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Lutter contre les pollutions plastiques en milieux naturels

Du 11/02/2021 au 18/02/2021

Lutter contre les pollutions plastiques en milieux naturels

Lutter contre les pollutions plastiques en milieux naturels : un enjeu pour le bon état des milieux naturels et la préservation de la biodiversité. Deux visio-conférences (9h-12h) réservées aux gestionnaires d’espaces naturels et de milieux aquatiques en région Provence Alpes-Côte d’Azur.

Posté le 11 janvier 2021

Evolution de la réglementation liée aux systèmes d’endiguement

En février dernier, la DGPR (MTES) nous transmettait des propositions d'évolutions réglementaires visant à simplifier certaines règles liées aux systèmes d'endiguement. Après de nombreux échanges, les dernières propositions d'amendements aux projets de textes viennent de nous être transmises...

Posté le 27 juillet 2020

Le décret PPR inondation vient d’être publié !

Parution du Décret n°2019-715 du 5 juillet 2019 relatif aux plans de prévention des risques et de l’Arrêté du 5 juillet 2019 relatif à la détermination, qualification et représentation cartographique de l’aléa de référence et de l’aléa à échéance 100 ans s’agissant de la submersion marine.

Posté le 10 juillet 2019

Décryptage de la loi « Ferrand Fesneau »

Décryptage de la loi « Ferrand Fesneau »

La loi Ferrand-Fesneau, parue au JO du 5 août 2018 porte sur la mise en oeuvre du transfert de compétences eau et assainissement aux communautés de communes. Décryptage par le Cabinet Landot et associés.

Posté le 12 novembre 2018

RGPD – Espace ressources

RGPD – Espace ressources

Entré en vigueur le 25 mai 2018 dans l'Union européenne, le Règlement général pour la protection des données (RGPD) s'applique à tous les acteurs manipulant des données personnelles et vise à mieux protéger.

Posté le 31 octobre 2018

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