La réunion du Comité national de l’eau se tiendra le mardi 25 juin de 9h30 à 13h au ministère de la transition écologique et solidaire sur le site de Défense Grande Arche paroi sud – amphithéâtre du toit de l’Arche (35ème étage)
Les projets de textes soumis à l’avis du CNE ainsi que les documents relatifs aux autres points de l’ordre du jour vous sont transmis ci-dessous :
- CNE 25 JUIN_CONVOCATION
- Pt n°1_CNE_12 mars_v1
- délibération n°2019-01 décrets et AM nomenclature-postCNE-vuJP
- délibération n°2019-02_ APG Boues et assainissement-post CNE
- Pt n°2_note explicative sur l’évolution de la réglementation des OH v_5 juin 2019
- Pt n°2_Projet décret modifiant l’article D181-15-1-IV_vdef
- Pt n°2_Projet décret ouvrage prévention inondations_20190517
- Pt n°2_projets décrets_2 colonnes_version du 17 mai 2019
- Pt n°3_Note de présentation CNE projet APG plans d’eau vidanges
- Pt n°3_projet APG plans d’eau vidange – post MIE et commission réglementation 18062019-vf
- Pt n°3_tableau 3 colonnes comparatif 18062019-vf
- Pt n°4_note presentation projet d’arrêté méthodes DBO
- Pt n°4_Projet d’arrêté méthodes DBO- MIE
- Pt n°5_Rapport_expérimentation_Brottes_2019_projetv2
- Pt n°6_Feuille de route ODD
Vous trouverez également dans le dossier de séance le compte rendu de la réunion du 12 mars et les délibérations approuvées lors de cette séance.
Pour la bonne organisation de la réunion, nous vous remercions de nous confirmer votre participation ou de nous informer de votre absence.
Les membres du collège des collectivités territoriales et du collège des usagers qui ne pourront assister à cette réunion, ont la possibilité de se faire représenter par un membre du CNE appartenant au même collège, aucun membre ne pouvant recevoir plus de deux mandats. Les représentants du collège de l’Etat et de ses établissements publics peuvent quant à eux se faire représenter par une personne du service ou de l’organisme auquel ils appartiennent.
Accès à la paroi sud de l’Arche (entrée du ministère)
A partir de la station du RER ou du métro, empruntez la sortie 1 Grande Arche où deux escalators successifs vous mèneront à l’extérieur sur le parvis de la Défense, face à la Grande Arche.
L’accueil du ministère se trouve en haut de l’escalier monumental, sur votre gauche.
Si vous souhaitez éviter la montée des marches de l’Arche, vous pouvez en haut des escalators emprunter le couloir souterrain (signalisation : Grande Arche-ministère paroi sud) qui vous mènera à d’autres escaliers roulants permettant d’accéder à l’accueil du ministère.
