Vous lisez la newsletter N° 6 (01/2021) de l'Association nationale des élus des bassins.
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L'ANEB vous adresse ses meilleurs vœux pour l'année 2021 !

L’eau est un enjeu stratégique pour nos territoires, d’autant plus aujourd’hui : les impacts des changements climatiques sont conséquents (augmentation des phénomènes d’inondations et de sécheresses en particulier) et nécessitent de repenser nos projets de territoire. Beaucoup de solutions techniques sont déjà connues, d’autres à venir permettront d’améliorer l’efficacité de nos actions. Néanmoins, l’atteinte d’une situation d’équilibre entre nos ressources et les usages et d’une meilleure résilience de nos territoires face aux catastrophes n’est envisageable que si tous les acteurs travaillent ensemble autour d’objectifs lisibles et co-construits, dans le cadre d’une organisation par bassin inhérente à la spécificité naturelle de l’eau. Ce « climat de confiance » est notre priorité. Merci à nos adhérents et nos partenaires qui nous soutiennent et s’impliquent au quotidien dans nos projets.

Bernard LENGLET, Président de l’ANEB, Président de l’EPTB Somme
Frédéric MOLOSSI, Co-Président de l’ANEB, Président de l’EPTB Seine Grands Lacs
Christian OLLIVIER, 1er Vice-Président, Président de l’EPAGE de l’Huveaune

Au sommaire de ce numéro :

  • #Revendiquer
    • Le projet de décret "Gestion quantitative", structurant pour les projets de territoire
    • Plan « PAPI » : des avancées significatives pour l’accompagnement des porteurs de projet.
    • L’ANEB rédige son « Livre Bleu » : une première séance de travail lors de son Assemblée générale 2020
  • #Informer
    • Assises de l’eau : groupe de travail « plans territoriaux de gestion de l’eau (PTGE) »
    • Groupe de pilotage national Information Géographique sur l'Eau
    • Journées techniques SAGE 2020, les 21 & 22 septembre 2020
    • Commission spécialisée du CNTE, 19 novembre 2020
    • Magazine "L'ingénierie territoriale"
    • Webinaire GEMAPI "Retour d'expérience sur l'appel à partenaires GEMAPI"
    • Carnet de restitution de la Rencontre nationale de l’Atelier des territoires
  • #Partager
    • Dynamique E.A.U - Eau, Aménagement et Urbanisme
    • e-Colloque Risque Ruissellement de la SHF et l'ANEB
    • Retour sur la Master Classe "Système de gestion de base de données "eau" "
    • Retour sur la Master Classe Fiscalité / zoom sur la FCTVA
    • Journée de travail « Elaborer une stratégie partenariale de formation des élus sur son territoire »
    • Assises Nationales de la Biodiversité 2020
    • Découvrez "A fleur d'Eau", la newsletter du Pôle-relais - Mares et Vallées Alluviales
  • Lancement de la lettre Agenda de l'ANEB
  • Agenda 2021 de l'ANEB et de ses partenaires : quelques dates
  • RGPD
  • Les informations pour rejoindre la #Communeau
 

Revendiquer5  


Le projet de décret "Gestion quantitative", structurant pour les projets de territoire

Le projet de décret sur la gestion quantitative de la ressource en eau a été soumis à consultation des membres du Groupe de travail « Plans territoriaux de Gestion de l’Eau – PTGE» mis en place dans le cadre des Assises de l’eau.


Plan "PAPI" : des avancées significatives pour les porteurs de projets.

Suite à la publication du rapport CGEDD/IGA d'octobre 2019 "évaluation des PAPI", le plan gouvernemental PAPI est entré dans sa phase de mise œuvre : Nomination d'un référent Etat et augmentation du financement de l'animation des PAPI sont 2 résultats très positifs des premiers travaux de la CMI.


L’ANEB rédige son « Livre Bleu » : une première séance de travail lors de son Assemblée générale 2020

Le 2 décembre 2020, l’ANEB a tenu son Assemblée Générale Ordinaire, suivie de son Assemblée Générale statutaire, en visioconférence, de 14h00 à 17h00. Cette Assemblée générale a constitué un temps d’échanges autour des principes d’organisation qui structurent la politique de l’eau en France, en particulier la gestion par bassin.

 
 
 

Informer5  

Assises de l’eau : groupe de travail « plans territoriaux de gestion de l’eau (PTGE) »

Le Ministère de la transition écologique anime un groupe de travail sur les PTGE, mis en place dans le cadre du suivi des Assises de l'Eau. L'ANEB y participe.


Groupe de pilotage national Information Géographique sur l'Eau

L'OFB réunit les partenaires nationaux pour partager et échanger autour des évolutions des référentiels, bases et jeux de données liées à l'eau.


Journées techniques SAGE 2020, les 21 & 22 septembre 2020

Dans la continuité des travaux menés lors du séminaire national SAGE 2018 et lors de la seconde séquence des Assises de l’eau, ces journées techniques seront dédiées à l’articulation entre les politiques locales de gestion de l’eau et les politiques de l’aménagement du territoire.


Commission spécialisée du CNTE, 19 novembre 2020

La dernière commission spécialisée du Conseil national de la transition écologique (CNTE) s'est concentrée sur les orientations de l'ONERC.


Magazine "L'ingénierie territoriale"

Dans le cadre d’un partenariat engagé en 2019 avec le Magazine « L’ingénierie territoriale » (revue de l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France – AITF) autour du dossier « Gemapi, Agir à la bonne échelle », l’ANEB élabore pour chaque numéro 2 pages illustrant la synergie de la politique de l’eau avec le thème général du magazine.


Webinaire GEMAPI "Retour d'expérience sur l'appel à partenaires GEMAPI"

Le Cerema a organisé les 1er et 3 décembre un colloque de clôture de l’appel à partenaires co-porté avec INRAE. L'ANEB a co-animé avec le CEREMA l’Atelier 3 : "Diagnostic, une plus-value pour le territoire du 3 décembre".


Carnet de restitution de la Rencontre nationale de l’Atelier des territoires

Le 20 octobre 2020, la Rencontre nationale de l’Atelier des territoires s'est déroulée sur le thème : "Quelle place pour l’eau dans l’aménagement ? Préservation de la ressource et évolution des usages".

 
 
 

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Dynamique E.A.U - Eau, Aménagement et Urbanisme

L’ANEB renforce son action en animant une dynamique nationale partenariale visant à rapprocher les acteurs de l’urbanisme et les acteurs de l’eau de manière pérenne autour de diverses problématiques, à toutes les échelles d’intervention, qu’il s’agisse de planification, de programmation, d’accompagnement ou d’opérations.


e-Colloque Risque Ruissellement de la SHF et l'ANEB

Une belle réussite pour le e-colloque scientifique sur "Le risque ruissellement : diagnostic et solutions" des 30 nov., 1er et 2 décembre 2020, organisé par l'ANEB et la SHF. La plateforme reste accessible !


Retour sur la Master Classe "Système de gestion de base de données "eau" "

Une Master Classe sur le thème de la mise en place et l'utilisation de système de gestion de base de données "eau" s'est tenue le 15 octobre 2020 en visioconférence.


Retour sur la Master Classe Fiscalité / zoom sur la FCTVA

Certaines dépenses des collectivités et groupements de collectivités oeuvrant dans le domaine de la gestion globale de l’eau sont susceptibles d’être éligibles au FCTVA (fonds de compensation de la TVA). Par ailleurs, l’État a engagé une réforme comptable devant conduire à l’automatisation du FCTVA jusqu’alors soumis à déclaration de la part des collectivités. Connaître ce nouveau mécanisme en cours de déploiement permettra d’optimiser au mieux les dotations au titre du FCTVA.


Journée de travail « Elaborer une stratégie partenariale de formation des élus sur son territoire »

L’ANEB et l’EPTB Vilaine ont co-organisé une journée de travail « Elaborer une stratégie partenariale de formation des élus sur son territoire » (en remplacement du séminaire initialement prévu le 6 et 7 octobre à Saint-Nicolas de Redon au regard des contraintes liées à la COVID).


Assises Nationales de la Biodiversité 2020

Cette année encore, les Zones Humides étaient représentées aux assises de la Biodiversité ! Le stand des « Pôles relais Zones Humides » partagé avec l’Association Ramsar a été l’occasion de faire découvrir aux nombreux participants le rôle et les missions des pôles relais et de les sensibiliser aux enjeux de préservation et de restauration de ces milieux si vulnérables et si précieux.


Découvrez "
A fleur d'Eau", la newsletter du Pôle-relais - Mares et Vallées Alluviales

Retrouvez la lettre électronique éditée par le Pôle relais zones humides – mares et vallées alluviales pour connaître toutes les actualités des zones humides.

 
 
 

Lancement de la lettre Agenda de l'ANEB

L'ANEB a le plaisir de vous annoncer le lancement de sa nouvelle lettre mensuelle Agenda qui vous informera des rendez-vous de l’ANEB sur les deux mois passés et à venir. En attendant sa première parution dans quelques heures, retrouvez ci-dessous quelques dates de l'année 2021....

 
 
 

Agenda 2021 : quelques dates de l’ANEB...


8 février 2021 Commission Finances

8 février 2021 Comité Directeur

29 janvier 2021 Journée de lancement de la JMZH 2021

22-24 septembre 2021 Colloque E.A.U - L'eau au coeur de l'aménagement : une stratégie gagnante !


...et de ses partenaires


3 février 2021 Assemblée générale RAMSAR

4 février 2021 Journée scientifique PFE et Météo et Climat :   « Quelles transitions pour l’eau face au changement climatique ?”

9 février 2021 Séminaire SHF : « Savoirs et expertises dans les débats sur les projets hydrauliques et leur mise en oeuvre »
 
 
 

RGPD 

Nous souhaitons vous rappeler que dans le cadre du règlement général sur la protection des données (RGPD), vous avez le droit d’accéder à l’ensemble des informations vous concernant détenues par l’ANEB, et pouvez à tout moment exiger que ces données soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour ou supprimées. Concernant le traitement de vos données, vos droits à l’information et à la limitation du traitement vous permettent également à tout moment de savoir comment vos données vont être traitées ou de suspendre leur utilisation le temps voulu. Enfin, vous disposez également du droit d’opposition à l’utilisation de vos données, c’est pourquoi vous pouvez à tout moment vous désabonner d’une infolettre en cliquant sur le lien prévu à cet effet en bas de chaque newsletter.

Nous vous informons également que l’ANEB est le seul acteur à traiter ces données collectées, qu’elles ne sont pas transmises à des tiers et qu’elles sont conservées pendant une période maximale de 13 mois.

L’ANEB veille au respect de vos droits liés au RGPD et se tient à votre disposition pour toute question relative à la préservation de vos données.