MTES : Journée Nationale de Prévention des inondations

Avec la participation de Mme Barbara POMPILI, ministre de la Transition écologique, cette journée sera l’occasion d’échanger autour de 3 objectifs

  • Améliorer l’efficacité des programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI)
  • Mieux concilier PAPI et enjeux environnementaux
  • Aménager des espaces plus résilients aux inondations

Le programme de la journée ainsi que les modalités d’inscription sont précisées dans les documents ci-contre.

Webinaire – Le coût de l’adaptation au changement climatique à l’échelle des bassins vs. le coût de l’inaction » – RIOB

L’ANEB est intervenue lors du webinaire organisé par le Réseau International des Organismes de Bassin.


Retrouvez le replay.

L’adaptation au changement climatique à l’échelle des bassins hydrographiques requiert des mesures globales fortes et immédiates qui passent par le renforcement des politiques publiques et la participation locale. Les organismes de bassin – qui ont vocation à promouvoir,  planifier et le financer les politiques d’intérêt général – jouent un rôle fondamental dans l’adaptation au changement climatique, la protection des ressources en eau et de la biodiversité.

Programme

Introduction

Dr. Eric Tardieu, Secrétaire Général, Réseau International des Organismes de Bassin (RIOB) 

Interventions des 3 grands témoins

Modérateur: M. Alain Bernard, Directeur de projets, OiEau  

De l’approche des bassins nationaux…

Mme Caroline Joigneau, Directrice projets, Agence Nationale des Elus de Bassin (ANEB), France
M. Sergio Razera, Directeur, Agence Fondation des Bassins du Piracicaba, Capivari e Jundiaí (PCJ), Brésil 

… à l’approche transfrontalière​​​​

Mme Sonja Koeppel, Secrétaire de la Convention sur l’eau,Co-secrétaire du Protocole eau et santé, Commission Economique pour l’Europe des Nations Unies (CEE-ONU)
M. Fawzi Bedredine, Coordinateur régional,Organisation pour la Mise en Valeur du fleuve Sénégal (OMVS)

Questions / Réponses

Conclusion

Dr. Eric Tardieu, Secrétaire Général, Réseau International des Organismes de Bassin (RIOB)


Séminaire Gestion des Ripisylves

“Comment améliorer la gestion de nos ripisylves ? Quelles pratiques adopter face aux nouveaux enjeux ?”

À la croisée de multiples enjeux, les ripisylves sont des milieux soumis à de nombreuses pressions telles que l’altération de la dynamique fluviale des cours d’eau, le changement climatique, le développement des espèces exotiques envahissantes… Il s’agit des milieux forestiers les plus dégradés à l’échelle européenne (moins de 5% de leur surface initiale). Par ailleurs, ils sont indispensables pour garantir une bonne qualité de l’eau, protéger les populations en limitant les risques d’inondation et ils sont des refuges très importants pour la biodiversité. Ils sont aussi des espaces récréatifs, particulièrement appréciés par les riverains.

Inscription avant le 6 octobre !

–           La page de l’évènement

–           Le formulaire d’inscription

Webinaire – Dimensionner les mesures de compensation écologique : des outils opérationnels pour une meilleure appropriation par les acteurs de l’aménagement du territoire

Le 25 septembre 2020 de 13h30 à 14h30

Dans un contexte mondial de perte de biodiversité alarmante, la réglementation française oblige les aménageurs à éviter, réduire et enfin compenser (séquence ERC) les impacts écologiques causés par leurs projets dans un objectif d’absence de perte nette de biodiversité (APN). La proposition de méthodes d’évaluation de l’atteinte de l’APN représente un enjeu important pour les praticiens d’ERC et pour les chercheurs. La dimension technique de ces outils étant largement traitée par la communauté scientifique, nous nous intéressons à l’opérationnalité des méthodes en vue d’une meilleure appropriation par les acteurs de l’aménagement du territoire. Nous mobilisons des concepts et des méthodes issue de l’ergonomie, (discipline qui étudie les interactions entre les humains et les systèmes) pour proposer une définition de l’opérationnalité accompagnée de critères issus de l’analyse des pratiques des acteurs de la séquence ERC, ainsi que des repères pour un processus de conception orienté opérationnalité.

Nous analysons la prise en compte de l’opérationnalité dans les processus de conception de sept méthodes françaises. Enfin, après avoir testé l’opérationnalité d’une des méthodes étudiées, nous les lui appliquons afin de proposer des améliorations et la rendre plus opérationnelle.

Notre approche ouvre des perspectives pour mieux comprendre les enjeux de l’interface entre recherche et action dans le champ de l’aménagement du territoire et proposer une meilleure prise en compte de l’opérationnalité dans les projets de recherche appliquée.

Webinaire présenté par Agnès Mechin

Journée Restauration écologique du Rhône

Mardi 17 novembre 2020 – ENS – Lyon

Cette journée sera rythmée par quatre temps forts :

– Carte d’identité du Rhône : le fleuve repositionné dans sa trajectoire

– Restauration écologique du fleuve : les grands enseignements depuis 20 ans

– Les stratégies actuelles de restauration du Rhône

– En route pour renforcer la gestion environnementale durable du fleuve : regards croisés des acteurs

Partenaires du Plan Rhône, services de l’Etat, collectivités, scientifiques, gestionnaires d’espaces naturels, associations de protection de la nature, bureaux d’études, fédérations de pêche, venez échanger et partager vos expériences à cette occasion !

Détails et Inscriptions ici

Conférence “Ville perméable” Mobiliser l’ensemble des acteurs, pour une gestion intégrée et une ville résiliente.

3 novembre 2020 – Lyon

Lieu : Hôtel de la Métropole de Lyon (3e) et visio-conférence

Objectifs : S’inspirer des stratégies et solutions développées en France et au Québec ; partager nos cultures de la gestion de l’eau dans la ville, mais aussi de mobilisation des différents acteurs, publics, privés et usagers, et des différentes disciplines, pour faire évoluer les pratiques face aux enjeux d’une ville résiliente.

Les grands axes :

– Évolution des connaissances pour une évolution des pratiques

– Table ronde autour de la chaîne des acteurs et leurs contraintes

– Animer une dynamique territoriale en faveur de villes plus perméables (format webinaire France-Québec)

Programme détaillé à venir !

Toutes les informations ici

Formation « Méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides »

La méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides apporte un appui technique à l’expertise des dossiers « loi sur l’eau » (élaboration, instruction, avis technique) dans le cadre de la mise en œuvre de la séquence « Eviter réduire compenser ». Cette méthode, rapide à mettre en œuvre sur le terrain, permet de vérifier que certains principes de la compensation sont bien respectés. C’est pourquoi, le ministère en charge de l’écologie a transmis à l’ensemble de ses services de l’Etat et établissements publics, une note sur le sujet en juillet 2016.  

Retrouvez les informations sur les formations proposées sur “la méthode nationale d’évaluation des fonctions des ZH”

Formations proposées par l’Office français pour la biodiversité et le Forum des Marais Atlantiques, le Cerema, le Pôle-relais Lagunes et Biotope méditerranéennes, 

Formation de 2 jours

A destination des services de l’Etat (DDT, DREAL) et organismes publics uniquement.

  • du 18 et 19 janvier à Bordeaux (33000) organisée par le Cerema et le CVRH de Bordeaux
  • du 9 et 10 février à Toulouse (31000) organisée par le Cerema et le CVRH de Toulouse

Formation de 4 jours

Ouverte à tous

Dates à venir

Eau & Biodiversité : Concours Capitales Françaises de la Biodiversité – TEN

Depuis 2019, il complète le dispositif de reconnaissance « Territoires engagés pour la nature » qui reconnaît l’engagement pour l’avenir des communes et intercommunalités dans les régions qui animent ce dispositif national.

Eau & Biodiversité

En 2021, la compétition amicale pour élire la future Capitale française de la Biodiversité portera sur le thème « Eau & Biodiversité ».

Elle permettra aux collectivités de valoriser leurs actions et celles de leurs partenaires en matière de préservation des zones humides, de restauration de la continuité écologique des cours d’eau et de leurs berges, mais aussi du littoral et du lien avec le milieu marin ; de gestion des eaux pluviales, de désimperméabilisation, de lutte contre le risque d’inondation ou contre le changement climatique et ses conséquences via des solutions fondées sur la nature ; de protection de la ressource en eau potable par la protection des milieux, etc.

Les candidatures sont ouvertes depuis le 30 juillet 2020, avec une date limite de remise de dossiers de candidature fixée au 31 décembre 2020. Les dossiers seront évalués pendant l’hiver 2021 par le comité scientifique et technique, suivies de visites de terrain au printemps pour les meilleures candidatures, et un palmarès annoncé à la mi-2021.

Retrouvez toutes les infos sur le site Capitales Françaises pour la Biodiversité.

Découvrez le site de l’initiative Territoires engagés pour la nature TEN

Master Classe “Elaborer une stratégie partenariale de formation des élus sur son territoire”

Une journée de travail « Elaborer une stratégie partenariale de formation des élus sur son territoire” s’est déroulée le 7 octobre 2020 sur le territoire de l’EPTB VILAINE.

La formation des élus est particulièrement importante, notamment après les élections municipales. Cette journée a visé à partager les dynamiques en cours et à co-construire à partir d’éléments généraux et de retours d’expériences et d’échanges.

Cette  journée était ouverte aux membres de l’ANEB et leurs partenaires et aux collectivités bretonnes. 

Plus d’informations sur la page dédiée

Evolution de la réglementation liée aux systèmes d’endiguement

En février dernier, la DGPR (MTES) nous transmettait des propositions d’évolutions réglementaires visant à simplifier certaines règles liées aux systèmes d’endiguement. Après de nombreux échanges, les dernières propositions d’amendements aux projets de textes viennent de nous être transmises…

Vous trouverez ci-joints :

  • les projets de textes initiaux consolidés
  • Les amendements proposés par la DGPR (en tableau comparatif avant/après) suite aux échanges nationaux.

Ces textes devraient prochainement être soumis à consultation publique.

Appel à Candidature – Prix National du Génie Écologique 2020

Pour cette troisième édition, les co-organisateurs que sont l’A-IGÉco et l’Office français de la
biodiversité (OFB), en partenariat avec le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire (MTES)
et le Forum des Marais Atlantiques (FMA), ont pour ambition d’améliorer encore la visibilité du
Prix et de ses lauréats. Pour cela, la remise des prix se fera à l’occasion des Assises Nationales de
la Biodiversité (Massy, Octobre 2020).
De plus à l’occasion des 20 ans du Forum des Marais Atlantiques,
un Prix spécial « Milieux Humides » sera décerné.

Vous avez jusqu’au 31 juillet pour constituer votre dossier de candidature !

: il vous suffit de remplir la fiche de candidature que vous trouverez, avec le règlement du Prix, sur le site de l’A-IGÉco  et de la renvoyer par mail à l’adresse suivante : prixdugenieecologique@a-igeco.fr

Retrouvez l’ensemble des documents sur le site de l’AIGEco

Une évaluation « citoyenne et scientifique » de l’état des zones humides dans le monde 2020

Les zones humides du monde entier sont en danger. Les estimations suggèrent que dans certaines régions du monde, les pertes de zones humides ont atteint 87% depuis 1700. La perte et la dégradation des zones humides ont des répercussions sur le bien-être de l’homme, de la faune et aussi de la flore.

Le Réseau mondial des zones humides (WWN), la section Ramsar de laSociété des scientifiques des zones humides (SWS), le collectif Cobra et l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) se sont réunis pour rassembler et évaluer les informations provenant du monde entier et pour mener une évaluation mondiale basée sur la « science citoyenne » de l’état des zones humides.

Il s’agit d’une répétition de l’enquête de 2017 dont il est question dans le journal Wetland

Veuillez répondre aux questions en vous basant sur vos connaissances et opinions personnelles. Veuillez remplir l’enquête en fonction de l’état de la zone humide avant la pandémie de coronavirus en 2020 qui pourrait avoir entraîné des changements sociétaux temporaires avec des impacts temporaires sur la zone humide.

Veuillez répondre à cette enquête avant le 31 octobre 2020.

Pour en savoir plus, consultez le lien du questionnaire

Consultez le site du MEDWET

Consultez sur le portail Zones humides

RESTITUTION DU PROGRAMME “TRAME BLEUE : ESPACES ET CONTINUITÉS”

Le lieu de la journée reste à confirmer. Il vous sera communiqué au plus vite.

Objectifs

  • Présenter les résultats du programme « Trame bleue : espaces et continuités » et faire connaître certains outils développés dans ce cadre ;
  • Sensibiliser les gestionnaires à l’importance de décloisonner les thématiques et les encourager à porter des projets intégrés qui répondront à la fois aux enjeux de restauration et de préservation des milieux aquatiques et terrestres en cohérence avec les enjeux du territoire, qu’ils soient agricoles, forestiers, urbains ou touristiques.

Informations et inscriptions sur la page de l’événement.

gouvernement

CMI – Commission mixte inondation – 9 juillet 2020 – Plan d’Actions PAPI

Ordre du Jour

– Présentation détaillée du Plan d’Actions PAPI

  • Présentation générale des actions
  • “Pré-cadrage et évolution du PAPI d’intention”
  • “Instances de bassin”
  • “Modulation de la participation de l’Etat au financement de l’animation du PAPI”
  • “Prise en compte des enjeux environnementaux dans les projets de travaux d’ouvrages de prévention des inondations”

– Modalités de travail et organisation des groupes de travail

Lettre de mission du CGEDD et IGA

Le plan d’actions gouvernemental PAPI fait suite à la lettre de mission du CGEDD et de l’IGA qui visait à “évaluer le dispositif PAPI et l’efficacité de sa mise en oeuvre”. Ce rapport indiquait notamment que le PAPI est un bon outil, devenu “trop lourd” administrativement et qu’il devenait nécessaire de préciser, simplifier, raccourcir les processus de labellisation en optimisant et coordonnant les procédures administratives. Une attention particulière serait portée sur les capacités des collectivités à mener ces programmes.

“Démarche de pré-cadrage”

Il a été exposé que beaucoup d’élus ne trouvaient pas pertinent le terme “PAPI d’intention”. L’idée proposée dans le plan d’action de l’Etat serait d’aller vers un “programme d’études préalables au PAPI” dans une démarche de pré-cadrage resserrée sur la stratégie du territoire.

Déconcentration de la labellisation des PAPI

Les PAPI seraient labellisés à l’échelle du Bassin Hydrologique par des instances locales de labellisation”. Un travail d’homogénéisation et de précision de compétences de ces instances devra être fait. Les questions de leur articulation avec la CMI et de leur gouvernance devront également être traitées. Une vigilance sur l’attribution des financements nationaux et notamment du fond Barnier a été soulevée.

La nomination d’un référent Etat

Déjà prévu dans les PAPI 3, le plan vise à la mise en place systématique d’un référent côté Etat qui soit un interlocuteur unique pour les collectivités porteuses du PAPI. La réciproque côté porteur serait tout aussi souhaitée.

Animation des PAPI

Parmi les différents GT qui seront mis en place dans le cadre de ce plan gouvernemental, il y en aura un sur la “modulation de la contribution de l’Etat pour le volet animation des PAPI”. Monsieur Molossi a souligné l’importance de ce volet animation dans la mise en oeuvre d’un PAPI et dans le travail au près des élus, notamment sur les enjeux croisés et une gestion intégrée de l’eau.

Les suites

Une journée PAPI sera organisée le 13 octobre 2020 et rassemblera tous les porteurs de PAPI. Elle portera également sur la restitution de l’appel à projet : AMÉNAGEMENT DES TERRITOIRES ET RISQUES NATURELS porté par le MTES, le MCT et le Cerema.

La DGPR et la DEB vont travailler à l’élaboration d’un guide pour la prise en compte des Enjeux Environnementaux dans les aménagements hydrauliques (solutions fondées sur la nature, préservation et gestion des zones humides…)

La DGPR devrait transmettre un relevé de décision de cette CMI et lancer les démarches pour la constitution et la tenue des différents GT.

[Vidéo] Restauration de l’Armance et du Landion

Dans l’Aube, découvrez les travaux de reméandrage de l’Armance et du Landion, pour permettre, entre autre, l’alimentation d’une prairie humide adjacente (financement Agence de l’Eau).

Le Syndicat de l’Armançon, a également abaissé le niveau de la future zone humide de 60 cm pour permettre aux deux cours d’eau de déborder pour l’alimenter.

L’objectif du syndicat est de “reconstituer des éponges et des milieux fonctionnels pour tamponner le dérèglement climatique”. Un suivi de la biodiversité sera assuré par la fédération des chasseurs de l’Aube et le Conservatoire d’espaces naturels

La commune de Davrey voit dans cette reconquête d’espace naturel une opportunité de développement touristique, avec la création d’un observatoire pour les oiseaux et un sentier touristique.

Visionnez la vidéo

Hirson : des mesures compensatoires suite au dérasement des seuils

Fin 2019, les travaux de dérasement des seuils Pasteur et Moulin vert à Hirson (02) se sont achevés. Réalisée sous la maîtrise d’ouvrage de l’Entente Oise-Aisne et financée à 100% par l’Agence de l’eau Seine-Normandie, cette opération vise à rétablir la continuité écologique et sédimentaire de la rivière et à baisser sensiblement le niveau de l’eau en cas de crues dans Hirson. Les études préalables aux travaux ont révélé la présence de la Dorine à feuilles alternes, espèce végétale protégée.

En conséquence, conformément à l’arrêté préfectoral de 22 novembre 2017 portant déclaration d’intérêt général, l’Entente Oise-Aisne doit procéder, avec l’appui scientifique du Conservatoire botanique national de Bailleul et du Conservatoire d’espaces naturels de Picardie, à la mise en œuvre de mesures compensatoires.

L’Entente est engagée ainsi à la restauration de zones humides favorables à l’implantation de la Dorine à feuilles alternes sur deux parcelles à Hirson et deux autres à Saint-Michel (lieu-dit du Pré Patou). Pour cela, une convention de partenariat a été proposée au Bureau de l’Entente ce matin, et lie l’Entente, les deux communes concernées et le Conservatoire d’espaces naturels de Picardie. La Conservatoire réalisera le plan de gestion, financé par l’Entente, et mènera des actions d’études, de préservation, de gestion et de valorisation des milieux naturels sur les parcelles concernées.

Lire l’article complet

[SAVE THE DATE] Journée Territoriale “Projets agricoles en milieux humides” le 17 septembre 2020 en Lozère

Dans le cadre du prolongement du 3ème Plan National d’Action en faveur des Milieux Humides (2018-2020) et dans la continuité des 4 précédentes éditions des Journées Territoriales « Projets agricoles en zone humide », la Chambre d’agriculture de Lozère – Association COPAGE et l’Assemblée Permanente des Chambres d’agriculture co-organisent la 5ème édition

le Jeudi 17 septembre 2020
à Nasbinals (48260) « Zones humides du Sud-Est : anticiper les enjeux agro-environnementaux de demain »

Sont invités à participer à cette journée : Conseillers des Chambres d’agriculture, chercheurs, financeurs, collectivités, représentants de l’Etat…

Ce jour même, se tiendra à partir de 17h, l’ouverture du Festival Phot’Aubrac et la remise des prix locale du CGA des Pratiques Agro-écologiques Praires et Parcours sur l’Aubrac ! Plus d’informations sur le site : https://photaubrac.com/

Cette rencontre territoriale sera l’occasion de :

  • présenter les dynamiques en cours en matière de projets agricoles en milieux humides de montagne et méditerranéens à la fois dans le sud-ouest et le sud-est ;
  • partager les expériences et les connaissances techniques sur cette thématique ;
  • faire intervenir et se rencontrer les acteurs locaux / territoriaux potentiellement porteurs ou partenaires de ces projets ;
  • favoriser l’émergence et la concrétisation de nouveaux projets agricoles en milieux humides.

Appel à projets « MobBiodiv’2020 : les associations pour la biodiversité »

Au plus près des territoires, les associations de protection de l’environnement sont des acteurs privilégiés pour apporter des réponses aux enjeux de préservation de la biodiversité et pour accompagner la mobilisation des acteurs publics, des entreprises, des socio-professionnels et des citoyens.

Cet appel à projets a pour objectif d’accompagner ou de faire émerger des actions qui seront mises en œuvre par des associations de protection de l’environnement et en faveur de la biodiversité de métropole comme d’outre-mer. Il est doté d’un montant d’aides de 4 millions d’euros.

Les projets des candidats doivent s’inscrire dans l’une des quatre thématiques suivantes qui seront des sujets débattus lors du Congrès mondial de la Nature de l’UICN que la France accueillera à Marseille en janvier 2021 :
– Restaurer, protéger les écosystèmes et leurs fonctionnalités ;
– Intégrer la biodiversité dans l’aménagement et la gestion des territoires ;
– Optimiser les systèmes économiques et financiers pour allier développement économique et préservation de la biodiversité ;
– Faire progresser le savoir, l’apprentissage et l’innovation en faveur de la préservation de la biodiversité.

Les projets pourront aussi permettre ou encourager la participation des citoyens à la protection de la biodiversité.

L’appel à projets « MobBiodiv’2020 : les associations pour la biodiversité » se déroulera de la façon suivante, les candidatures seront ouvertes le 25 mai avec deux dates butoirs de remises de dossiers :
-Une première possibilité de dépôt des candidatures jusqu’au 21 juin sur le site. Les lauréats de cette session seront annoncés fin juillet 2020.
-Une seconde possibilité de dépôt
 jusqu’au 4 septembre sur le site avec des lauréats annoncés mi-octobre 2020

En concertation avec Régions de France, les Régions, dans le cadre de leur compétence de chef de file biodiversité et de pilote de leur stratégie régionale de la biodiversité, pourront s’impliquer dans le dispositif du choix des lauréats par exemple via les agences régionales de biodiversité. Elles pourront également s’associer à l’appui de projets régionaux articulés avec leur stratégie.

Une fois les lauréats des deux sessions connus, une consultation du public sera organisée sur internet, courant novembre, pour désigner le ou les « coup de cœur du jury ».

Ces coups de cœur seront valorisés lors du Congrès mondial de la Nature de l’UICN en janvier 2021 et bénéficieront d’un accompagnement supplémentaire pour sa valorisation.

issu du portail national des Zones humides

En savoir plus

– Site web du Ministère en charge de l’écologie

Appel à projets “Rebond eau biodiversité climat 2020-2021”

Afin de bien positionner l’action en faveur de l’état des eaux et de la biodiversité comme une priorité majeure des collectivités, plus que jamais nécessaire dans le contexte de changement climatique, l’agence de l’eau adapte et élargit temporairement ses règles d’intervention. Il s’agit d’accélérer le redémarrage des investissements dans le domaine de l’eau, en faveur des services d’eau et d’assainissement mais aussi de la protection de la ressource en eau, de la restauration de la biodiversité et des milieux aquatiques, de la lutte contre les pollutions et des économies d’eau, autant de priorités de la feuille de route issue des Assises de l’eau.

Cet appel à projets propose de nouvelles mesures jusqu’à fin 2021 :

  • ouverture des financements prévus par le 11e programme « Sauvons l’eau 2019-2024 » à des territoires non initialement éligibles,
  • augmentation des taux d’aide sur certaines thématiques,
  • prolongation jusqu’à fin 2021 des aides bonifiées des appels à projets « Climat » lancés en 2019 (intégrées dans les mesures listées ci-dessous). 

> Télécharger la fiche d’information

> Tous les détails sur le site de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse