Syndicat Mixte du Bassin du fleuve Hérault
L’EPTB assure la gouvernance et la planification en portant les grands plans stratégiques tels que le SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux), la SLGRI (Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation) et le PGRE (Plan de Gestion de la Ressource en Eau).
Syndicat Mixte du Bassin de l’Or
Le Symbo a été créé le 17 décembre 2019 par révision statutaire du Syndicat Mixte de Gestion de l’Étang de l’Or (SMGEO) créé dans les années 90 opérant une double transformation :
- Son périmètre d’intervention a été étendu à l’échelle du bassin versant de l’étang de l’Or ;
- Il est constitué du regroupement en plus du Département de l’Hérault, des 4 intercommunalités composant son territoire en lieu et place des Communes, soit la Communauté d’agglomération du « Pays de l’Or », les Communautés de communes « Pays de Lunel » et « Grand Pic Saint-Loup », et « Montpellier Méditerranée Métropole ».
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières
Le SMMAR (Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières) a été créé en 2002 par arrêté préfectoral n°2002-2349 sous l’impulsion du Président du Département et du Préfet de l’Aude. Il a pour but de répondre à la nécessité de mener une gestion concertée de l’eau et d’organiser la prévention des inondations à l’échelle du bassin versant.
Le SMMAR a obtenu la reconnaissance du statut d’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) par arrêté du Préfet coordonnateur de bassin RMC le 5 décembre 2008.
SYndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l’Isère
Le SYMBHI tel qu’il existe aujourd’hui est issu de la volonté des intercommunalités et du Département d’organiser de manière mutualisée et concertée l’exercice de cette mission d’intérêt public, et de mettre en commun leurs moyens à l’échelle de la partie iséroise du bassin versant de l’Isère et de ses affluents (en prenant en compte les partie de bassin versant situés sur les départements voisins).
Le SYMBHI est ainsi le résultat de la fusion entre plusieurs entités publiques préexistantes qui résultaient des initiatives de l’Etat et des collectivités locales avant l’instauration de cette compétence obligatoire GEMAPI.
Syndicat Mixte de l’Argens
Syndicat Mixte d’AMEnagement et de VAlorisation du Bassin de la Somme
Le Syndicat mixte AMEVA a pour objet de concourir à la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques à l’échelle du bassin versant de la Somme (élargi aux territoires des Bas Champs et du Marquenterre).
Pour ce faire, l’AMEVA apporte une assistance technique, juridique et administrative aux collectivités compétentes, dans les domaines relatifs à la prévention des inondations, à la restauration et à l’entretien des cours d’eau et des zones humides, à l’organisation et la gestion des services d’eau potable et d’assainissement.
Le syndicat aide ainsi les collectivités adhérentes à exercer la plénitude des compétences qui leur sont dévolues.
Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin versant de la Cèze
Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents
Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance
Le Smavd, quésaco
Regroupant le Conseil Régional, 4 Conseils départementaux (04, 05, 13 et 84), ainsi que 13 intercommunalités, le Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) est un établissement public qui assure la gestion de la Durance entre le barrage de Serre-Ponçon et le Rhône. Le SMAVD s’applique à mettre en œuvre durant toute l’année les actions en vue de protéger cet espace unique et ses riverains.
Syndicat mixte du Bassin du Lez – EPTB
Le bassin du Lez avec ses 746 km², représente 12% de la surface totale du Département de l’Hérault. S’étendant du Pic Saint-Loup à la mer Méditerranée, il compte deux cours principaux, le fleuve Lez et son principal affluent la Mosson.
Syndicat du bassin de l’Elorn
Le Syndicat Mixte pour l’Aménagement Hydraulique des Bassins de l’Elorn et de la Rivière de Daoulas a été créé par arrêté ministériel en octobre 1970 afin d’assurer et de promouvoir, dans le périmètre des bassins de l’Elorn, de la rivière de Daoulas et de leurs affluents, toutes les actions visant à la conservation quantitative et qualitative des eaux et à l’amélioration du patrimoine hydraulique.
EPTB Adour affluents aquifères
Etablissement Public Territorial du Bassin Saône et Doubs
Etablissement Public Territorial du Bassin du Vidourle
Etablissement Public Territorial du Bassin de la Vilaine
L’I.A.V. s’est substituée à la « Conférence Interdépartementale » ouverte à Redon de 1936 à 1961, qui avait mis sur pied et commencé l’exécution d’un programme d’assainissement des vallées de la Vilaine et de ses affluents. Depuis les inondations catastrophiques de 1926 et 1936, les trois départements avaient en effet décidé d’unir leurs efforts pour réaliser des travaux vitaux sur la Vilaine, partagée administrativement entre ces 3 entités et, un peu plus tard, entre les deux régions Bretagne et Pays de la Loire.
Etablissement Public Territorial du bassin de la Dordogne
Syndicat mixte du bassin versant de la BRESLE
Etablissement Public Territorial de Bassin Seine Grands Lacs
Etablissement Public Territorial de Bassin Meurthe et Madon
Etablissement Public Territorial de Bassin Gardons
L’Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Gardons est le syndicat de rivière qui est en charge des questions de l’eau à l’échelle du bassin versant des Gardons. Ce dernier s’étend des Cévennes jusqu’à la confluence avec la Rhône dans le Gard, en traversant la Gardonnenque et les gorges du Gardons.
Etablissement Public Territorial du bassin de la Charente
L’EPTB Charente a été créé par les quatre conseils généraux des départements de la région Poitou-Charentes : Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres et Vienne.
Il a pour mission de promouvoir la gestion de l’eau à l’échelle du bassin de la Charente en réalisant les études et les travaux permettant l’amélioration du régime hydraulique tant en crue qu’en étiage, le maintien ou la reconquête de la qualité des eaux et des milieux aquatiques, la valorisation touristique du fleuve et de ses affluents.
Il favorise la concertation entre les collectivités territoriales compétentes pour cette gestion.