Ce document a été rédigé à la demande du Ministère de l’Environnement, de lÉnergie et de la Mer (MEEM). Il’a été initié à la demande de la Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature, Direction Eau Biodiversité (DGALN/DEB). Sa rédaction a été copilotée par la Direction Générale de la Prévention des Risques, Service Risques Naturels et Hydrauliques (DGPR/SRNH).
Ce document a été rédigé sur la base de l’analyse de Programmes d’actions de Prévention des Inondations (PAPI), notamment des paragraphes faisant référence à la prise en compte des milieux humides. Au total, 19 dossiers PAPI labellisés entre 2010 et 2013 ont été analysés. Le choix de ces PAPI a été effectué essentiellement en fonction de leur répartition sur le territoire (carte fournie en Annexe B) et de leur date de labellisation (prise en compte des PAPI comprenant une notice environnementale).
- Genre de document : Guide
- Auteur principal : Ministère de la transition écologique et solidaire
- Editeur : Ministère de la transition écologique et solidaire (MTES)
- Année de publication : 2017
