Le dispositif « Fonds vert »
Le « Fonds vert », ou fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, doté de 2 milliards d’euros de crédit, à pour but d’accélérer la transition écologique dans les territoires en soutenant les projets portés par les collectivités. Il est destiné à toutes les collectivités territoriales et est déconcentré au niveau des préfets de région et département. Il couvre trois domaines : performance environnementale, adaptation du territoire au changement climatique, et l’amélioration du cadre de vie. Il est déployé depuis janvier 2023.
Des webinaires pour les mesures du « Fonds vert »
Le « Fonds vert » est structuré en trois axes avec plusieurs « portes d’entrées ».
Axe 1 : Renforcer la performance environnementale
Axe 2 : Adapter les territoires au changement climatique
Axe 3 : Améliorer le cadre de vie
L’équipe d’Aides-territoires (en partenariat avec la DGALN et la DGPR) ont prévu un webinaire pour les mesures du « Fonds vert« .
Retrouvez tous les supports et replay et supports disponibles sur le site d’Aides-territoires
Focus sur le webinaire concernant la mesure « prévention des inondations » (Axe 2)
Retrouvez plus particulièrement le replay et les supports disponibles du webinaire consacré à la mesure « prévention des inondations » (renforcement des aides apportées par les PAPI et appui financier aux collectivités GEMAPI gestionnaires de digues)
- Replay et supports du webinaire du 23 février 2023 animé par le service des risques naturels et hydraulique. (Aides-territoires, DGPR/SRNH)
Documents et liens utiles
- L’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse et la DREAL Provence-Alpes-Côte d’Azur ont organisé un webinaire sur l’axe 3 du programme « Fonds vert » le 3 février 2023. Retrouvez le replay et le support.
- Les informations sur les mesures du Programme « Fonds vert », les 13 aides, ainsi qu’une foire aux questions sont disponibles sur le site d’Aides-territoires .
- L’ensemble des documents nationaux et des cahiers d’accompagnements disponibles sur le site du Ministère.
- Retrouvez le guide « Le Fonds vert pour l’accélération de la transition écologique dans les territoires – guide à l’attention des décideurs locaux » – du Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires.
- Retrouvez la fiche d’éligibilité à la mesure « prévention des inondations« .
- Découvrez les premiers bénéficiaires du « Fonds vert » sur notre article dédié.