Mandat du GT “RMA”
Il a été décidé du renouvellement du groupe de travail Continuité écologique des cours d’eau, désormais intitulé « GT restauration des milieux aquatiques ». Ce groupe de travail, qui s’inscrit dans la continuité du précédent « GT continuité écologique », est recréé pour une durée indéterminée.
Ce groupe de travail a pour mission principale de suivre l’élaboration du plan national de restauration prévu par le règlement européen sur la restauration de la nature. Ce groupe restera également le lieu d’échanges sur la politique de continuité écologique des cours d’eau, en travaillant notamment sur la conciliation et la médiation sur les conflits d’usages, à partir de retours d’expériences.
Les principaux travaux que mènera le groupe sont :
- Participer à titre consultatif à l’élaboration du plan national de restauration sur le volet milieux aquatiques (cours d’eau, plans d’eau, milieux humides).
- Echanger sur la mise en œuvre de la politique de restauration de la continuité écologique (RCE), avec notamment la mise en conformité des ouvrages prioritaires identifiés suite à l’instruction de 2019.
- Echanges autour de retours d’expériences et des conditions de conciliation entre les objectifs de
développement de certaines activités et les objectifs de bon état et de biodiversité aquatique. - Être force de proposition sur les synergies à trouver entre la politique RCE et le Règlement restauration de la nature, notamment à travers la GEMAPI.
- Sur demande du CNE, le groupe peut être amené à travailler, dans le cadre de ses missions, sur d’autres sujets que ceux identifiés dans ce mandat.
>>> Retrouvez ci-joints les supports de présentation ainsi que le mandat du GT.
>>> Ordre du Jour
- 1. Bilan rapide du GT continuité écologique du CNE (voir le PDF du diaporama présenté en séance)
- 2. Présentation du Règlement Restauration de la Nature (voir le PDF du diaporama présenté en séance)
- 3. Les écosystèmes aquatiques dans le Règlement (voir le PDF du diaporama présenté en séance)
- 4. Echanges

























