Le document débute par une partie sur la migration des poissons qui rencontrent parfois des obstacles à la migration en rivière. Les aspects réglementaires sont ensuite évoqués : code rural, code de l’environnement ; le cas des cours d’eau ; migrateurs et espèces concernées ; le SDAGE et le SAGE. Une partie du document est consacrée à la restauration et au maintien de la libre circulation. Les phases de réalisation du projet de passe à poissons sont longuement exposées. Le document s’achève sur le contrôle de l’efficacité de la solution retenue.

Plaquette présentant les contrats de rivières en Rhône-alpes : Qu’est ce qu’ils représentent, quel est leur utilité, comment sont-ils établis (de la mobilisation des acteurs locaux à la réalisation du contrat), quel est leur objectif? Au dos il y a une carte de la région avec l’ensemble des bassins versants de rivières concernés par un contrat (en projet, en cours d’agrément ou agréés)

existe en plusieurs exemplaires

Ce document a pour but d’illustrer les préconisations du SDAGE Rhône Méditerranée Corse en matière d’extraction de matériaux en vue de leur prise en compte dans l’élaboration des schémas départementaux des carrières. Le document débute par la présentation de la nature et l’usage des matériaux extraits puis fait le point de la situation dans le bassin RMC. L’impact potentiel des extractions sur les milieux aquatiques et les zones humides est longuement exposé. Puis il est effectué un rappel de la réglementation, des préconisations du SDAGE. Une partie est consacrée aux commentaires techniques. Les questions de la remise en état des carrières en eau, hors eau et remblayées sont abordées. Il est question aussi de réhabilitation de sites. Une cartographie des contraintes à envisager dans les schémas départementaux des carrières est jointe au document ainsi qu’une bibliographie et des annexes : extraits de l’atlas territorial du SDAGE, cartes n°4 et 6.