Ce stage s’intègre dans une dynamique d’amélioration des connaissances et des compétences en termes de compensation des zones humides. Celle-ci passe par une amélioration des avis techniques rendus par les agents de l’ONEMA. En effet, ils influencent la qualité des arrêtés d’autorisation et des récépissés de déclaration.
Pour cela, l’un des objectif est de fournir des outils aux agents de l’ONEMA, leur permettant d’harmoniser et de mieux argumenter leurs avis.
Soucieux de favoriser le dialogue territorial pour une meilleure prise en compte de la biodiversité en amont des projets ferroviaires, Réseau Ferré de France et France Nature Environnement ont réalisé ensemble ce guide, dans le cadre d’un accord de partenariat conclu en 2009.
Il s’adresse à tous ceux qui sont amenés à participer à l’élaboration d’un projet ferroviaire, qu’ils soient collaborateurs du maître d’ouvrage ou adhérents d’une association de protection de la nature et de l’environnement.
L’objectif est de stopper la perte de biodiversité en France selon la stratégie nationale et les évolutions réglementaires et jurisprudentielles qui en découlent. Cela nécessite une rigueur accrue des études d’impacts dans ce domaine.
A l’intention des porteurs de projet et des bureaux d’études, ce document a pour objectif de préciser le contenu attendu (notamment par l’autorité environnementale en Aquitaine) du volet flore-faune-habitats naturels de ces études, à la fois dans les démarches de construction de projet à mener et dans la restitution à produire au sein du rapport d’étude d’impact.
Le récent développement des actions de restauration, d’entretien ou de gestion des milieux naturels a ouvert de nouveaux types de marchés pour des entreprises jusqu’alors peu habituées à réaliser ce type d’interventions. Parallèlement, les gestionnaires d’espaces naturels remarquables désirant mettre en œuvre des modes de gestion interventionnistes ont exprimé le besoin d’avoir recours à des entreprises spécialisées. Cette problématique revêt un caractère particulier pour les zones humides du fait des caractéristiques spécifiques de ces milieux naturels (faible portance du sol par exemple) et des contraintes qu’elles engendrent dans le cadre de travaux.
Face à ces constats, les pôles-relais zones humides (lagunes et tourbières) ont été sollicités afin d’éditer un guide de bonnes pratiques à adopter lors de travaux, destiné à la fois aux maîtres d’ouvrages et aux maîtres d’œuvre qui mènent des chantiers dans ou à proximité de ces espaces naturels fragiles et en constante régression.
Cette étude porte sur les mesures compensatoires répondant à des impacts de projets d’infrastructures ou d’aménagements industriels. Les compensations effectuées dans le cadre d’une politique agricole par exemple, ne sont donc pas développées dans cet ouvrage.
Cette étude se focalise principalement sur la compensation planifiée au préalable de l’exploitation, et ne traite pas des compensations mises en place après la survenue daccidents.
Ce guide a été élaboré dans l’objectif de sensibiliser les instructeurs police de l’eau et les inspecteurs des installations classées à la gestion équilibrée et durable de l’eau et des milieux aquatiques ; cette dynamique étant impulsée au niveau européen par la Directive Cadre sur l’eau (DCE) et déclinée par le Schéma Directeur d’aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), au niveau du bassin hydrographique Seine-Normandie.
Ce guide constitue, d’une part, une aide à l’instruction en présentant les mesures qui peuvent être attendues dans les dossiers ayant un impact sur l’eau et les milieux aquatiques et d’autre part, une base départementale commune à l’ensemble des instructeurs et inspecteurs pour définir, avec les maîtres d’ouvrage, les mêmes garanties de la protection de l’environnement quelque soit le régime loi sur l’eau ou ICPE auxquels ces projets sont soumis.
Ce guide a été réalisé dans le cadre de la Délégation InterServices de l’eau (DISE) de Seine-Maritime par des représentants de l’Office National de l’eau et des Milieux Aquatiques (ONEMA), de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la Haute-Normandie (DREAL-HN) et de la Direction Départemental des Territoires et de la Mer (DDTM).
Le guide se limite volontairement, pour ce qui concerne les fiches pratiques, aux thèmes nécessitant une harmonisation dans l’instruction des projets.
La présente note de Mission Inter-Service de l’Eau et de la Nature de l’Essonne vise à préciser le cadre réglementaire qui encadre les exigences de compensation en cas d’impact des travaux sur les zones humides et la doctrine de police de l’eau qui sera appliquée dans l’instruction des dossiers Loi sur l’eau.
La très grande diversité des mécanismes physiologiques et des comportements permet d’expliquer le “succès écologique” des poissons, qui ont colonisé depuis 550 millions d’années tous les milieux aquatiques, résistant à des conditions extrêmes. Pour chasser, se protéger, se reproduire, communiquer, les poissons ont su développer des stratégies et des “tactiques” comportementales très élaborées. Ces comportements reposent sur l’utilisation de signaux très précis (visuels, olfactifs, gustatifs, tactiles, auditifs, et parfois électriques) qui permettent une analyse très fine de l’environnement aquatique.
Cet ouvrage dresse un panorama complet des connaissances relatives aux exigences écophysiologiques et aux comportements adaptatifs des poissons dans tous les types de milieux et à tous les stades de leur développement et de leur cycle vital. Le texte de ce livre est richement illustré de schémas et de graphiques explicatifs et se réfère à de très nombreux travaux. La grande variété des 1200 espèces prises en compte et des thèmes abordés dans cet ouvrage en font la référence de l’ichtyologie en langue française, destinée aussi bien aux lecteurs avertis – gestionnaires des milieux naturels, pisciculteurs, enseignants, étudiants, chercheurs, qu’à un public plus large intéressé par le fonctionnement des écosystèmes aquatiques : écologistes, pêcheurs, aquariophiles.
Le plan national en faveur des migrateurs amphihalins (PNMA) est conçu comme un outil complémentaire des outils existants : Plagepomi, SDAGE, DSF… Sans portée contraignante, il vise à renforcer la mobilisation et la coopération des acteurs qui disposent des leviers pour agir, et à faciliter leurs actions en faveur de la gestion durable et la conservation à long terme des migrateurs amphihalins.
En prenant en considération les 12 espèces de migrateurs amphihalins de métropole ainsi que toutes les espèces concernées des DROM, le PNMA s’inscrit dans l’action 42 du Plan Biodiversité de 2018, mutualisant des moyens humains et financiers sur un modèle de plan national d’action (PNA) multiespèces et en facilitant la mise en œuvre d’actions opérationnelles et efficientes
Le dossier principal traite de l’adaptation et la validation d’un indice poisson pour l’évaluation de la qualité biologique des cours d’eau français. Ces mesures doivent satisfaire la demande de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) pour la préservation et la restauration de l’état écologique des écosystèmes aquatiques au travers de leurs composantes chimiques et biologiques.
L’étude décrite décompose les 4 étapes nécessaire dans la démarche pour établir un Indice Poisson Rivière (IPR):
Dans la partie Actualités nous retrouvons un interview de Serge Lepeltier, les livres et la présentation d’un site web sur le benthos, et bien d’autres documents et références.
Ce guide présente de manière claire des méthodes, des exemples, des pistes… soit tous les éléments concrets permettant aux maîtres d’ouvrage, aux bureaux d’études, aux services instructeurs ainsi qu’au public de s’assurer de la qualité du volet milieux naturels dans l’étude d’impact.
La faune piscicole d’eau douce et saumâtre regroupe près de 80 espèces sont 25 seraient considérées comme menacées et dont 24 ont été introduites à partir de l’Amérique du Nord, d’Europe Centrale ou d’Asie. Les cinq exemples d’espèces présentés dans cette brochure (espèce relique, endémique, symbole, opportuniste et introduite), réalisée dans le cadre du Réseau National de Données sur l’Eau, sont des bilans historiques qui illustrent, chacun à leur façon, comment les poissons révèlent l’impact des actions de l’homme sur les rivières.
Cet inventaire a été réalisé à la demande du Service des Espaces Verts du Conseil Général de Seine-Saint-Denis par le bureau d’étude Dubost et Pedon.
Le document comporte :
Dépliant éducatif de sensibilisation à l’environnement à destination des enfants.
Le dossier principal traite du rapport annuel sur l’état des populations piscicoles :
La partie Actualités parle des publications récentes et fait un point sur les fêtes de la pêches en juin 2004 avec les manifestations prévues sut toutes la France. L’espèce présentée est le chabot du Lez ; le site web présenté est celui d’INERIS (Institut National de l’Environnement Industriel et des Risques). Le tableau de bord fait un bilan du 7eme recensement effectué depuis 1982 sur les populations de grands cormorans en France ayant eu lieu l’hiver 2002-2003.
Enfin la partie Milieux traite des ripisylves et de leur entretien.
Des outils complémentaires à ceux déjà utilisés peuvent être utilisés dans l’objectif d’améliorer la qualité des eaux. Depuis quelques années s’est ainsi développé le concept de biomanipulation ou modification des populations naturelles pour contrôler biologiquement le phytoplancton et améliorer la qualité de l’eau.
L’objectif du programme mis en place et dont rend compte ce rapport, est de démontrer les mécanismes interactifs entre les nutriments, les peuplements planctoniques et les poissons. Le programme a nécessité une série d’expérimentations en mésocosmes en conditions semi-naturelles et des expériences en laboratoire.
Dans tous les cas, des alevins zooplanctonophages (cyprinidés : gardon, brême ; percidés : perche, sandre) furent utilisés, ces taxons étant particulièrement représentatifs de la faune piscicole des milieux d’eaux douces européens. 4 thèmes principaux sont développés : les effets interactifs des ressources et des prédateurs (cyprinidés) sur les réseaux trophiques en situation d’azote non limitant; les interactions
azote-phosphore en absence et en présence de poissons (cyprinidés); comparaison des effets de percidés et de cyprinidés sur les composantes biotiques et abiotiques des milieux lacustres; analyse du rôle de la variabilité interannuelle des facteurs de l’environnement sur les interactions poissons nutriments.
Cette plaquette présente le peuplement des eaux stagnantes et la situation des migrateurs.
