité.

Liens utiles

• Retrouvez la page web du Sénat sur la mission d’information sur la “Gestion durable de l’eau : l’urgence d’agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement”
• Retrouvez l’intégralité de l’audition de l’ANEB par la mission du Sénat en vidéo
• Retrouvez le compte-rendu de l’audition de l’ANEB par la mission du Sénat (à venir)

Contexte

Les petits ruisseaux est un podcast en 9 épisodes qui va à la rencontre de celles et ceux qui ont mené des réalisations concrètes, qu’il s’agisse d’actions ponctuelles à l’échelle individuelle ou de projets de grande envergure menés sur un territoire tout entier. Le micro est tendu aux porteurs de projets. Ils livrent leurs motivations, les différentes étapes de leurs projets, leurs sentiments au fur et à mesure de leur réalisation. Une immersion sensible auprès de ceux qui s’engagent pour demain.

7e épisode – le conservatoire départemental des zones humides

Le 7e épisode du podcast Les petits ruisseaux de l’OiEau : le conservatoire départemental des zones humides de la Haute-Garonne est disponible. Il parle de gestion intégrée des eaux pluviales grâce à la nature (approche SfN) et des zones humides.

Retrouvez l’ensemble des podcast de l’OiEau au 21/03/23 – Les petits ruisseaux : Document

Le rapport de synthèse du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) vient de paraître (en anglais), à l’issue d’une session d’approbation qui s’est tenue du 13 au 17 mars en Suisse avec les représentants des 195 pays membres du GIEC. Ce document synthétise les rapports des trois groupes de travail sur les éléments physiques du climat, l’adaptation et l’atténuation.

Cette synthèse est aussi accompagnée de déclarations générales et de figures (le tout en anglais). Le gouvernement français a aussi publié une synthèse des rapports des trois groupes de travail sur les éléments physiques du climat, l’adaptation et l’atténuation. Retrouvez ci-dessous ces éléments.

Le 6e rapport de synthèse du GIEC

• Rapport de synthèse sur le 6e rapport d’évaluation du GIEC (en anglais) : rapport de synthèse
• Volume I – Groupe de travail I Climate Change 2021: The Physical Science Basis : rapport
• Volume II – Groupe de travail II : Climate Change 2022: Impacts, Adaptation and Vulnerability : rapport
• Volume III – Groupe de travail III : Climate Change 2022: Mitigation of Climate Change : rapport
• Déclarations générales (en anglais) : Headline statements
• Figures (en anglais) : Figures from the Summary for Policymakers

Synthèse du gouvernement français

• Ce qu’il faut retenir du 6e rapport d’évaluation du GIEC : Synthèse

Contexte et objectif du projet

MAPD’O est un projet réalisé par le laboratoire Environnement Ville Société du CNRS et porté par l’Office Français de la Biodiversité depuis janvier 2023. Il a pour but le développement d’une interface web à l’intention des opérateurs autour des données et modèles en hydromorphologie, l’objectif étant de faciliter le diagnostic hydromorphologique des cours d’eau sur un bassin versant.

Découvrez ci-dessous la plaquette descriptive du projet MAPD’O.

Demande d’échanges et de Rex

Louis Manière, géomaticien au CNRS et porteur du projet MAPD’O, sollicite un échange avec les membres du réseau de l’ANEB intéressés par la démarche. Ce temps d’échange (en visio 30min à 1h) permettra de présenter le projet, de rentrer plus spécifiquement dans les fonctionnalités ou données qui pourraient aider dans les diagnostics de bassin et d’échanger sur les attentes des gestionnaires sur cet outil.

Contact

Pour plus d’informations sur le projet et la demande d’échanges vous pouvez contacter Louis Manière, géomaticien au CNRS, Laboratoire Environnement Ville Société, CNRS – UMR 5600 – ENS de Lyon : louis.maniere@ens-lyon.fr

Contexte

Dans le cadre de l’élaboration du PAPI du Val de Saône et de la cote viticole, l’EPTB Saône Doubs entreprend une action de recensement et de caractérisation des remblais présents dans le lit majeur de la Saône.

L’objectif est ainsi d’identifier des sources potentielles de restauration du champ d’expansion des crues, de chiffrer les volumes attendus par un déblaiement des remblais inutilisés, et d’en étudier les coûts ainsi que les conditions réglementaires.

Appel à retours d’expérience

L’EPTB travaille actuellement sur la conception d’une méthodologie qui s’appuie principalement sur l’analyse des données LIDAR conjointes aux archives disponibles. Ainsi, l’EPTB est à la recherche d’autres structures ayant mené des projets similaires afin d’échanger des informations et d’enrichir leur méthodologie.

Si vous avez déjà travaillé sur des opérations de recensement des remblais ou de « dé-remblaiement » en plaine d’inondation, et que vous souhaitez partager votre expérience dans ce domaine, vous pouvez contacter Emiel Van Den Bosch. Vous trouverez ci-dessous ses coordonnées.

Contact

• Courriel : emiel.vandenbosch@eptb-saone-doubs.fr
• Portable : 06 27 92 87 19

Contexte

Le Centre de ressources Cours d’eau de l’Office Français pour la Biodiversité accompagne les professionnels de la biodiversité dans la mise en œuvre d’actions de préservation et de restauration des cours d’eau dans le cadre d’une gestion intégrée des enjeux de l’eau, sol et climat à l’échelle du bassin versant. Ainsi, il élabore des outils pratiques, contribue au transfert de la connaissance, met à disposition des informations, favorise la mise en relation des acteurs et des réseaux existants en établissant le réseau national d’acteurs Cours d’eau. L’ANEB, membre du comité de pilotage du centre de ressources, participe aussi à cette mission, en mobilisant son réseau et ses membres.

A l’occasion de la Journée internationale d’action pour les rivières, le Centre de ressources Cours d’eau de l’OFB vous présente un nouveau dispositif : les RDV Rivières. Ce sont des retours d’expérience de travaux réalisés sur des cours d’eau.

Les dates

Les retours d’expérience se feront de mars à juin 2023 et seront disponibles sur les réseaux sociaux et le site de l’OFB.

Retour d’expérience : le cas de l’Yzeron

Un premier retour d’expérience a été publié : de l’Yzeron où une cinquantaine d’ouvrages ont été supprimés ou aménagés d’un dispositif de franchissement piscicole sur la rivière et ses affluents. Ces travaux de restauration ont permis de rétablir la circulation piscicole et notamment l’accès à des zones de reproduction et à deux zones de refuge du bassin versant où l’eau est fraîche et plus abondante durant les étés : l’Yzeron amont et le ruisseau du Ratier. Les résultats du suivi génétique ont mis en évidence des mouvements migratoires entre les sites décloisonnés notamment sur le cours principal de l’Yzeron, le ruisseau de Charbonnières, le Ratier et la Milonière. Avant travaux, les populations de truites étaient isolées avec un taux important de consanguinité et donc une faible diversité génétique.

Type de contrat : Contrat à durée déterminée de droit public
Durée : 12 mois renouvelable
Rémunération : en fonction des grilles de rémunération et du profil du candidat retenu
Date de prise de fonction : Avril‐Mai 2023
Résidence administrative : Birieux (01)
Le dossier de candidature est à déposer jusqu’au 19 mars 2023 sur la plateforme de recrutement

Les milieux humides sont des écosystèmes remarquables, tant par leurs fonctions hydrologiques et physico-chimiques que par la biodiversité qu’ils abritent. Pourtant, ils sont largement menacés puisque la moitié des zones humides du territoire français auraient été détruites ces cinquante dernières années. Les projets d’aménagement, d’infrastructures linéaires de transport, d’étalement urbain … constituent une cause importante de disparition de ces milieux.

La séquence ERC, « Eviter-Réduire-Compenser », vise à atteindre une absence de perte nette de biodiversité due à un projet, en évitant les impacts négatifs du projet sur les milieux quand cela est possible, puis en les limitant autant que possible, et en dernier lieu, en compensant les impacts significatifs résiduels qui n’ont pu être évités ni réduits. Présente dès la Loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, la séquence ERC a été renforcée avec la Loi n°2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, qui introduit notamment l’objectif d’absence de perte nette de biodiversité. Dans la continuité de ces évolutions législatives, le Plan Biodiversité publié en juillet 2018 fixe des actions en matière de préservation et restauration des zones humides (action n°5), d’arrêt de l’artificialisation des sols (action n°10) et d’amélioration de la séquence ERC (action n°90). Ce plan, ainsi que la Convention citoyenne pour le climat de 2020, consacrent la démarche « Zéro Artificialisation Nette » qui a pour objectif de réduire de 50 % le rythme d’artificialisation et de consommation des espaces naturels, forestiers et agricoles d’ici 2030, par rapport à la consommation mesurée entre les années 2011 et 2020.

Ce bulletin bibliographique recense les documents disponibles dans les bases documentaires des Pôles-relais zones humides sur cette thématique. Il s’agit d’une mise à jour du bulletin bibliographique du même nom datant de 2018.

Pour citer ce document :

ANEB – Pôle-relais mares et vallées alluviales. La séquence ERC « éviter-réduire-compenser » appliquée aux milieux humides. Pôles-relais zones humides, coll. « Pôles-relais zones humides – Bulletin bibliographiques ». 2022, 59 p.

Voir la collection des Bulletins Bibliographiques des Pôles-relais zones humides sur le Centre de Ressource Milieux Humides