Eaux & Vilaine et l’ANEB ont eu le plaisir de vous accueillir au Carrefour des Gestions Locales de l’Eau les 31 janvier et 1er févier 2024 sur leur stand au hall 5.
Deux temps forts
Mercredi 31 janvier, à 15h30, Eaux & Vilaine est intervenu au sein de l’atelier « Solutions fondées sur la nature », avec la présentation du projet mené sur le cours d’eau Le Borgnet à Saint-Méen-Le-Grand.
Jeudi 1er février, à 14h, Bruno Forel, Président de l’ANEB, intervienenait lors de la conférence : « Panorama du financement de la politique de l’eau en France métropolitaine ».
Enfin, à l’occasion des JO 2024, les membres et partenaires de l’ANEB organisent partout en France, dans le cadre des Journées Relais de l’Eau, des événements sportifs et ludiques pour découvrir et partager les enjeux de la gestion de l’eau à l’échelle du bassin versant. Venez les découvrir sur notre stand !
Evènement organisé en partenariat avec l’EPTB Eaux & Vilaine
C’est dans le cadre de l’animation du réseau d’acteurs zones humides du bassin de la Loire, portée par la Fédération des Conservatoire d’espaces naturels, que nous vous proposons la série de Webinaires “Paroles d’éleveurs”. EPISODE N°2 : « Élevage en zones humides, viable ou pas en marais ? » avec Frédéric Signoret, éleveur-paysan de nature GAEC La Barge, et Elise Guiheneuf, chargée de mission au Conservatoire des Races Animales en Pays de la Loire (CRAPAL).
En décembre 2023 les précipitations sont proches de la normale en moyenne sur la France mais avec une pluviométrie très hétérogène. La sécheresse des sols est persistante sur le pourtour du golfe du Lion et l’est de la Haute-Corse mais des inondations et crues surviennent sur les Alpes du Nord et l’extrême nord. Au 1er janvier, le taux de remplissage des nappes continue d’augmenter, il est de 68% contre 49% au 1er décembre, avec une moyenne des 10 dernières années de 53%.
Une conférence technique territoriale dont le thème était “Inondations par ruissellement : quelle gestion pour nos territoires” a été organisée le 4 décembre 2023 dans le Grand Est, pour présenter des retours d’expérience et des outils en matière de stratégie de gestion des inondations par ruissellement.
Cette conférence technique territoriale était consacrée à la question de l’élaboration des stratégies de gestion du risque d’inondation par ruissellement. Elle fait suite au webinaire organisé par le Cerema Méditerranée le 8 juin 2023, qui constituait une introduction générale aux journées techniques locales (Aix-en-Provence, Lille, Bordeaux et Nancy).
La directive Eaux Destinées à la Consommation humaine (EDCH) de 2020 a été transposée en décembre 2022. L’arrêté du 3 janvier 2023 relatif au plan de gestion de la sécurité sanitaire de l’eau réalisé de la zone de captage jusqu’en amont des installations privées de distribution impose aux PRPDE de travailler à la protection des zones en amont des captages dits sensibles (volet ressource des PGSSE).
Il est donc essentiel de définir la zone appelée AIRE D’ALIMENTATION DE CAPTAGE (AAC).
Cette visioconférence a pour objectif de présenter les enjeux et la méthodologie de délimitation des AAC pour les captages d’eau de surface et d’eau souterraine, ainsi que les possibilités de financement de ces délimitations.
Public cible : les animateurs sur les Aires d’Alimentation de Captage (AAC), les animateurs BV/Agricole, les DTTM, les PRPDE…
Dans le cadre du partenariat entre l’Association de Prévention des Catastrophes Naturelles et Technologiques (AFCPNT) et le Bouclier bleu France (BbF) répondant à l’objectif gouvernemental « Tous résilients face aux risques », nous souhaitons vous faire participer à un sondage visant à appréhender le niveau de connaissance, de perception et de préparation des propriétaires et gestionnaires publics de biens culturel face aux risques naturels et technologiques.
Les résultats de ce questionnaire seront utiles pour développer des outils adaptés qui pourront être mis à disposition de l’ensemble des acteurs : patrimoine culturel et prévention des risques de catastrophes.
Les 10 minutes que vous pourrez consacrer à ce questionnaire en ligne seront précieuses pour jeter les bases d’une stratégie durable de résilience face aux risques.
Votre réponse, ou celle de vos interlocuteurs en charge de cet enjeu, est attendue avant le 31 janvier 2024.
Merci à toutes et tous pour votre aide et votre soutien à nos actions.
A l’heure où le changement climatique oblige les acteurs bretons de l’eau à questionner les nouvelles modalités d’une gestion collective de la ressource, le Creseb propose à ses partenaires de venir échanger avec une diversité d’experts le 16 janvier 2024, autour de quelques fondements : que comprenons nous du terme “ressource en eau” ? Comment s’est construite la gouvernance de l’eau ? Quelles sont les différentes valeurs attachées à cette ressource ? Comment concilier sobriété des usages de l’eau et développement ? Quelles évolutions faut-il enclencher pour une gouvernance de l’eau plus efficace ?
A l’occasion de la publication de la deuxième version de la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides, l’OiEau et le centre de ressources sur les milieux humides vous invitent à une webconférence de présentation le vendredi 9 février de 10h à 12h.
Cet évènement s’adresse aux agents des services déconcentrés de l’État et de ses établissements publics, aux bureaux d’études en environnement, aux collectivités locales, …
Il pourra également intéresser les porteurs de projet susceptibles d’impacter les zones humides, et plus largement les gestionnaires de zones humides et le monde universitaire.
Avec les participations de : OFB, Soltis Environnement (filiale de Biotope), PatriNat, DDT des Yvelines, SMIDDEST, MTECT. Retrouver l’invitation au format pdf.
L’OFB, PatriNat OFB-MNHN, Biotope et sa filiale Soltis Environnement, le Cerema, l’Inrae, les Universités François Rabelais de Tours et Savoie Mont Blanc, la Tour du Valat, leurs partenaires du Syndicat Mixte pour le Développement Durable de l’Estuaire de la Gironde (SMIDDEST) et du Syndicat Mixte des Étangs Littoraux (Siel) publient la nouvelle version de la Méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides.
Historique
Les zones humides assurent des fonctions essentielles : elles soutiennent le débit d’étiage des cours d’eau, ralentissent les ruissellements, stockent le carbone, accueillent la faune et la flore… mais les atteintes sur celles-ci se poursuivent. Quand un projet d’aménagement impacte les fonctions d’une zone humide, des mesures d’évitement, de réduction et de compensation (séquence ERC) sont requises sur ces fonctions.
Depuis 2016, la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides (version 1) a permis, en application de la rubrique 3310 de la nomenclature relative aux projets d’Installation, Ouvrages, Travaux ou Activités, de promouvoir les projets de « moindre impact environnemental » sur les zones humides continentales. Cette méthode, principalement destinée à un public technique en charge de réaliser, instruire ou rédiger l’avis technique sur un dossier d’autorisation environnementale ou de déclaration, permet notamment, d’évaluer rapidement le respect des principes qui régissent cette compensation. L’accompagnement par des notes du Ministère en charge de l’environnement, les sessions de formation dispensées, l’automatisation SIG par une extension QGIS du Cerema ont favorisé son utilisation. Les sept années passées ont permis d’identifier les compléments à apporter à une version 2.
Les nouveautés de la version 2
Une version 2 a été conçue grâce à des recherches bibliographiques, des prototypes testés sur le terrain (200 sites, Figure ci-après) et des révisions pour tenir compte de retours critiques. À titre d’exemple, les tests, enquêtes et mises en situation sur les territoires du SMIDDEST et du Siel, ont permis d’étudier l’appropriation de cette version 2.
Figure 1 : Tests d’un prototype préfigurant la version 2 de la Méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides. Le test est ici réalisé sur le littoral main en partenariat avec une collectivité locale.
o l’inclusion de nouvelles fonctions : soutien au débit d’étiage et atténuation du débit de crue en aval
o l’inclusion de nouveaux indicateurs (Figure ci-après) pour évaluer les fonctions
o l’inclusion d’une interface de dimensionnement pour que les parties prenantes octroient un ratio fonctionnel au projet d’aménagement (Figure ci-après). Issue d’une approche pluridisciplinaire en sciences humaines et sociales et en écologie, cette interface permet de tenir compte des enjeux inhérents à chaque territoire où est envisagé un projet d’aménagement et du risque d’échec et du délai pour obtenir les gains associés à une mesure de compensation écologique.
Figure 2 : Compartiments écologiques mobilisés pour calculer 35 indicateurs qui évaluent les fonctions des zones humides durant la mise en œuvre de la séquence ERC avec la version 2 de la Méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides.
Figure 3 : Aperçu de l’interface de dimensionnement incluse dans la version 2 de la Méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides. Ici, le visuel correspond au critère mobilisé sur les trajectoires écologiques pour évaluer le délai avant d’obtenir les résultats d’une mesure de compensation écologique.
Cette seconde version s’accompagne :
o d’un guide pour accompagner l’usager pas à pas
o d’un tableur pour saisir une évaluation et afficher son résultat de manière standardisée
o d’une extension QGIS développée avec le Cerema pour automatiser l’aspect SIG
En plus, des ressources bibliographiques sont disponibles. Elle portent sur les fondements théoriques, scientifiques et techniques de la méthode. Elles sont également constituées de deux référentiels sur les actions écologiques en zones humides et les trajectoires écologiques entre habitats EUNIS. Un rapport présente en détails l’interface de dimensionnement dans le cadre de la séquence ERC.
En utilisant cette méthode, les informations récoltées sur les sites, impacté et de compensation, permettent de renseigner :
o le diagnostic de contexte : est-ce pertinent de comparer les fonctions sur les sites, impacté et de compensation ?
o l’interface de dimensionnement : quel ratio fonctionnel les parties prenantes octroient-elles au projet d’aménagement pour évaluer l’équivalence fonctionnelle, compte tenu du risque d’échec de la mesure de compensation et du délai pour obtenir son résultat ?
o le diagnostic fonctionnel : les gains fonctionnels sur le site de compensation portent-ils sur suffisamment d’indicateurs pertinents (étant donné les enjeux fonctionnels sur le territoire) pour considérer que l’équivalence fonctionnelle est vraisemblable ?
Ces nouveautés ne nécessitent pas plus de temps pour conduire une évaluation en comparaison à la version 1. Sur les volets « fonctions » et « habitats » des zones humides, cette version 2 permet d’évaluer la quasi-totalité des principes régissant la compensation écologique (Figure ci-après).
Figure 4 : Champs d’application et d’investigation des versions de la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides.
Perspectives
Des webinaires, formations, initiations et journées techniques sont prévus pour accompagner les acteurs. Des mises à jour permettront d’intégrer les avancées scientifiques et les retours critiques des utilisateurs. Cette version sera complétée à l’avenir pour être utilisable en Outre-mer.
L’eau devrait être vue comme une alliée plus qu’une contrainte pour l’aménagement du territoire : sa prise en compte améliore leur résilience face au changement climatique. Des solutions existent comme les îlots de fraîcheur, les trames vertes et bleues, la protection des sols, la gestion des eaux pluviales à la source… Les documents d’urbanisme, qui fixent les règles d’utilisation des espaces sont le premier levier d’action pour cela : comment prendre en compte efficacement l’enjeu eau dans ces documents ? Quelles bonnes pratiques ?
Pour apporter des réponses, l’agence de l’eau Seine-Normandie organise, le jeudi 19 octobre 2023 de 10h à 12h30, un webinaire participatif dédié à l’intégration des enjeux de l’eau dans les documents de planification.
Sandrine Rocard, Directrice générale de l’agence de l’eau Seine-Normandie et Amélie Renaud, Adjointe au directeur de l’Habitat, de l’Urbanisme et des paysages au sein du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
3 tables rondes animées par la journaliste Emmanuelle Dancourt
Table ronde 1 : Comment rendre les villes plus résilientes face au changement climatique ?
Christian Métairie, Président du SMBVB (Syndicat Mixte du bassin Versant de la Bièvre)
Alexandre Nezeys, Chargé du plan baignade à l’Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre, en cours de confirmation
Stéphanie Stiernon, Adjointe déléguée à l’urbanisme et aux grands projets à la Ville de Douai
Christophe Poupard, Directeur de la connaissance et de la planification de l’agence de l’eau Seine-Normandie
Table ronde 2 : Comment faire de l’eau un atout en zone rural ?
Jean-Pierre Abel, Président du syndicat DEPART
Thierry Convert, Vice-Président à l’eau et l’assainissement de l’Agglomération de Rambouillet Territoires
Eric Bertrand, Vice-président développement durable et risques majeurs de l’Agglomération de la région de Compiègne
Christophe Poupard, Directeur de la connaissance et de la planification de l’agence de l’eau Seine-Normandie
Table ronde 3 : Quels leviers pour un document d’urbanisme ambitieux ?
Jean-Pierre Abel, Président du syndicat DEPART
Christian Piel, Urbaniste et hydrologue
Adeline Live, Adjointe à la cheffe de département planification et territoires de la DRIEAT
Une présentation de TURB’Eau, la nouvelle plateforme développée par l’agence de l’eau pour vous aider à mieux intégrer l’eau dans les documents d’urbanisme.
Intégrer la gestion de l’eau dans les documents d’urbanisme peut être compliqué car cela mobilise des compétences qui ne sont pas nécessairement présentes dans les services et bureaux d’études qui ont la charge de rédiger ces documents.
C’est pourquoi l’agence de l’eau Seine-Normandie vient de lancer TURB’Eau (Territoires, URBanisme et Eau), une plateforme en ligne qui a pour objectif de faciliter la compréhension et l’intégration des enjeux de l’eau dans les documents d’urbanisme, plus particulièrement dans les SCoT et les PLU(i).
Vous êtes service technique de collectivités (communes, EPCI, départements, régions), service d’urbanisme de l’Etat, bureau d’étude, agence d’urbanisme, conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (CAUE), ou encore animateur de SAGE, cette plateforme vous sera utile !
Retrouvez la présentation de Turb’eau lors du webinaire ” L’Eau dans les documents d’urbanisme : une stratégie gagnante face au Changement Climatique ”
Les zones humides sont des milieux fragiles qui remplissent de nombreuses fonctions, dont la préservation de la qualité de l’eau et de la biodiversité. Souvent situées à l’interface entre espaces aquatiques et agricoles, elles sont soumises à de fortes pressions anthropiques. Le code de l’environnement stipule qu’il est nécessaire de les préserver. L’arrêté du 24/06/2008 modifié le 01/10/2009 en précise la définition, introduisant des critères sur les sols et la végétation qui permettent d’identifier et de délimiter des zones humides. Cette réglementation sert de base aux études d’impact d’une installation, ouvrage ou activité sur ces zones. La formation se focalise sur les aspects pédologiques de ces textes réglementaires, en particulier sur la reconnaissance des traits morphologiques de l’hydromorphie.
Public concerné
Agents des organismes instructeurs : DDTM, police de l’eau Organismes en charge de la délimitation des zones humides : bureaux d’étude et organismes gestionnaires des territoires (syndicats mixtes…)
Pourquoi faire une formation sur les zones humides ?
Les zones humides, qui englobent les marais, tourbières, étangs, lacs, rivières et autres milieux aquatiques, sont des écosystèmes remarquables par leur biodiversité et leur capacité à fournir de multiples services écosystémiques.
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