Le dispositif « Fonds vert »
Le « Fonds vert », ou fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, doté de 2 milliards d’euros de crédit, à pour but d’accélérer la transition écologique dans les territoires en soutenant les projets portés par les collectivités. Il est destiné à toutes les collectivités territoriales et est déconcentré au niveau des préfets de région et département. Il couvre trois domaines : performance environnementale, adaptation du territoire au changement climatique, et l’amélioration du cadre de vie. Il est déployé depuis janvier 2023.
Des webinaires pour certaines mesures du fonds vert
Le Fonds vert est structuré en trois axes avec plusieurs « portes d’entrées ». L’équipe d’Aides-territoires (en partenariat avec la DGALN) à prévu un webinaire pour certaines mesures du fonds vert.
Axe 1 : Renforcer la performance environnementale
→ Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics : Mardi 14 février de 10h à 11h
→ Soutenir le tri à la source et la valorisation des biodéchets : Jeudi 16 février de 14h à 15h
→ Rénover les parcs de luminaires d’éclairage public : Vendredi 17 février de 14h à 15h
Axe 2 : Adapter les territoires au changement climatique
→ Renforcer la protection des bâtiments des collectivités d’outre-mer contre les vents cycloniques : Mardi 7 mars de 14h à 15h
→ Prévenir les risques d’incendies de forêt : Jeudi 9 mars de 14h à 15h
→ Financer des solutions d’adaptation au changement climatique fondées sur la renaturation des villes et des villages : Vendredi 17 mars de 14h à 15h
→ Présentation des deux mesures liées à la prévention des inondations : Jeudi 23 février de 14h à 15h30. Plus d’informations.
→ Appuyer les collectivités de montagne soumises à des risques émergents : Jeudi 2 mars de 14h à 15h
Axe 3 : Améliorer le cadre de vie
→ Développer le covoiturage sur son territoire : Mardi 24 janvier de 14h30 à 16h
→ Recycler le foncier (friches) : Mardi 28 mars de 14h à 15h
Documents et liens utiles
- Le lien d’inscription aux webinaires (onglet évènements), est disponible sur le site d’Aides-territoires
- les informations sur les mesures du Programme « fonds vert« , les 13 aides, ainsi qu’une foire aux questions sont disponibles sur le site d’Aides-territoires
- L’ensemble des documents nationaux et des cahiers d’accompagnements disponibles sur le site du Ministère
En lien avec le Fonds vert
- L’ARBE à organisé une formation sur l’axe 3 du programme Fonds vert le 3 février 2023 à 14H en visio. Synthèse à venir.
- Retrouvez le guide « Le Fonds vert pour l’accélération de la transition écologique dans les territoires – guide à l’attention des décideurs locaux » – du Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires
- Retrouvez notre article sur les prochains webinaires sur le « Fonds vert », et notamment sur les financements des action pour la prévention des inondations
